Fourniture et livraison de carburants en vrac pour le Conseil Départemental de la Corrèze (3 lots) (2026AFF023)

Conseil départemental de la Corrèze

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de carburants en vrac pour les stations internes de la Direction des Routes (service maintenance du matériel, centres routiers), du Service intérieur (garage Marbot), ainsi que de la direction Corrèze Téléassistance. Ces services s'approvisionnent en carburants pour alimenter les camions et engins ainsi que les véhicules de service.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2026-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-07-08 Avis de marché
2026-10-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de carburants en vrac pour le Conseil Départemental de la Corrèze (3 lots) (2026AFF023)
Numéro de référence: 2026AFF023
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de carburants en vrac pour les stations internes de la Direction des Routes (service maintenance du matériel, centres routiers), du Service intérieur (garage Marbot), ainsi que de la direction Corrèze Téléassistance. Ces services s'approvisionnent en carburants pour alimenter les camions et engins ainsi que les véhicules de service.
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Hydrocarbures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Secteur Brive
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 - Secteur Brive
Adresse postale: Département de la Corrèze
Code postal: 19100
Ville: Brive
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Critère d'attribution environnemental : 15%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Secteur Tulle
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 - Secteur Tulle
Code postal: 19000
Ville: Tulle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Secteur Ussel
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 - Secteur Ussel
Code postal: 19200
Ville: Ussel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-08-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Corrèze
Numéro d'enregistrement national: 22192720500197
Adresse postale: 9 , Rue René et Emile Fage - BP199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937842 📞
URL: http://www.correze.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_cztoJsoSS8 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_cztoJsoSS8&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_cztoJsoSS8&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie. Elle comprend les lots suivants : Lot n° 1 - Secteur Brive Lot n° 2 - Secteur Tulle Lot 3 - Secteur Ussel Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour tous les lots. Accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot n°1 les montants maximums sont fixés à : 200 000 euros HT par an Pour le lot n°2 les montants maximums sont fixés à : 500 000 euros HT par an Pour le lot n°3 les montants maximums sont fixés à : 300 000 euros HT par an L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 19 octobre 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée maximale de 4 ans En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur.
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 178005000010
Adresse postale: 2 , Cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0555339155 📞
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 130-473356 (2026-07-08)
Avis d'attribution de marché (2026-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 2
Critère de qualité (pondération): 2
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026-93 - Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2026-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre lot1 - BEYNAT ROCHE ENERGIES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Soumissionnaire lot1 - BEYNAT ROCHE ENERGIES
Nom et adresse du contractant
Nom: Beynat roche energies
Numéro d'enregistrement national: 75325135400019
Adresse postale: 7, rue Larenaudie
Code postal: 19000
Commune postale: Tulle
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@beynatroche.fr 📧
Téléphone: +33 0555237916 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 - BEYNAT ROCHE ENERGIES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Soumissionnaire lot2 - BEYNAT ROCHE ENERGIES

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 3 - BEYNAT ROCHE ENERGIES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Soumissionnaire lot3 - BEYNAT ROCHE ENERGIES

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot - 9 , Rue René et Emile Fage - BP199
Commune postale: Tulle cedex

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie. Elle comprend les lots suivants : Lot n° 1 - Secteur Brive Lot n° 2 - Secteur Tulle Lot 3 - Secteur Ussel Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour tous les lots. Accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot n°1 les montants maximums sont fixés à : 200 000 euros HT par an Pour le lot n°2 les montants maximums sont fixés à : 500 000 euros HT par an Pour le lot n°3 les montants maximums sont fixés à : 300 000 euros HT par an L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 19 octobre 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée maximale de 4 ans
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Département: Haute-Vienne
Adresse postale: 2, Cours Bugeaud
Fax: +33 0555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois
Source: OJS 2026/S 212-758713 (2026-10-30)