Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de monographies pour l'université de Montpellier
2023-091”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description: fourniture et livraison de monographies pour l'université de Montpellier
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère destinées au prêt - domaine sciences humaines et sociales” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“le lot no1 répond aux besoins documentaires en sciences humaines et sociales en français et en langue étrangères de structures acheteuses amenées à proposer...”
Description du marché
le lot no1 répond aux besoins documentaires en sciences humaines et sociales en français et en langue étrangères de structures acheteuses amenées à proposer des ouvrages en prêt à un large public d'étudiants, de personnels et d'enseignants-chercheurs et chercheurs. Ces structures acheteuses sont les bibliothèques universitaires du SCD, les bibliothèques de la Faculté d'éducation (Fde) et certaines bibliothèques associées au SCD
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires:
“la valeur estimée renseignée à la rubrique Ii.2.6 correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée globale (périodes de reconduction comprises)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère destinées au prêt - domaine sciences, techniques, santé et STAPS” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot no2 répond aux besoins documentaires en sciences, techniques, santé et STAPS en français et en langues étrangères de structures acheteuses amenées à...”
Description du marché
le lot no2 répond aux besoins documentaires en sciences, techniques, santé et STAPS en français et en langues étrangères de structures acheteuses amenées à proposer des ouvrages en prêt à un large public d'étudiants, de personnels et d'enseignants-chercheurs et chercheurs. Ces structures acheteuses sont les bibliothèques universitaires du SCD, les bibliothèques de la Faculté d'éducation (Fde) et certaines bibliothèques associées au SCD
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 - manuels scolaires imprimés publiés en français ou en langue étrangère destinés au prêt” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Description du marché:
“le lot no3 répond aux besoins documentaires en manuels scolaires de structures acheteuses amenées à proposer des ouvrages en prêt à un large public...”
Description du marché
le lot no3 répond aux besoins documentaires en manuels scolaires de structures acheteuses amenées à proposer des ouvrages en prêt à un large public d'étudiants en formation d'enseignant, de personnels impliqués dans le domaine de l'éducation et d'enseignants-chercheurs et chercheurs dans le domaine des sciences de l'éducation. Ces structures acheteuses sont les bibliothèques de la Faculté d'éducation (Fde)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 4 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère en littérature destinées au prêt - domaine jeunesse” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le lot no4 répond aux besoins documentaires en littérature de jeunesse en français et en langue étrangères de structures acheteuses amenées à proposer des...”
Description du marché
le lot no4 répond aux besoins documentaires en littérature de jeunesse en français et en langue étrangères de structures acheteuses amenées à proposer des ouvrages en prêt à un large public d'étudiants, de personnels et d'enseignants-chercheurs et chercheurs. Ces structures acheteuses sont principalement les bibliothèques de la Faculté d'éducation (Fde). Plus ponctuellement, d'autres structures acheteuses (notamment Direction de la culture scientifique et du patrimoine historique - dCSPH et Service commun de la documentation -Scd) pourront également être amenées à passer commande
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 5 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère acquises pour répondre aux besoins des structures de formation et de recherche en...”
Titre
lot 5 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère acquises pour répondre aux besoins des structures de formation et de recherche en sciences juridiques et sciences politiques
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Description du marché:
“le lot no5 répond aux besoins documentaires pluridisciplinaires des structures de formation (UFR, écoles et instituts) et des structures de recherche en...”
Description du marché
le lot no5 répond aux besoins documentaires pluridisciplinaires des structures de formation (UFR, écoles et instituts) et des structures de recherche en sciences juridiques et en sciences politiques en matière de monographies françaises et étrangères
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 6 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère acquises pour répondre aux besoins des structures de formation et recherche en...”
Titre
lot 6 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère acquises pour répondre aux besoins des structures de formation et recherche en santé et en sciences et techniques du sport
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Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“le lot no6 répond aux besoins documentaires pluridisciplinaires des structures de formation (UFR, écoles et instituts) et des structures de recherche en...”
Description du marché
le lot no6 répond aux besoins documentaires pluridisciplinaires des structures de formation (UFR, écoles et instituts) et des structures de recherche en santé et en sciences et techniques du sport en matière de monographies françaises et étrangères
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 192 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 7 - monographies imprimées publiées en français ou langue étrangère pour répondre aux besoins des structures de formation et de recherche en économie,...”
Titre
lot 7 - monographies imprimées publiées en français ou langue étrangère pour répondre aux besoins des structures de formation et de recherche en économie, gestion et sciences humaines et sociales
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“le lot no7 répond aux besoins documentaires pluridisciplinaires des structures de formation (UFR, écoles et instituts) et des structures de recherche en...”
Description du marché
le lot no7 répond aux besoins documentaires pluridisciplinaires des structures de formation (UFR, écoles et instituts) et des structures de recherche en économie, gestion et sciences humaines et sociales en matière de monographies françaises et étrangères
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 8 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère acquises pour répondre aux besoins des structures de formation et de recherche en...”
Titre
lot 8 - monographies imprimées publiées en français ou en langue étrangère acquises pour répondre aux besoins des structures de formation et de recherche en sciences et techniques
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“le lot no8 répond aux besoins documentaires pluridisciplinaires des structures de formation (UFR, écoles et instituts) et des structures de recherche en...”
Description du marché
le lot no8 répond aux besoins documentaires pluridisciplinaires des structures de formation (UFR, écoles et instituts) et des structures de recherche en sciences et techniques en matière de monographies françaises et étrangères
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- en cas d'entreprise nouvellement créée, déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée: procédure justifiée par la dématérialisation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 122-387954
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-13
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le présent accord-cadre pourra être renouvelé tous les 4 ans
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“a. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°,r 2161-2 à R. 2161-5, L. 2125-1 1°, et R. 2162-1 à R. 2162-12...”
a. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°,r 2161-2 à R. 2161-5, L. 2125-1 1°, et R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.B. Le marché est financé sur le budget de l'université.C. Les prix sont déterminés à partir du prix figurant dans le catalogue de l'éditeur, affectés de la remise du titulaire. D. Il est prévu le versement d'une avance, sauf renonciation expresse du titulaire, dans les conditions prévues dans le code de la commande publique.E. Le paiement du titulaire s'effectuera par virement administratif à 30 jours.F. Le marché sera conclu en euros
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges Relatifs aux Marchés Publics”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative(cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 199-625632 (2023-10-11)