fourniture et livraison de chaînes de déneigement de qualité professionnelle ainsi que de consommables associés pour les engins de la flotte du Département des Pyrénées Atlantiques
fourniture et livraison de chaînes de déneigement de qualité professionnelle ainsi que de consommables associés pour les engins de la flotte du Département des Pyrénées Atlantiques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de chaînes de déneigement de qualité professionnelle ainsi que de consommables associés pour les engins de la flotte du Département...”
Titre
fourniture et livraison de chaînes de déneigement de qualité professionnelle ainsi que de consommables associés pour les engins de la flotte du Département des Pyrénées Atlantiques
DGAPID_2023106
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Produits/services: Équipement de sécurité📦
Brève description:
“fourniture et livraison de chaînes de déneigement de qualité professionnelle ainsi que de consommables associés pour les engins de la flotte du Département...”
Brève description
fourniture et livraison de chaînes de déneigement de qualité professionnelle ainsi que de consommables associés pour les engins de la flotte du Département des Pyrénées Atlantiques
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Équipement de sécurité📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de chaînes de déneigement de qualité professionnelle ainsi que de consommables associés pour les engins de la flotte du Département...”
Description du marché
fourniture et livraison de chaînes de déneigement de qualité professionnelle ainsi que de consommables associés pour les engins de la flotte du Département des Pyrénées Atlantiques
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture territoriale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande - la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter de la notification de l'accord-cadre - reconductible 3...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande - la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter de la notification de l'accord-cadre - reconductible 3 fois.Montants annuels (T.T.C.) minimum de 5 000 euro(s) - maximum 70 000 euro(s)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Le Formulaire Dc1 ou équivalent Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement, dûment complétée. Le candidat...”
Liste et brève description des conditions
-Le Formulaire Dc1 ou équivalent Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement, dûment complétée. Le candidat veillera, tout particulièrement, à renseigner à la rubrique F1 du formulaire relative à la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique (case à cocher).-le formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou de chaque cotraitant en cas de groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-23
16:15 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“crédits départementaux - imputation budgétaire 011, Natures : 60632 - fonction : 60délai global de paiement de 30 jours. - prix unitaires pour les...”
crédits départementaux - imputation budgétaire 011, Natures : 60632 - fonction : 60délai global de paiement de 30 jours. - prix unitaires pour les fournitures définies dans le bordereau des prix - pour les fournitures non prévues au bordereau des prix, prix du catalogue du fournisseur avec application d'un rabais. (cf l'acte d'engagement) Les réponses électroniques sont obligatoires pour la présente consultation. La signature électronique est facultative.Les modalités de téléchargement de l'intégralité du DCE et de transmission des réponses électroniques sont celles offertes par la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du Département des Pyrénées-Atlantiques : https://eadministration.lafibre64.fr (Référence de la consultation : Dgapid_2023106). L'Accès à cette plate-forme est gratuit. Pour accéder aux documents du DCE, les soumissionnaires doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats compressés " .zip ". Cet outil estaccessible en téléchargement gratuit sur la plate-forme. Les candidats peuvent transmettre adresser au pouvoir adjudicateur, sur support papier ou support électronique, une copie de sauvegarde à l'adresse suivante : Département des Pyrénées-Atlantiques - hôtel du Département - dGADGS - direction juridique et de la commande publique - mission marchés - 64 avenue Jean Biray - 64058 Pau cedex 9
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: villa Nolibos - 50 cours Lyautey Bp543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.pau.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Bordeaux”
Adresse postale: 4 B Esplanade Charles-De-Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Nolibos, 50 cours Lyautey, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://www.pau.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 080-240305 (2023-04-19)
Avis d'attribution de marché (2023-08-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture et livraison de chaînes de déneigement de qualité professionnelle ainsi que de consommables associés pour les engins de la flotte du Département...”
Brève description
fourniture et livraison de chaînes de déneigement de qualité professionnelle ainsi que de consommables associés pour les engins de la flotte du Département des Pyrénées-Atlantiques
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 47087.50 💰
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de chaînes de déneigement de qualité professionnelle ainsi que de consommables associés pour les engins de la flotte du Département...”
Description du marché
fourniture et livraison de chaînes de déneigement de qualité professionnelle ainsi que de consommables associés pour les engins de la flotte du Département des Pyrénées-Atlantiques
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 080-240305
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230139
Titre:
“fourniture et livraison de chaînes de déneigement de qualité professionnelle ainsi que de consommables associés pour les engins de la flotte du Département...”
Titre
fourniture et livraison de chaînes de déneigement de qualité professionnelle ainsi que de consommables associés pour les engins de la flotte du Département des Pyrénées-Atlantiques
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Date de conclusion du contrat: 2023-08-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: europe service
Adresse postale: parc d'activités Tronquières - avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
URL: http://www.europe-service-lpa.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47087.50 💰
“accord-Cadre à bons de commande d'1 an reconductible 3 foismontant minimum : 5 000 euros (T.T.C.) et Montant maximum : 70 000 euros (T.T.C.)Accord-Cadre...”
accord-Cadre à bons de commande d'1 an reconductible 3 foismontant minimum : 5 000 euros (T.T.C.) et Montant maximum : 70 000 euros (T.T.C.)Accord-Cadre consultable à l'hôtel du Département - mission marchés - 64 avenue Jean Biray - 64058 Pau cedex 09 (tél +33 559114347 - muriel.papelebe@le64.fr)
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Source: OJS 2023/S 160-506534 (2023-08-17)