fourniture et livraison de produits laitiers et d'ovoproduits pour les restaurants de l'aspp
ASPP
cet accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de produits laitiers et d'ovoproduits tels que décrits dans le cahier des charges. Il est entendu les produits suivants : fromages, yaourts, crèmes, laits, beurres, oeufs, ovoproduits et spécialités végétales
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-23.
Qui ?- • ASPP
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Numéro de référence: ASPP-2023-AOO-MF-CREM
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: aspp
Adresse postale: 35, boulevard de sebastopol
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.aspp.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@aspp.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_g9oR7tk4lw 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-23 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 164-517103
Numéro JO-S: 164
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 200 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: paris
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 32385721900097
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7, rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comite consultatif interregional de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics de paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 164-517103 (2023-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Numéro de référence: ASPP-2023-AOO-MF-CREM
Brève description:
cet accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de produits laitiers et d'ovoproduits tels que décrits dans le cahier des charges. Il est entendu les produits suivants : fromages, yaourts, crèmes, laits, beurres, oeufs, ovoproduits et spécialités végétales
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: aspp
Adresse postale: 35, boulevard de sebastopol
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.aspp.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@aspp.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_g9oR7tk4lw 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-23 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 164-517103
Numéro JO-S: 164
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 200 000 EUR 💰
Brève description:
fourniture et livraison de fromages, yaourts, crèmes, laits, beurres, oeufs, ovoproduits et spécialités végétales pour les restaurants de l'aspp
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
il s'agit d'un accord-cadre conclu pour une durée d'un (1) an reconductible tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: paris
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 32385721900097
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7, rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Cja.Un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt " Tarn-Et-Garonne " - cE - 4 avril 2014, no 358994)
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Nom: comite consultatif interregional de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics de paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 164-517103 (2023-08-23)
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