FOURNITURE ET LIVRAISON D’UN CAMION BENNE POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS
Communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur
ACQUISITION D’UN CAMION BENNE A ORDURES MENAGERES
Date limiteDeadline 2026-11-13
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Aveyron
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d’un camion benne pour la collecte des dechets menagers
Numéro de référence:
Brève description: ACQUISITION D’UN CAMION BENNE A ORDURES MENAGERES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules pour ordures et eaux usées 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Fourniture d'un châssis cabine prédisposé pour une benne à ordures ménagères de 19 tonnes et reprise d'un camion-benne à ordure ménagère (19t)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-18 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Pas de renouvellement
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Fourniture et installation de la benne à ordures ménagères avec lève conteneurs destiné à la collecte des ordures ménagères et à la collecte sélective des déchets recyclables d’un volume de 14 ou 15 m3
Description du marché:
Adresse postale: Déchèterie de Rieupeyroux
Code postal: 12240
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-05 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 35 rue du Balat
Code postal: 12240
Commune postale: Rieupeyroux
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service général
Courrier électronique: dgs@ccabsv.fr 📧
Téléphone: 0565656738 📞
URL: https://www.aveyronbassegalaviaur.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-smica.safetender.com/#/home 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Services postaux
Communication
URL des documents: https://marchespublics-smica.safetender.com/#/home 🌏
URL de participation: https://marchespublics-smica.safetender.com/#/home 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les recours seront portés devant le Tribunal administratif de Toulouse.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 193-688485 (2026-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d’un camion benne pour la collecte des dechets menagers
Numéro de référence:
2026-001
Brève description: ACQUISITION D’UN CAMION BENNE A ORDURES MENAGERES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules pour ordures et eaux usées 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Fourniture d'un châssis cabine prédisposé pour une benne à ordures ménagères de 19 tonnes et reprise d'un camion-benne à ordure ménagère (19t)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Fourniture d'un châssis cabine prédisposé pour une benne à ordures ménagères de 19 tonnes et reprise d'un camion-benne à ordure ménagère (19t)
Ville: Rieupeyroux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-18 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Pas de renouvellement
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
Prix 45%
Technique 45%
Délai de livraison 5%
Développement durable %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Fourniture et installation de la benne à ordures ménagères avec lève conteneurs destiné à la collecte des ordures ménagères et à la collecte sélective des déchets recyclables d’un volume de 14 ou 15 m3
Description du marché:
Fourniture et installation de la benne à ordures ménagères avec lève conteneurs destiné à la collecte des ordures ménagères et à la collecte sélective des déchets recyclables d’un volume de 14 ou 15 m3
Produits/services: Bennes à ordures
📦
Adresse postale: Déchèterie de Rieupeyroux
Code postal: 12240
Informations sur les options
Description des options:
Achat d'une benne à ordures ménagères avec lève conteneurs destiné à la collecte des ordures ménagères et à la collecte sélective
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-05 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
L’ensemble des prestations feront l’objet d’une garantie minimale de 2 ans (730 jours calendaires) dont le point de départ est la notification de la décision d’admission.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: PAIEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF, BUDGET ANNEXE SEGALA ENVIRONNEMENT
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le véhicule équipé devra être livré dans les délais prévus à l'article « Durée – Délais d'exécution » de l'acte d'engagement à l’adresse suivante :
Déchèterie de Rieupeyroux – 229 Impasse de la déchèterie – 12240 RIEUPEYROUX
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur
Numéro d'enregistrement national:
France
Adresse postale: 35 rue du Balat
Code postal: 12240
Commune postale: Rieupeyroux
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service général
Courrier électronique: dgs@ccabsv.fr 📧
Téléphone: 0565656738 📞
URL: https://www.aveyronbassegalaviaur.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-smica.safetender.com/#/home 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Services postaux
Communication
URL des documents: https://marchespublics-smica.safetender.com/#/home 🌏
URL de participation: https://marchespublics-smica.safetender.com/#/home 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les recours seront portés devant le Tribunal administratif de Toulouse.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 193-688485 (2026-10-05)
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