fourniture et livraison de kits patients debout (adultes et enfants) pour le compte du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université (Sites Pitié Salpêtrière - tenon - armand Trousseau)
Assistance publique hopitaux de Paris
fourniture et livraison de kits patients debout (adultes et enfants) pour le compte du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université (Sites Pitié Salpêtrière - tenon - armand Trousseau)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Articles textiles
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-30 | Avis de marché |
| 2024-03-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles
Numéro de référence: APHP.SU23-026
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles 📦
Code CPV supplémentaire: Articles textiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: cellule marchés 47/83 Boulevard de l'hôpital- cour du marché - porte 4
Code postal: 75651
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: ghps.marche@psl.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 142176182 📞
Fax: +33 142176090 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2336924&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2336924&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-404438
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2336924&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=739147&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 44594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +331 44594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 127-404438 (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles
Numéro de référence: APHP.SU23-026
Brève description:
fourniture et livraison de kits patients debout (adultes et enfants) pour le compte du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université (Sites Pitié Salpêtrière - tenon - armand Trousseau)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles 📦
Code CPV supplémentaire: Articles textiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: cellule marchés 47/83 Boulevard de l'hôpital- cour du marché - porte 4
Code postal: 75651
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: ghps.marche@psl.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 142176182 📞
Fax: +33 142176090 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2336924&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2336924&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-404438
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
la consultation vise à la conclusion d'un accord cadre mono attributaire , c'est à dire un accord-cadre à bons de commandes à prix unitaires.Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum.Le titulaire s'engage sur un montant maximum annuel représentant 120% du montant valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et livraison de kits patients debout (adultes et enfants) pour le compte du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université (Sites Pitié Salpêtrière - tenon - armand Trousseau)Les quantités annuelles prévisionnelles indiquées ci-dessous sont données à titre indicatif. Elles ne constituent pas un engagement de la part du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université.Quantités pour les adultes :Kit patient debout standard :Taille L : 25 300taille XL : 8 800taille XXL :3 600kit avec pantalontaille L : 1600taille XL : 480 Quantités pour les enfants :Kit patients debout/ambulatoire :2/5 ans : 2 000 6/12 ans :1000kit opérés :2/5 ans : 2 6706/12 ans :1330
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Informations complémentaires:
la consultation vise à la conclusion d'un accord cadre mono attributaire , c'est à dire un accord-cadre à bons de commandes à prix unitaires.Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum.Le titulaire s'engage sur un montant maximum annuel représentant 120% du montant valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
imprimé Dc1 " Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ", du Ministère de l'economie, des Finance et de l'industrie, en cas de groupement
Situation économique et financière: formulaire Dc2
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
en vertu du décret no 2011-1601 du 21 novembre 2011, transmission des attestations relatives aux obligations de déclarations et aussi au paiement des cotisations. Ces attestations seront délivrées par l'urssaf. Après notification du marché, le titulaire devra également transmettre ces attestations tous les 6 mois et ce, durant l'exécution du marché. La liste des travailleurs étrangers. Si le candidat n'emploie pas de travailleurs étrangers, une déclaration sur l'honneur sera fournie en ce sens. Le titulaire devra également transmettre ces attestations tous les 6 mois et ce, durant l'exécution du marché. Si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au signataire des pièces est nécessaire
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2336924&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=739147&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
l'Offre de chaque candidat devra contenir :Les documents obligatoires :1)l'acte d'engagement complété (CCP ou compte bancaire ; no de compte et adresse de la banque désignée ; code banque, code guichet, clé) accompagné de son annexe financière datés et signés électroniquement. Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations désignées sous peine d'élimination. Le candidat est tenu de respecter la présentation de l'annexe financière définie par l'administration. Tout ajout ou suppression entraînera l'élimination du candidat. Dans le cas de groupement , l'acte d'engagement ainsi que son annexe devront être signés par le mandataire expressément désigné et tous les membres.2)l'annexe no 1 au CCTP (cadre de réponse technique et développement durable) complétée, datée, signée électroniquement. Si besoin, le candidat peut joindre un dossier technique également daté, signé électroniquement.3) les échantillons et leurs fichestechniques qui ne seront pas restitués aux candidats après la phase test.Les documents complémentaires souhaités par l'ap-hp :1)l'attestation fiscale ou équivalent délivrée en l'année 2023 par le comptable public ou équivalent. 2)un RIB ou un Rip,3)Une facture vierge (les Conditions Générales de Ventes sont systématiquement nulles et non avenues),4)toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des C.A.T. (Centres d'aides par le Travail), des Ateliers Protégés ou des Ateliers de réinsertion sociale5)références de marché de prestations similaires 6)une déclaration sur l'honneur relative à l'embauche, ou non, de travailleurs étrangers soumis à autorisation de travail (article D8254-1 et D8254-2 du Code du Travail) en fournissant la liste précise pour chaque salarié : date d'embauche, sa nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail ou le Dc1 dans sa dernièreédition.7)attestation de Norme ISO ou Normes Européennes8)Le Manuel Assurance Qualité, si la société est certifiée selon la Norme ISO 90019)la copie du (ou des) jugement(s), si le candidat est en redressement judiciaire10)une copie de la police d'assurance de responsabilité civile11)tout élément que le candidat jugera utile et nécessaire à l'appréciation de son offre.les offres seront appréciées à l'appui de la liste des critères pondérés suivants : CRITERE 1 : Prix noté sur 100 points - pondération à 45%la méthodologie retenue est la formule proportionnelle aux écarts de prix selon la formule suivante :Note / 100 = (offre le moins disant / offre) x 100critere 2 - la valeur technique de l'offre notée sur 100 points évaluée sur la base du contenu du mémoire technique, pondérée à 35 %, selon les éléments d'appréciation suivants : -Description du produit- 35 points-ressources humaines/ Relations avec les hôpitaux -5 points-moyens mis en place pour assurer la qualité de la fourniture livrée -60 pointsles offres techniques qui n'obtiendraient pas la moyenne des points seraient jugées inappropriées ou irrégulières et donc éliminées comme le prévoit l'article R. 2152-1 du code de la commande publique. CRITERE 3 - tests des échantillons, noté sur 100 points et pondérés à 15%-qualité des matériaux - 40 points-adaptation des produits aux besoins - 60 pointscritere 4 -Développement durable noté sur 100 points et pondérés à 5 %, selon les éléments d'appréciation suivants : -Environnement - 60 points-société - 40 pointsla date limite d'envoi de demande de renseignements est fixée au 18/08/2023 à 16h00
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 44594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +331 44594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 127-404438 (2023-06-30)
Avis d'attribution de marché (2024-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de kits patients debout (adultes et enfants) pour le compte du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université (Sites Pitié Salpêtrière - Tenon - Armand Trousseau)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Équipement et fournitures cliniques médico-légales 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 75 771 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de kits patients debout (adultes et enfants) pour le compte des hôpitaux du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université (Sites Pitié Salpêtrière-Tenon-Armand Trousseau)
Description du marché:
Critère de qualité (nom): la valeur technique de l'offre notée sur 100 points évaluée sur la base du contenu du mémoire technique, pondérée à 35 %
Prix ✅
Critère de qualité (nom): tests des échantillons, noté sur 100 points et pondérés à 15%
Développement durable noté sur 100 points et pondérés à 5 %
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Pondération décrite dans la description des critères d'attribution
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-01 📅
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Medline international france sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Medline international france sas
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Voisins Le Bretonneux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g-fr-pricing@medline.com 📧
Téléphone: +33 130053400 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance publique - hopitaux de paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: GHU Sorbonne Université
Commune postale: Paris 13
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.cellule-marche@psl.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 142175182 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Paris 4
Téléphone: +33 144594000 📞
Source: OJS 2024/S 050-146230 (2024-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de kits patients debout (adultes et enfants) pour le compte du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université (Sites Pitié Salpêtrière - Tenon - Armand Trousseau)
Numéro de référence:
1
Brève description:
Fourniture et livraison de kits patients debout (adultes et enfants) pour le compte du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université (Sites Pitié Salpêtrière - Tenon - Armand Trousseau)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement et fournitures cliniques médico-légales 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 75 771 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et livraison de kits patients debout (adultes et enfants) pour le compte des hôpitaux du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université (Sites Pitié Salpêtrière-Tenon-Armand Trousseau)
Description du marché:
Fourniture et livraison de kits patients debout (adultes et enfants) pour le compte des hôpitaux du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université (Sites Pitié Salpêtrière-Tenon-Armand Trousseau)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique de l'offre notée sur 100 points évaluée sur la base du contenu du mémoire technique, pondérée à 35 %
Prix ✅
Critère de qualité (nom): tests des échantillons, noté sur 100 points et pondérés à 15%
Développement durable noté sur 100 points et pondérés à 5 %
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Pondération décrite dans la description des critères d'attribution
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
1
Date de conclusion du contrat: 2024-03-01 📅
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Medline international france sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Medline international france sas
Numéro d'enregistrement national:
40853724900034
Commune postale: Voisins Le Bretonneux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g-fr-pricing@medline.com 📧
Téléphone: +33 130053400 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance publique - hopitaux de paris
Numéro d'enregistrement national:
26750045201928
Adresse postale: GHU Sorbonne Université
Commune postale: Paris 13
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.cellule-marche@psl.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 142175182 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177500005500013
Commune postale: Paris 4
Téléphone: +33 144594000 📞
Source: OJS 2024/S 050-146230 (2024-03-08)
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