FOURNITURE ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS

Mairie de Boulogne Billancourt

L'accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de jeux et jouets pour les établissements de petite enfance de la Ville. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Date limite

Deadline 2026-09-22

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-07-29 Avis de marché
Avis de marché (2026-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de jeux et jouets
Numéro de référence: 2600023
Brève description:
L'accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de jeux et jouets pour les établissements de petite enfance de la Ville. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jeux 📦
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Mobiliers d’imitation en bois
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché: Mobiliers d’imitation en bois
Produits/services supplémentaires: Jeux et jouets; attractions foraines 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Adresse postale: Ville de Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Ville: Boulogne Billancourt
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour un an à compter du 1er novembre 2026, ou à compter de la date de notification si postérieure à cette date. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. Le montant maximum annuel de l’accord-cadre restera inchangé en cas de reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 (deux) mois avant la fin de l'année d’exécution en cours. Toutefois la durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l’accord-cadre. Il ne peut pas non plus s’opposer à la non- reconduction de l’accord-cadre
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir DCE
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Jeux et jouets spécifiques aux équipements de la petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché: Jeux et jouets spécifiques aux équipements de la petite enfance
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour un an à compter du 1er novembre 2026, ou à compter de la date de notification si postérieure à cette date. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. Le montant maximum annuel de l’accord-cadre restera inchangé en cas de reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 (deux) mois avant la fin de l'année d’exécution en cours. Toutefois la durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l’accord-cadre. Il ne peut pas non plus s’opposer à la non- reconduction de l’accord-cadre.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Jeux de motricité intérieurs et extérieurs
Valeur estimée hors TVA: 51 000 EUR 💰
Description du marché: Jeux de motricité intérieurs et extérieurs
Produits/services: Jeux et jouets; attractions foraines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1000000000
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Motifs liés à l’insolvabilité, aux conflits d’intérêts ou à une faute professionnelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Description des motifs d'exclusion: Voir DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Boulogne Billancourt
Numéro d'enregistrement national: 21920012800011
Adresse postale: 26 avenue André MORIZET
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: bal_marches_publics@mairie-boulogne-billancourt.fr 📧
Téléphone: 01 55 18 43 16 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 24 Boulevard de l'Hautil BP 30322, F
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 145-527152 (2026-07-29)