fourniture et livraison de pièces pour engins de Viabilité Hivernale
Département de l'Aude
fourniture et livraison de pièces pour engins de Viabilité Hivernale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bucher municipal coudes SARL
- • Europe service
- • Sicometal
- • societe nouvelle des ets bialler
- • Villeton
- • Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles › Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-10 | Avis de marché |
| 2023-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Numéro de référence: 22S0029
Brève description: fourniture et livraison de pièces pour engins de Viabilité Hivernale
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'aude
Adresse postale: parc Départemental de l'aude ZI de l'estagnol rue Benjamin Franklin
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Contact
Adresse Internet: http://www.aude.fr 🌏
Courrier électronique: marches@aude.fr 📧
Téléphone: +33 468116811 📞
URL des documents: http://www.aude.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-10 📅
Date limite de soumission: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-429408
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures et livraisons de pièces pour engins vh arvel
Numéro du lot: 01
Brève description: fournitures et livraisons de pièces pour engins vh arvel
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: fournitures et livraisons de pièces pour engin vh villeton
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces pour engin vh schmidt/france neige
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture et livraison de pièces pour engin vh schmidt france neige
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces pour engin vh bialler
Numéro du lot: 04
Brève description: fourniture et livraison de pièces pour engin vh bialler
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces pour engin vh sicometal
Numéro du lot: 05
Brève description: fourniture et livraison de pièces pour engin vh sicometal
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces pour engin vh mecagil lebon
Numéro du lot: 06
Brève description: fourniture et livraison de pièces pour engin vh mecagil lebon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 85
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.aude.fr 🌏
Adresse postale: département de l'aude Allée Raymond Courrière Service des Marchés Publics
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Code postal: 11855
Point de contact: Camille BARTHES
Téléphone: +33 468116719 📞
Pays: Aude 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: tribunal Administratif de Montpellier 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges
Adresse postale: c.c.i.r.a.l. Secrétariat général pour les Affaires Régionales Place Félix Baret Cs80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 134-429408 (2023-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Numéro de référence: 22S0029
Brève description: fourniture et livraison de pièces pour engins de Viabilité Hivernale
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'aude
Adresse postale: parc Départemental de l'aude ZI de l'estagnol rue Benjamin Franklin
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Contact
Adresse Internet: http://www.aude.fr 🌏
Courrier électronique: marches@aude.fr 📧
Téléphone: +33 468116811 📞
URL des documents: http://www.aude.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-10 📅
Date limite de soumission: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-429408
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
précision : Les délais d'exécution courent à compter de la notification. - Modalités de retrait des documents : Retrait par voie électronique. - Les documents du DCE sont disponibles par voie electronique. - Autres renseignements complémentaires : - il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes sans minimum et avec un maximum pour chaque lot : lot 1 maximum 20 000euro(s) Ht/An - lot 2 maximum 20 000euro(s) Ht/An - lot 3 maximum 50 000euro(s) Ht/An - lot 4 maximum 20 000euro(s) Ht/An - lot 5 maximum 10 000euro(s) Ht/An - lot 6 maximum 20 000euro(s) Ht/An. - L'Accord cadre comporte une clause environnementale. - Justificatifs offre : - acte d'engagement - bordereau de remises - détail Quantitatif Estimatif - cadre mémoire technique - catalogues tarifés
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures et livraisons de pièces pour engins vh arvel
Numéro du lot: 01
Brève description: fournitures et livraisons de pièces pour engins vh arvel
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(S). - Durée maximale de validité : 4 An(S)
Intitulé du lot: fournitures et livraisons de pièces pour engin vh villeton
Numéro du lot: 02
Brève description: fournitures et livraisons de pièces pour engin vh villeton
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces pour engin vh schmidt/france neige
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture et livraison de pièces pour engin vh schmidt france neige
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces pour engin vh bialler
Numéro du lot: 04
Brève description: fourniture et livraison de pièces pour engin vh bialler
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces pour engin vh sicometal
Numéro du lot: 05
Brève description: fourniture et livraison de pièces pour engin vh sicometal
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces pour engin vh mecagil lebon
Numéro du lot: 06
Brève description: fourniture et livraison de pièces pour engin vh mecagil lebon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature (ou Imprimé Dc1) ou équivalentdéclaration du candidat (ou Imprimé Dc2) ou équivalentpouvoir de la personne à engager le candidatdéclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
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copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciairedéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 85
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.aude.fr 🌏
Adresse postale: département de l'aude Allée Raymond Courrière Service des Marchés Publics
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Code postal: 11855
Point de contact: Camille BARTHES
Téléphone: +33 468116719 📞
Pays: Aude 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: tribunal Administratif de Montpellier 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges
Adresse postale: c.c.i.r.a.l. Secrétariat général pour les Affaires Régionales Place Félix Baret Cs80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 134-429408 (2023-07-10)
Avis d'attribution de marché (2023-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-760872
Se réfère à l'avis: 2023/S 134-429408
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
le lot 06 est infructueux
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture et livraison de pièces pour engin vh schmidt/france neige
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
critère environnemental
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Nom: bucher municipal coudes sarl
Adresse postale: za Pérache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114
Pays: France 🇫🇷
Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-07 📅
Nom: villeton
Adresse postale: zi Rn6 rue Racine
Commune postale: Saint-Andre-le-Gaz
Code postal: 38490
Nom: europe service
Adresse postale: parc d'activité de Tronquières - av du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Nom: societe nouvelle des ets bialler
Adresse postale: zi Route des Maisons Blanches
Commune postale: Briancon
Code postal: 05103
Nom: sicometal
Adresse postale: 13 rue des frères Lumière - zI du Plan d'acier
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 242-760872 (2023-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-760872
Se réfère à l'avis: 2023/S 134-429408
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
le lot 06 est infructueux
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture et livraison de pièces pour engin vh schmidt/france neige
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
critère environnemental
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Nom: bucher municipal coudes sarl
Adresse postale: za Pérache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114
Pays: France 🇫🇷
Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-07 📅
Nom: villeton
Adresse postale: zi Rn6 rue Racine
Commune postale: Saint-Andre-le-Gaz
Code postal: 38490
Nom: europe service
Adresse postale: parc d'activité de Tronquières - av du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Nom: societe nouvelle des ets bialler
Adresse postale: zi Route des Maisons Blanches
Commune postale: Briancon
Code postal: 05103
Nom: sicometal
Adresse postale: 13 rue des frères Lumière - zI du Plan d'acier
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 242-760872 (2023-12-12)
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