fourniture et livraison de fondants routiers pour le compte de la direction des routes d'île-de-france (Dirif)
MEEDDM
fourniture et livraison de fondants routiers pour le compte de la direction des routes d'île-de-france (Dirif)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ROCK
- • MEEDDM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-25 | Avis de marché |
| 2023-10-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 23-AOO-FONDANTS-V2
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: meeddm
Adresse postale: 15-17, rue Olof Palme
Code postal: 94046
Commune postale: Créteil
Contact
Adresse Internet: http://www.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: upimppac.dcppa.sg.drieat-if@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2308716&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date limite de soumission: 2023-06-28 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-321340
Se réfère à l'avis: 2023/S 040-118094
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: trois reconductions annuelles
Description des options:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal de Paris
Source: OJS 2023/S 102-321340 (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 23-AOO-FONDANTS-V2
Brève description:
fourniture et livraison de fondants routiers pour le compte de la direction des routes d'île-de-france (Dirif)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: meeddm
Adresse postale: 15-17, rue Olof Palme
Code postal: 94046
Commune postale: Créteil
Contact
Adresse Internet: http://www.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: upimppac.dcppa.sg.drieat-if@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2308716&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date limite de soumission: 2023-06-28 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-321340
Se réfère à l'avis: 2023/S 040-118094
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu avec un montant maximum annuel de 400 000,00 euro(s) (H.T.).Durée de l'accord-cadre : période ferme : 12 moisreconduction 1 : 12 moisreconduction 2 : 12 moisreconduction 3 : 12 mois
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la fourniture des chlorures de sodium,la fourniture des chlorures de calcium,le chargement sur le lieu de production ou de stockage,le transport jusqu'au lieu de livraison, y compris la mise en oeuvre des protections contre les intempéries,le déchargement pour tout type de conditionnement (sauf pour les conditionnements en sac de 25kg).La mise en oeuvre des dispositions permettant d'éviter tout mélange des fondants avec des corps étrangers au cours du chargement, du déchargement et du stockage
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Description des renouvellements: trois reconductions annuelles
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, après passation d'un ou de plusieurs marchés négociés en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
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accord-Cadre à bons de commande conclu avec un montant maximum annuel de 400 000,00 euro(s) (H.T.).Durée de l'accord-cadre : période ferme : 12 moisreconduction 1 : 12 moisreconduction 2 : 12 moisreconduction 3 : 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
différents sites d'exploitation de la Dirif répartis sur l'ensemble du territoire de l'île de France: départements du 77, 78, 91, 92, 93 et 94
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le formulaire Dc1 dûment complété et signé. En cas de groupement le Dc1 est signé par tous les cotraitants ;Le pouvoir du signataire pour engager l'entreprise (établi par tout moyen, notamment via la transmission du numéro unique d'identification délivré par l'insee et/ou des délégations internes à l'entreprise) ;Le/Les formulaire(s) Dc2 dûment complétés. En cas de groupement, il est fourni un Dc2 par cotraitant. Les annexes demandées au Dc2 sont fournies le cas échéant ;Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles avec leur notice d'utilisation sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
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les références pour des prestations de nature similaire sur les trois derniers exercices appuyées de certificats de capacité ;Une présentation des moyens humains et matériels du candidat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de renoncer à passer le marché pour un motif d'intérêt général, le 28/05/2023.Présentation des dossiers : Les candidats sont invités, pour constituer leur candidature et offre, à prendre connaissance du règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur à l'adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr.Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme des achats de l'état (Place) à l'adresse suivante http://www.marches-publics.gouv.fr - sous le numéro de référence : 23-aoo-fondants-v2.Le candidat est invité à s'inscrire sur la plate-forme afin d'être destinataire des éventuels avertissements de modification de la consultation. Il vérifiera le paramétrage de sa messagerie électronique afin de s'assurer de la bonne réception des messages de la plate-forme.Les candidatures et les offres des candidats seront entièrementrédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Les candidats sont invités à se reporter au règlement de la consultation de la présente consultation pour connaître en détail les modalités de remise candidatures et des offres, par voie électronique sur le profil acheteur à l'adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr.Les offres, mêmes volumineuses, doivent parvenir complètes dans les délais fixés par l'acheteur public. L'Opérateur économique est responsable de l'envoi de son pli électronique dans les délais fixés.modalités de financement et de paiement : - origine du financement : Budget de l'état - les prix sont révisables en application des modalités fixées dans le cahier de clauses administratives particulières (Ccap) - le règlement des comptes s'effectuera sur dépôt de factures électroniques en application des modalités fixées dans le CCAP - une avance de 30 % est accordée au titulaire lorsque le montant initial HT du bon de commande est supérieur à 50 000 euro(s) et sa durée d'exécution supérieure à deux mois. - délai global de paiement : 30 jours - en cas de dépassement du délai de paiement, le taux d'intérêt moratoire applicable sera égal au taux de refinancement de la banque centrale européenne, majoré de 8 points + une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal de Paris
Source: OJS 2023/S 102-321340 (2023-05-25)
Avis d'attribution de marché (2023-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 205-645194
Se réfère à l'avis: 2023/S 102-321340
Numéro JO-S: 205
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-04 📅
Nom: rock
Adresse postale: 11, rue Gustave Him - bP 1258
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 98055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0389314500 📞
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.rock.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 205-645194 (2023-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 205-645194
Se réfère à l'avis: 2023/S 102-321340
Numéro JO-S: 205
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-04 📅
Nom: rock
Adresse postale: 11, rue Gustave Him - bP 1258
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 98055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0389314500 📞
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.rock.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 205-645194 (2023-10-19)
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