fourniture et livraison de kits patients debout (adultes et enfants) pour le compte du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université (Sites Pitié Salpêtrière - tenon - armand Trousseau)
fourniture et livraison de kits patients debout (adultes et enfants) pour le compte du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université (Sites Pitié Salpêtrière - tenon - armand Trousseau)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de kits patients debout (adultes et enfants) pour le compte du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université (Sites...”
Titre
fourniture et livraison de kits patients debout (adultes et enfants) pour le compte du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université (Sites Pitié Salpêtrière - tenon - armand Trousseau)
APHP.SU23-026
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Produits/services: Articles textiles📦
Brève description:
“fourniture et livraison de kits patients debout (adultes et enfants) pour le compte du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université (Sites...”
Brève description
fourniture et livraison de kits patients debout (adultes et enfants) pour le compte du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université (Sites Pitié Salpêtrière - tenon - armand Trousseau)
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Articles textiles📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de kits patients debout (adultes et enfants) pour le compte du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université (Sites...”
Description du marché
fourniture et livraison de kits patients debout (adultes et enfants) pour le compte du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université (Sites Pitié Salpêtrière - tenon - armand Trousseau)Les quantités annuelles prévisionnelles indiquées ci-dessous sont données à titre indicatif. Elles ne constituent pas un engagement de la part du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université.Quantités pour les adultes :Kit patient debout standard :Taille L : 25 300taille XL : 8 800taille XXL :3 600kit avec pantalontaille L : 1600taille XL : 480 Quantités pour les enfants :Kit patients debout/ambulatoire :2/5 ans : 2 000 6/12 ans :1000kit opérés :2/5 ans : 2 6706/12 ans :1330
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“la consultation vise à la conclusion d'un accord cadre mono attributaire , c'est à dire un accord-cadre à bons de commandes à prix unitaires.Le marché est...”
Informations complémentaires
la consultation vise à la conclusion d'un accord cadre mono attributaire , c'est à dire un accord-cadre à bons de commandes à prix unitaires.Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum.Le titulaire s'engage sur un montant maximum annuel représentant 120% du montant valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“imprimé Dc1 " Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ", du Ministère de l'economie, des Finance et de l'industrie, en cas de...”
Liste et brève description des conditions
imprimé Dc1 " Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ", du Ministère de l'economie, des Finance et de l'industrie, en cas de groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: formulaire Dc2
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en vertu du décret no 2011-1601 du 21 novembre 2011, transmission des attestations relatives aux obligations de déclarations et aussi au paiement des...”
Conditions d'exécution du contrat
en vertu du décret no 2011-1601 du 21 novembre 2011, transmission des attestations relatives aux obligations de déclarations et aussi au paiement des cotisations. Ces attestations seront délivrées par l'urssaf. Après notification du marché, le titulaire devra également transmettre ces attestations tous les 6 mois et ce, durant l'exécution du marché. La liste des travailleurs étrangers. Si le candidat n'emploie pas de travailleurs étrangers, une déclaration sur l'honneur sera fournie en ce sens. Le titulaire devra également transmettre ces attestations tous les 6 mois et ce, durant l'exécution du marché. Si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au signataire des pièces est nécessaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-31
09:30 📅
“l'Offre de chaque candidat devra contenir :Les documents obligatoires :1)l'acte d'engagement complété (CCP ou compte bancaire ; no de compte et adresse de...”
l'Offre de chaque candidat devra contenir :Les documents obligatoires :1)l'acte d'engagement complété (CCP ou compte bancaire ; no de compte et adresse de la banque désignée ; code banque, code guichet, clé) accompagné de son annexe financière datés et signés électroniquement. Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations désignées sous peine d'élimination. Le candidat est tenu de respecter la présentation de l'annexe financière définie par l'administration. Tout ajout ou suppression entraînera l'élimination du candidat. Dans le cas de groupement , l'acte d'engagement ainsi que son annexe devront être signés par le mandataire expressément désigné et tous les membres.2)l'annexe no 1 au CCTP (cadre de réponse technique et développement durable) complétée, datée, signée électroniquement. Si besoin, le candidat peut joindre un dossier technique également daté, signé électroniquement.3) les échantillons et leurs fichestechniques qui ne seront pas restitués aux candidats après la phase test.Les documents complémentaires souhaités par l'ap-hp :1)l'attestation fiscale ou équivalent délivrée en l'année 2023 par le comptable public ou équivalent. 2)un RIB ou un Rip,3)Une facture vierge (les Conditions Générales de Ventes sont systématiquement nulles et non avenues),4)toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des C.A.T. (Centres d'aides par le Travail), des Ateliers Protégés ou des Ateliers de réinsertion sociale5)références de marché de prestations similaires 6)une déclaration sur l'honneur relative à l'embauche, ou non, de travailleurs étrangers soumis à autorisation de travail (article D8254-1 et D8254-2 du Code du Travail) en fournissant la liste précise pour chaque salarié : date d'embauche, sa nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail ou le Dc1 dans sa dernièreédition.7)attestation de Norme ISO ou Normes Européennes8)Le Manuel Assurance Qualité, si la société est certifiée selon la Norme ISO 90019)la copie du (ou des) jugement(s), si le candidat est en redressement judiciaire10)une copie de la police d'assurance de responsabilité civile11)tout élément que le candidat jugera utile et nécessaire à l'appréciation de son offre.les offres seront appréciées à l'appui de la liste des critères pondérés suivants : CRITERE 1 : Prix noté sur 100 points - pondération à 45%la méthodologie retenue est la formule proportionnelle aux écarts de prix selon la formule suivante :Note / 100 = (offre le moins disant / offre) x 100critere 2 - la valeur technique de l'offre notée sur 100 points évaluée sur la base du contenu du mémoire technique, pondérée à 35 %, selon les éléments d'appréciation suivants : -Description du produit- 35 points-ressources humaines/ Relations avec les hôpitaux -5 points-moyens mis en place pour assurer la qualité de la fourniture livrée -60 pointsles offres techniques qui n'obtiendraient pas la moyenne des points seraient jugées inappropriées ou irrégulières et donc éliminées comme le prévoit l'article R. 2152-1 du code de la commande publique. CRITERE 3 - tests des échantillons, noté sur 100 points et pondérés à 15%-qualité des matériaux - 40 points-adaptation des produits aux besoins - 60 pointscritere 4 -Développement durable noté sur 100 points et pondérés à 5 %, selon les éléments d'appréciation suivants : -Environnement - 60 points-société - 40 pointsla date limite d'envoi de demande de renseignements est fixée au 18/08/2023 à 16h00
Afficher plus Organe de révision
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Commune postale: Paris Cedex 04
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Source: OJS 2023/S 127-404438 (2023-06-30)