Fourniture et livraison de livres scolaires et d'ouvrages jeunesses offert aux maternelles.
Mairie de Clichy-la-Garenne
Fourniture et livraison de livres scolaires et d'ouvrages jeunesses offert aux maternelles.
Date limiteDeadline 2026-08-07
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- âą Livres imprimĂ©s âș Livres scolaires
- âą Ile-de-France âș Hauts-de-Seine
- âą Ile-de-France âș Val-dâOise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de livres scolaires et d'ouvrages jeunesses offert aux maternelles.
Numéro de référence:
BrĂšve description:
Produits/services: Livres scolaires đŠ
Valeur estimĂ©e hors TVA: 480 000 EUR đ°
Informations sur les lots
Ce contrat est divisĂ© en lots â
Nombre maximal de lots pouvant ĂȘtre attribuĂ©s Ă un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es pour un nombre maximal de lots: 2
1ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Livres scolaires
Le marchĂ© en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) â
Description du marché: Livres scolaires
Informations complémentaires:
Pays: France đ«đ·
Lieu d'exĂ©cution: Hauts-de-Seine đïž
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2ïžâŁ
Identifiant interne:
Titre: Ouvrages jeunesses offerts aux maternelles dans le cadre des manifestations de fin dâannĂ©e
Description du marché:
Produits/services: Livres imprimés
đŠ
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplĂ©mentaires: Livres imprimĂ©s đŠ
Procédure
Type de procédure
ProcĂ©dure ouverte â
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
DĂ©lai de rĂ©ception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-07 12:00:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français đŁïž
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un systĂšme d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opĂ©rateurs â
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet Ă©lectronique avancĂ©(e) ou qualifiĂ©(e) [au sens du rĂšglement (UE) â 910/2014] est requis(e)
Facturation Ă©lectronique: Requise
Les commandes Ă©lectroniques seront utilisĂ©es â
Le marchĂ© contient des conditions d'exĂ©cution â
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Clichy-la-Garenne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 Bd Jean JaurĂšs- BP 300
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy-la-Garenne
RĂ©gion: Hauts-de-Seine đïž
Pays: France đ«đ·
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier Ă©lectronique: marches.publics@ville-clichy.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 147153000 đ
URL: https://www.ville-clichy.fr/ đ
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services dâadministration gĂ©nĂ©rale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942335?orgAcronyme=d7m đ
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942335?orgAcronyme=d7m đ
Soumission par voie Ă©lectronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy Pontoise
RĂ©gion: Val-dâOise đïž
Pays: France đ«đ·
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ đ
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail Ă©lectroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 125-453976 (2026-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de livres scolaires et d'ouvrages jeunesses offert aux maternelles.
Numéro de référence:
FCS26-006
BrĂšve description:
Fourniture et livraison de livres scolaires et d'ouvrages jeunesses offert aux maternelles.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres scolaires đŠ
Valeur estimĂ©e hors TVA: 480 000 EUR đ°
Informations sur les lots
Ce contrat est divisĂ© en lots â
Nombre maximal de lots pouvant ĂȘtre attribuĂ©s Ă un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es pour un nombre maximal de lots: 2
1ïžâŁ
Identifiant interne:
1
Titre: Livres scolaires
Le marchĂ© en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) â
Description du marché: Livres scolaires
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre Ă bons de commande avec minimum et avec maximum multi-attributaires en cascade pour le lot n°1. Le montant minimum annuel est fixĂ© Ă 5 000âŹHT et le montant maximum annuel est fixĂ© Ă 90 000âŹHT. Lâaccord-cadre est conclu pour une pĂ©riode initiale dâun(1) an Ă compter de la date de sa notification. Il peut ĂȘtre reconduit tacitement par pĂ©riode successive dâun (1) an pour une durĂ©e maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que sa durĂ©e totale ne puisse excĂ©der quatre (4) ans. L'accord-cadre prĂ©voit une clause de besoin occasionnel. Les critĂšres d'attribution sont prĂ©cisĂ©s dans le rĂšglement de la consultation.
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Lieu d'exĂ©cution: Hauts-de-Seine đïž
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est reconduit de maniÚre tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2ïžâŁ
Identifiant interne:
2
Titre: Ouvrages jeunesses offerts aux maternelles dans le cadre des manifestations de fin dâannĂ©e
Description du marché:
Ouvrages jeunesses offerts aux maternelles dans le cadre des manifestations de fin dâannĂ©e
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre Ă bons de commande mono-attributaire avec un minimum Ă 5 000âŹHT et avec maximum Ă 30 000âŹHT le lot n°2. . Lâaccord-cadre est conclu pour une pĂ©riode initiale dâun (1) an Ă compter de la date de sa notification. Il peut ĂȘtre reconduit tacitement par pĂ©riode successive dâun (1) an pour une durĂ©e maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que sa durĂ©e totale ne puisse excĂ©der quatre (4) ans. L'accord-cadre prĂ©voit une clause de besoin occasionnel. Les critĂšres d'attribution sont prĂ©cisĂ©s dans le rĂšglement de la consultation.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplĂ©mentaires: Livres imprimĂ©s đŠ
Procédure
Type de procédure
ProcĂ©dure ouverte â
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
DĂ©lai de rĂ©ception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-07 12:00:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français đŁïž
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un systĂšme d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opĂ©rateurs â
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet Ă©lectronique avancĂ©(e) ou qualifiĂ©(e) [au sens du rĂšglement (UE) â 910/2014] est requis(e)
Facturation Ă©lectronique: Requise
Les commandes Ă©lectroniques seront utilisĂ©es â
Le marchĂ© contient des conditions d'exĂ©cution â
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Clichy-la-Garenne
Numéro d'enregistrement national:
21920024300018
Adresse postale: 80 Bd Jean JaurĂšs- BP 300
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy-la-Garenne
RĂ©gion: Hauts-de-Seine đïž
Pays: France đ«đ·
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier Ă©lectronique: marches.publics@ville-clichy.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 147153000 đ
URL: https://www.ville-clichy.fr/ đ
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services dâadministration gĂ©nĂ©rale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942335?orgAcronyme=d7m đ
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942335?orgAcronyme=d7m đ
Soumission par voie Ă©lectronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500155
Adresse postale: 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy Pontoise
RĂ©gion: Val-dâOise đïž
Pays: France đ«đ·
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ đ
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise RĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel prĂ©vu aux articles L.5511 Ă L.55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant ĂȘtre exercĂ© avant la signature du contrat. RĂ©fĂ©rĂ© contractuel prĂ©vu aux articles L.55113 Ă L.55123 du CJA, et pouvant ĂȘtre exercĂ© dans les dĂ©lais prĂ©vus Ă l'article R. 5517 du CJA. Recours en contestation de validitĂ© du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intĂ©rĂȘt lĂ©sĂ©, et pouvant ĂȘtre exercĂ© dans les deux mois suivant la date Ă laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions dĂ©finies par le Conseil d'Etat dans son arrĂȘt DĂ©partement de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 125-453976 (2026-07-01)
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