Avis de marché (2023-12-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits agrochimiques
Brève description:
“fourniture et livraison de produits phytosanitaires, engrais et semences pour la Commune de Beaucaire” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agrochimiques📦
Code CPV supplémentaire: Pesticides📦
Code CPV supplémentaire: Graines📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-19 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764324
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
“montant minimum annuel en eur ht : Sans minimummontant maximum annuel en eur ht : 100 000,00 EurLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
montant minimum annuel en eur ht : Sans minimummontant maximum annuel en eur ht : 100 000,00 EurLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Source: OJS 2023/S 243-764324 (2023-12-13)
Avis d'attribution de marché (2024-08-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits phytosanitaires, engrais et semences pour la Commune de Beaucaire
Numéro de référence: 2022-027
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits phytosanitaires, engrais et semences pour la Commune de Beaucaire”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits agrochimiques📦
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Produits phytosanitaires (Herbicides, insecticides, fongicides)”
Produits/services supplémentaires: Produits agrochimiques📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des options
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Semences, engrais et substrat”
Produits/services supplémentaires: Engrais minéraux📦
Produits/services supplémentaires: Terre végétale📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2022-027-01
Date de conclusion du contrat: 2024-08-23 📅
Titre: Produits phytosanitaires (Herbicides, insecticides, fongicides)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets perret sa
Numéro d'enregistrement national: 34059614700066
Adresse postale: 21 Chemin des limites
Code postal: 30330
Commune postale: Tresques
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fbellavia.perret@groupeperret.fr📧
Téléphone: +33 442517235📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Charriere distribution
Numéro d'enregistrement national: 39869558500016
Adresse postale: 2842 RN
Quartier Roquebrune
Code postal: 30200
Commune postale: Saint nazaire
Courrier électronique: christophe.m@charriere-distribution.com📧
Téléphone: +33 611395786📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Beaucaire (30)
Numéro d'enregistrement national: 21300032600016
Adresse postale: Place Georges Clémenceau
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr📧
Téléphone: +33 466591006📞
Fax: +33 466593040 📠
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 466273700📞
URL: https://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 466273700📞
URL: https://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 466273700📞
URL: https://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2024/S 168-519111 (2024-08-28)