fourniture et livraison de caisses en bois à Saint-Mandé (94)
inst.Nal.Information Géo. & forestière
dans le cadre de l'évacuation du bâtiment K des locaux de l'ign à Saint-Mandé pour rénovation, à échéance au 31 décembre 2024, la salle des archives du SGM (K001) doit être entièrement vidée. La salle K001 contient 995 mètres-linéaires d'archives qu'il faut conditionner en caisses pour expéditions en leurs différentes destinations finales. Le présent accord-cadre concerne la fourniture des caisses nécessaires à ce déménagement, avec livraison échelonnées sur toute l'année 2024 et, plus largement, la fourniture et l'usage de caisses pour les divers usages de l'institut
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-25 | Avis de marché |
| 2024-02-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses
Numéro de référence: GBM23077
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: inst.Nal.Information Géo. & forestière
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988221 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2405369&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-658578
Numéro JO-S: 209
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: saint-Mandé (94)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE - SC1 - Qualité et solididité des produits appréciées au regard des fiches techniques et des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE - SC2 - Délai de livraison à compter de la date de réception de la commande
VALEUR TECHNIQUE - SC3 - Logistique : possibilité de déchargement des caisses et installation sur le parking
VALEUR ENVIRONNEMENTALE - Actions menées par l'entreprise pour diminuer son impact sur l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: le médiateur des entreprises
Adresse postale: 102 Rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Adresse Internet: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Source: OJS 2023/S 209-658578 (2023-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses
Numéro de référence: GBM23077
Brève description:
dans le cadre de l'évacuation du bâtiment K des locaux de l'ign à Saint-Mandé pour rénovation, à échéance au 31 décembre 2024, la salle des archives du SGM (K001) doit être entièrement vidée. La salle K001 contient 995 mètres-linéaires d'archives qu'il faut conditionner en caisses pour expéditions en leurs différentes destinations finales. Le présent accord-cadre concerne la fourniture des caisses nécessaires à ce déménagement, avec livraison échelonnées sur toute l'année 2024 et, plus largement, la fourniture et l'usage de caisses pour les divers usages de l'institut
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: inst.Nal.Information Géo. & forestière
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988221 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2405369&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-658578
Numéro JO-S: 209
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Brève description:
il s'agit de fournir deux types de caisses en bois sur mesure destinées à l'archivage de documentspapier
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction par période de un (1) an. Sa durée totale ne peut excéder quatre (4) ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: saint-Mandé (94)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
critères énoncés dans le cahier des charges et numéro d'inscription au registre du commerce ou de la profession
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE - SC1 - Qualité et solididité des produits appréciées au regard des fiches techniques et des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE - SC2 - Délai de livraison à compter de la date de réception de la commande
VALEUR TECHNIQUE - SC3 - Logistique : possibilité de déchargement des caisses et installation sur le parking
VALEUR ENVIRONNEMENTALE - Actions menées par l'entreprise pour diminuer son impact sur l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel : pendant le délai de suspension, les candidats évincés ou les candidats potentiels qui n'ont pas pu déposer d'offre et qui se sentent lésés par la signature du marché, peuvent saisir le juge du référé pré-contractuel dans le cadre d'une procédure d'urgence, nommée référé pré-contractuel. Cette saisine permet de suspendre la signature du marché jusqu'à ce que le juge ait statué. Dès que le marché est signé, ce référé devient irrecevable. Référé contractuel : Le référé contractuel est une procédure d'urgence intervenant après la signature du marché. Recours gracieux : Tout candidat évincé peut demander par écrit, soit à l'acheteur public qui a pris la décision de rejet, soit à son autorité supérieure, de reconsidérer la signature du marché, en présentant les arguments de droit et de fait qui justifient sa demande. L'Administration a 2 mois pour y répondre et le silence gardé vaut rejet
Afficher plus
Nom: le médiateur des entreprises
Adresse postale: 102 Rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Adresse Internet: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Source: OJS 2023/S 209-658578 (2023-10-25)
Avis d'attribution de marché (2024-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de caisses en bois à Saint-Mandé (94).
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Critère de qualité (nom): VALEUR ENVIRONNEMENTALE - Actions menées par l'entreprise pour diminuer son impact sur l'environnement.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE - SC3 - Logistique : possibilité de déchargement des caisses et installation sur le parking.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE - SC1 - Qualité et solidité des produits appréciées au regard des fiches techniques et des échantillons fournis.
VALEUR TECHNIQUE - SC2 - Délai de livraison à compter de la date de réception de la commande.
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut national de l'information geographique et forestiere
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: 0143988221 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 658578-2023
Source: OJS 2024/S 034-098013 (2024-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de caisses en bois à Saint-Mandé (94).
Brève description:
Dans le cadre de l'évacuation du bâtiment K des locaux de l'IGN à Saint-Mandé pour rénovation, à échéance au 31 décembre 2024, la salle des archives du SGM (K001) doit être entièrement vidée. La salle K001 contient 995 mètres-linéaires d'archives qu'il faut conditionner en caisses pour expéditions en leurs différentes destinations finales. Le présent accord-cadre concerne la fourniture des caisses nécessaires à ce déménagement, avec livraison échelonnées sur toute l'année 2024 et, plus largement, la fourniture et l'usage de caisses pour les divers usages de l'institut.
Afficher plus
Produits/services: Caisses 📦
Description
Identifiant interne:
LOT 1
Description du marché:
Fourniture de caisses en bois nécessaires pour le déménagement des archives de l'IGN avec des livraisons échelonnées sur l'année 2024 et pour tout autre usage, le cas échéant.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR ENVIRONNEMENTALE - Actions menées par l'entreprise pour diminuer son impact sur l'environnement.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE - SC3 - Logistique : possibilité de déchargement des caisses et installation sur le parking.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE - SC1 - Qualité et solidité des produits appréciées au regard des fiches techniques et des échantillons fournis.
VALEUR TECHNIQUE - SC2 - Délai de livraison à compter de la date de réception de la commande.
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut national de l'information geographique et forestiere
Numéro d'enregistrement national:
18006701900430
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: 0143988221 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La déclaration sans suite est motivée par la présence d'erreurs dans la détermination des exigences techniques des prestations, rendant impossible le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse.
Un nouveau marché passé selon la procédure adaptée a été relancé après une modification des
documents de la consultation.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 658578-2023
Source: OJS 2024/S 034-098013 (2024-02-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕