Fourniture et livraison de carburants en vrac pour le Conseil Départemental de la Corrèze (3 lots) (2026AFF023)
Conseil départemental de la Corrèze
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de carburants en vrac pour les stations internes de la Direction des Routes (service maintenance du matériel, centres routiers), du Service intérieur (garage Marbot), ainsi que de la direction Corrèze Téléassistance. Ces services s'approvisionnent en carburants pour alimenter les camions et engins ainsi que les véhicules de service.
Date limiteDeadline 2026-08-10
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Limousin › Corrèze
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de carburants en vrac pour le Conseil Départemental de la Corrèze (3 lots) (2026AFF023)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Hydrocarbures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Brive
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 - Secteur Brive
Adresse postale: Département de la Corrèze
Code postal: 19100
Ville: Brive
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Critère d'attribution environnemental : 15%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Tulle
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 - Secteur Tulle
Code postal: 19000
Ville: Tulle
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Ussel
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 - Secteur Ussel
Code postal: 19200
Ville: Ussel
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-08-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Corrèze
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 , Rue René et Emile Fage - BP199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937842 📞
URL: http://www.correze.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_cztoJsoSS8 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_cztoJsoSS8&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_cztoJsoSS8&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 , Cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0555339155 📞
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 130-473356 (2026-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de carburants en vrac pour le Conseil Départemental de la Corrèze (3 lots) (2026AFF023)
Numéro de référence:
2026AFF023
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de carburants en vrac pour les stations internes de la Direction des Routes (service maintenance du matériel, centres routiers), du Service intérieur (garage Marbot), ainsi que de la direction Corrèze Téléassistance.
Ces services s'approvisionnent en carburants pour alimenter les camions et engins ainsi que les véhicules de service.
Afficher plus
Produits/services: Hydrocarbures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Secteur Brive
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 - Secteur Brive
Adresse postale: Département de la Corrèze
Code postal: 19100
Ville: Brive
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Critère d'attribution environnemental : 15%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Secteur Tulle
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 - Secteur Tulle
Code postal: 19000
Ville: Tulle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Secteur Ussel
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 - Secteur Ussel
Code postal: 19200
Ville: Ussel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-08-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Corrèze
Numéro d'enregistrement national:
22192720500197
Adresse postale: 9 , Rue René et Emile Fage - BP199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937842 📞
URL: http://www.correze.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_cztoJsoSS8 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_cztoJsoSS8&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_cztoJsoSS8&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La présente consultation est allotie. Elle comprend les lots suivants :
Lot n° 1 - Secteur Brive
Lot n° 2 - Secteur Tulle
Lot 3 - Secteur Ussel
Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Pour le lot n°1 les montants maximums sont fixés à : 200 000 euros HT par an
Pour le lot n°2 les montants maximums sont fixés à : 500 000 euros HT par an
Pour le lot n°3 les montants maximums sont fixés à : 300 000 euros HT par an
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 19 octobre 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée maximale de 4 ans
En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur.
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Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
178005000010
Adresse postale: 2 , Cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0555339155 📞
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 130-473356 (2026-07-08)
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