fourniture et livraison de monographies pour l'université de Montpellier

Universite de Montpellier

fourniture et livraison de monographies pour l'université de Montpellier

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-23 Avis de marché
2023-10-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 2023-043
Brève description: fourniture et livraison de monographies pour l'université de Montpellier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Manuels scolaires 📦
Livres imprimés 📦
Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: universite de montpellier
Adresse postale: 163 rue auguste broussonnet
Code postal: 34090
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: dagi-marches-publics@umontpellier.fr 📧
Téléphone: +33 434433151 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_hnFB49ebED 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_hnFB49ebED 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-387954
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
la valeur estimée renseignée à la rubrique Ii.2.6 correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée globale (périodes de reconduction comprises)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 432 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère destinées au prêt - domaine sciences humaines et sociales
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot no1 répond aux besoins documentaires en sciences humaines et sociales en français et en langue étrangères de structures acheteuses amenées à proposer des ouvrages en prêt à un large public d'étudiants, de personnels et d'enseignants-chercheurs et chercheurs. Ces structures acheteuses sont les bibliothèques universitaires du SCD, les bibliothèques de la Faculté d'éducation (Fde) et certaines bibliothèques associées au SCD
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Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations complémentaires:
la valeur estimée renseignée à la rubrique Ii.2.6 correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée globale (périodes de reconduction comprises)
Intitulé du lot: lot 2 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère destinées au prêt - domaine sciences, techniques, santé et STAPS
Numéro du lot: 2
Brève description:
le lot no2 répond aux besoins documentaires en sciences, techniques, santé et STAPS en français et en langues étrangères de structures acheteuses amenées à proposer des ouvrages en prêt à un large public d'étudiants, de personnels et d'enseignants-chercheurs et chercheurs. Ces structures acheteuses sont les bibliothèques universitaires du SCD, les bibliothèques de la Faculté d'éducation (Fde) et certaines bibliothèques associées au SCD
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Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 3 - manuels scolaires imprimés publiés en français ou en langue étrangère destinés au prêt
Numéro du lot: 3
Brève description:
le lot no3 répond aux besoins documentaires en manuels scolaires de structures acheteuses amenées à proposer des ouvrages en prêt à un large public d'étudiants en formation d'enseignant, de personnels impliqués dans le domaine de l'éducation et d'enseignants-chercheurs et chercheurs dans le domaine des sciences de l'éducation. Ces structures acheteuses sont les bibliothèques de la Faculté d'éducation (Fde)
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Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 4 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère en littérature destinées au prêt - domaine jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description:
le lot no4 répond aux besoins documentaires en littérature de jeunesse en français et en langue étrangères de structures acheteuses amenées à proposer des ouvrages en prêt à un large public d'étudiants, de personnels et d'enseignants-chercheurs et chercheurs. Ces structures acheteuses sont principalement les bibliothèques de la Faculté d'éducation (Fde). Plus ponctuellement, d'autres structures acheteuses (notamment Direction de la culture scientifique et du patrimoine historique - dCSPH et Service commun de la documentation -Scd) pourront également être amenées à passer commande
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Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 5 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère acquises pour répondre aux besoins des structures de formation et de recherche en sciences juridiques et sciences politiques
Numéro du lot: 5
Brève description:
le lot no5 répond aux besoins documentaires pluridisciplinaires des structures de formation (UFR, écoles et instituts) et des structures de recherche en sciences juridiques et en sciences politiques en matière de monographies françaises et étrangères
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Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 6 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère acquises pour répondre aux besoins des structures de formation et recherche en santé et en sciences et techniques du sport
Numéro du lot: 6
Brève description:
le lot no6 répond aux besoins documentaires pluridisciplinaires des structures de formation (UFR, écoles et instituts) et des structures de recherche en santé et en sciences et techniques du sport en matière de monographies françaises et étrangères
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 7 - monographies imprimées publiées en français ou langue étrangère pour répondre aux besoins des structures de formation et de recherche en économie, gestion et sciences humaines et sociales
Numéro du lot: 7
Brève description:
le lot no7 répond aux besoins documentaires pluridisciplinaires des structures de formation (UFR, écoles et instituts) et des structures de recherche en économie, gestion et sciences humaines et sociales en matière de monographies françaises et étrangères
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Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 8 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère acquises pour répondre aux besoins des structures de formation et de recherche en sciences et techniques
Numéro du lot: 8
Brève description:
le lot no8 répond aux besoins documentaires pluridisciplinaires des structures de formation (UFR, écoles et instituts) et des structures de recherche en sciences et techniques en matière de monographies françaises et étrangères
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 9 - monographies numériques accessibles à distance sur déclaration d'adresses IP pour un nombre donné de connexions simultanées
Numéro du lot: 9
Brève description:
le lot no9 répond aux besoins documentaires pluridisciplinaire en langue française et étrangère de l'université de Montpellier en matière de livres électroniques accessibles à distance sur déclaration d'adresses IP (postes fixes et proxys) pour un nombre donné de connexions simultanées (illimité ou limité) sur plusieurs types de terminal (ordinateurs fixes ou portables, smartphones, tablettes). Les livres électroniques ou e-books correspondent à des monographies en texte intégral, dont les droits ont été négociés en vue d'un usage mutualisé via des licences institutionnelles
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Valeur estimée hors TVA: 232 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- en cas d'entreprise nouvellement créée, déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée: procédure justifiée par la dématérialisation
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires:
cette date n'est qu'indicative dans la mesure où le droit français n'impose pas que les séances d'ouverture des plis soient publiques

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_hnFB49ebED 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le présent accord-cadre pourra être renouvelé tous les 4 ans
a. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°,r 2161-2 à R. 2161-5, L. 2125-1 1°, et R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.B. Le marché est financé sur le budget de l'université.C. Les prix sont déterminés à partir du prix figurant dans le catalogue de l'éditeur, affectés de la remise du titulaire. D. Il est prévu le versement d'une avance, sauf renonciation expresse du titulaire, dans les conditions prévues dans le code de la commande publique.E. Le paiement du titulaire s'effectuera par virement administratif à 30 jours.F. Le marché sera conclu en euros
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative(cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges Relatifs aux Marchés Publics
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 122-387954 (2023-06-23)
Avis d'attribution de marché (2023-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 232 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-10 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-619009
Se réfère à l'avis: 2023/S 122-387954
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
le montant indiqué au paragraphe V.2.4 correspond au montant maximum sur la durée totale du marché, périodes de reconduction comprises

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité d'information et de conseil
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Gestion et suivi des commandes
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais et modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (nom): Taux de remise
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Frais de livraison
Critère de coût (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité d'information et de conseil et du catalogue
Ergonomie et modalités d'accès
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix apprécié selon le DQE
Frais d'accès à la plateforme de gestion

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-29 📅
Nom: biblioondemand
Adresse postale: 49 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.biblioondemand.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 232 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 198-619009 (2023-10-10)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Hérault
Produits/services:
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