Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine, accessoires, consommables, et prestations de maintenance pour tracteurs, épareuses ou automoteurs pour le Conseil Départemental de la Corrèze (2026AFF047)
Conseil départemental de la Corrèze
Le présent marché public a pour objet l'approvisionnement en pièces de rechange d'origine, accessoires et consommables, ainsi que la réalisation de prestations de maintenance et de réparation pour le parc de matériels agricoles du Conseil Départemental
Date limiteDeadline 2026-11-09
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
- • Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
- • Limousin › Corrèze
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine, accessoires, consommables, et prestations de maintenance pour tracteurs, épareuses ou automoteurs pour le Conseil Départemental de la Corrèze (2026AFF047)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Pièces de rechange et prestations tracteurs : Claas
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché: Pièces de rechange et prestations tracteurs Claas
Informations complémentaires: Pour le lot n°1 le montant maximum est fixé à : 95 000 euros HT par an
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Conseil Départemental de la Corrèze
Code postal: 19000
Ville: Tulle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Valeur technique (pondération : 20%)
Critère n°3 : Critère d'attribution environnemental (pondération : 10%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Pièces de rechange et prestations chargeurs : Faucheux
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Pièces de rechange et prestations chargeurs Faucheux
Informations complémentaires: Pour le lot n°2 le montant maximum est fixé à : 10 000 euros HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Pièces de rechange et prestations : Mailleux
Description du marché: Pièces de rechange et prestations Mailleux
Informations complémentaires: Pour le lot n°3 le montant maximum est fixé à : 10 000 euros HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Pièces de rechange et prestations : Noremat
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Pièces de rechange et prestations Noremat
Informations complémentaires: Pour le lot n°5 le montant maximum est fixé à : 75 000 euros HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Lot 7 : Pièces de rechange et prestations : Energreen
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Pièces de rechange et prestations Energreen
Informations complémentaires: Pour le lot n°7 le montant maximum est fixé à : 70 000 euros HT par an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Critère d'attribution environnemental : (pondération : 10%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-09 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-11-09 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Corrèze
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 , Rue René et Emile Fage, BP199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937842 📞
URL: http://www.correze.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_XPzOGWDf-B 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_XPzOGWDf-B&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_XPzOGWDf-B&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 , Cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0555339155 📞
Fax: +33 0555339160 📠
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 195-693273 (2026-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine, accessoires, consommables, et prestations de maintenance pour tracteurs, épareuses ou automoteurs pour le Conseil Départemental de la Corrèze (2026AFF047)
Numéro de référence:
2026AFF047
Brève description:
Le présent marché public a pour objet l'approvisionnement en pièces de rechange d'origine, accessoires et consommables, ainsi que la réalisation de prestations de maintenance et de réparation pour le parc de matériels agricoles du Conseil Départemental
Afficher plus
Produits/services: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Pièces de rechange et prestations tracteurs : Claas
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché: Pièces de rechange et prestations tracteurs Claas
Informations complémentaires: Pour le lot n°1 le montant maximum est fixé à : 95 000 euros HT par an
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 19000
Ville: Tulle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Valeur technique (pondération : 20%)
Critère n°3 : Critère d'attribution environnemental (pondération : 10%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Pièces de rechange et prestations chargeurs : Faucheux
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Pièces de rechange et prestations chargeurs Faucheux
Informations complémentaires: Pour le lot n°2 le montant maximum est fixé à : 10 000 euros HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : Pièces de rechange et prestations : Mailleux
Description du marché: Pièces de rechange et prestations Mailleux
Informations complémentaires: Pour le lot n°3 le montant maximum est fixé à : 10 000 euros HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 : Pièces de rechange et prestations : Noremat
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Pièces de rechange et prestations Noremat
Informations complémentaires: Pour le lot n°5 le montant maximum est fixé à : 75 000 euros HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Lot 7 : Pièces de rechange et prestations : Energreen
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Pièces de rechange et prestations Energreen
Informations complémentaires: Pour le lot n°7 le montant maximum est fixé à : 70 000 euros HT par an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Critère d'attribution environnemental : (pondération : 10%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-09 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-11-09 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Corrèze
Numéro d'enregistrement national:
22192720500197
Adresse postale: 9 , Rue René et Emile Fage, BP199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937842 📞
URL: http://www.correze.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_XPzOGWDf-B 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_XPzOGWDf-B&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_XPzOGWDf-B&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La présente consultation est allotie. Elle comprend les lots suivants :
Lot n° 1 - Pièces de rechange et prestations tracteurs : Claas
Lot n° 2 - Pièces de rechange et prestations chargeurs : Faucheux
Lot n° 3 - Pièces de rechange et prestations : Mailleux
Lot n° 5 - Pièces de rechange et prestations : Noremat
Lot n° 7 - Pièces de rechange et prestations : Energreen
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le présent marché comporte des conditions d'exécution à caractère social obligatoire qui vise à réserver à un public spécifique une partie du temps de travail nécessaire à la réalisation des prestations pour les lots 1 - 5 et 7 et des conditions d'exécution environnemental comme décrites au CCP.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur.
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Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
1787005000010
Adresse postale: 2 , Cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0555339155 📞
Fax: +33 0555339160 📠
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 195-693273 (2026-10-07)
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