la prestation comprend : La fourniture, la livraison de conteneurs enterrés, semi-enterrés, aériens destinés à la collecte des ordures ménagères, papier, verre et emballages ménagers. La reprise d'anciens conteneurs vétustes lors d'opérations de renouvellement. La fourniture de pièces de rechange
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de conteneurs d'apport volontaire pour les déchets ménagers-”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“la prestation comprend : La fourniture, la livraison de conteneurs enterrés, semi-enterrés, aériens destinés à la collecte des ordures ménagères, papier,...”
Brève description
la prestation comprend : La fourniture, la livraison de conteneurs enterrés, semi-enterrés, aériens destinés à la collecte des ordures ménagères, papier, verre et emballages ménagers. La reprise d'anciens conteneurs vétustes lors d'opérations de renouvellement. La fourniture de pièces de rechange
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. no80036, 54035 NANCY Cedex
Description du marché: conteneurs enterrés
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 585 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: conteneurs semi enterrés classiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: conteneurs semi enterrés avec cuve renforcée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: conteneurs aériens en plastique ou composite
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: conteneurs aériens en acier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf règlement de la consultation
Conditions de participation
cf règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf règlement de la consultation
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): cf règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-17
17:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: il s'agit d'un marché renouvelable
Informations complémentaires
“Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Les besoins différenciés de matériels sont répartis en 5 lots.Lot 1 - conteneurs enterrés Lot 2 - conteneurs semi-enterrés classiques Lot 3 - conteneurs semi-enterrés avec cuve renforcée Lot 4 - conteneurs aériens en plastique ou compositelot 5 - conteneurs aériens en acier La prestation comprend :-La fourniture, la livraison de conteneurs enterrés, semi-enterrés, aériens destinés à la collecte des ordures ménagères, papier, verre et emballages ménagers ;-La reprise d'anciens conteneurs vétustes lors d'opérations de renouvellement ;-La fourniture de pièces de rechange.les cinq lots seront attribués séparément sous forme d'accords-cadres, exécutés par bons de commandes, avec maximum et conclus pour une durée d'un an, tacitement reconductibles 3 fois soit une durée maximale de 4 ans.lieu(x) d'exécution :Territoire de la Métropole du Grand Nancy54 035 NancyChaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les montants maximums annuels sont les suivants :lot 1: 1 700 000¤htlot 2: 250 000¤htlot 3: 500 000¤htlot 4: 250 000¤htlot 5: 250 000¤htmontants identiques pour chaque périodele pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Aucune variante n'est autorisée pour les lots 1, 2 et 3. Pour les lots 4 et 5, les variantes facultatives sont autorisées dans la limite de deux par lot (cf. Règlement de la consultation) Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. En complément du mémoire justificatif et explicatif et afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants (cf. Article 5.2 du Rc) :lot 1 - conteneur + tête avec borne OMR avec pédale lot 2 - un conteneur complet 5 000 litres emballage lot 3 - ensemble couvercle avec trappe + sac de portage + système de levage pour conteneurs de 5000 litres emballagelot 4 - une borne verre en 3m3lot 5 - une borne ordures ménagères 3m3
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 106-331887 (2023-05-31)
Informations complémentaires (2023-07-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture et livraison de conteneurs d'apport volontaire pour les déchets ménagersla prestation comprend : La fourniture, la livraison de conteneurs...”
Brève description
fourniture et livraison de conteneurs d'apport volontaire pour les déchets ménagersla prestation comprend : La fourniture, la livraison de conteneurs enterrés, semi-enterrés, aériens destinés à la collecte des ordures ménagères, papier, verre et emballages ménagers. La reprise d'anciens conteneurs vétustes lors d'opérations de renouvellement. La fourniture de pièces de rechange
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 106-331887
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Section IV 2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-07-17 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-07-24 📅
L'heure: 17:00
Autres informations complémentaires
la date limite de remise des offres est reportée au lundi 24 juillet 2023 17h00
Source: OJS 2023/S 139-441419 (2023-07-17)