Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de paille, foin, copeaux, granulés et enlèvement de fumier - centre équestre de Reims
RF7T302”
Produits/services: Paille📦
Brève description:
“fourniture et livraison de paille, foin, copeaux, granulés et enlèvement de fumier - centre équestre de Reims” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de paille, foin, copeaux et enlèvement du fumier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Paille📦
Produits/services supplémentaires: Aliments pour animaux📦
Produits/services supplémentaires: Fourrage sec📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre équestre de Reims - 16, avenue du 29 août 1944 à TINQUEUX
Description du marché: fourniture et livraison de paille, foin, copeaux et enlèvement du fumier
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 500 000 euro(s) HT sur sa durée totale,”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de granulés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture et livraison de granulés
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum et avec un maximum de 150 000 euros HT sur sa durée totale”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant la situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les...”
Liste et brève description des conditions
le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant la situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements nécessaires pour évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles. Il est fortement recommandé aux candidats de répondre via le Document unique de marché européen (Dume) comme l'autorise l'article R. 2143-4 du code de la commande publique. Le DUME devra être rédigé en français.Les candidats peuvent également utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). Le candidat doit également joindre à sa candidature les éléments suivants: statut juridique - éléments requis:-une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement,- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales livraisons de fournitures au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé....”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principales livraisons de fournitures au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-14
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: tous les quatre ans
Informations complémentaires
“visite du site :Lot 1 : Une visite sur site facultative est possible pour permettre aux candidats d'appréhender les spécificités du lieu de stockage des...”
visite du site :Lot 1 : Une visite sur site facultative est possible pour permettre aux candidats d'appréhender les spécificités du lieu de stockage des produits et du lieu d'enlèvement du fumier. Les modalités d'organisation de la visite sont détaillées dans le règlement de la consultation.Lot 2 : Une visite sur site est obligatoire pour proposer l'aliment le mieux adapté après étude du fonctionnement de l'écurie. Les modalités d'organisation de la visite sont détaillées dans le règlement de la consultation.Modalités de remise des offres : les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique. Les candidats devront se connecter via internet à l'adresse suivante : https://marches.grandreims.fr - un guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique "Aide". Attention, la remise des candidatureset des offres par courrier, télécopie ou courriel n'est pas admise.attribution: l'analyse des candidatures s'effectuant après l'examen des offres, l'acheteur ne procédera à la vérification des conditions de participation que du seul titulaire pressenti. Le candidat retenu à l'issue de l'analyse des offres devra produire, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur, les documents demandés aux articles R. 2143-5 et suivants du code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (Cja):- un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (Cja):- un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA;- un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA;- un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'état nº 358994 du 4.4.2014 "Département de Tarn-Et-Garonne", dans undélai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 du Cja);- un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 092-283473 (2023-05-09)
Avis d'attribution de marché (2023-08-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 650 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 092-283473
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: RF7T302
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison de paille, foin, copeaux et enlèvement du fumier
Date de conclusion du contrat: 2023-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: gill'Etaf
Adresse postale: 5 rue du four
Commune postale: Sapogne-et-Feucheres
Code postal: 08160
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardennes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de granulés
Nom et adresse du contractant
Nom: sanders nord est
Adresse postale: 13 route de maixe
Commune postale: Einville-au-Jard
Code postal: 54370
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
“la valeur totale de l'accord-cadre correspond à la somme des montants maximum pour tous les lots.l'estimation initiale du montant de chacun des lots ainsi...”
la valeur totale de l'accord-cadre correspond à la somme des montants maximum pour tous les lots.l'estimation initiale du montant de chacun des lots ainsi que la valeur totale de chacun des lots correspond au montant maximum pour chacun des lots sur la durée totale de l'accord-cadre
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (Cja):- un référé contractuel,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (Cja):- un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA;- un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'état nº 358994 du 4.4.2014 "Département de Tarn-Et-Garonne", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 du Cja);- un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 166-523656 (2023-08-25)