le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'ouvrages destinés aux bibliothèques, centres de documentation et à l'ensemble des composantes et services de l'université de Bordeaux.
Le marché porte sur des documents neufs tous supports y compris livres accompagnés de cd, dvd ; cartes ; numéros de revues hors abonnements.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison d'ouvrages pour l'université de Bordeaux
2023-039
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'ouvrages destinés aux bibliothèques, centres de documentation et à l'ensemble des composantes...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'ouvrages destinés aux bibliothèques, centres de documentation et à l'ensemble des composantes et services de l'université de Bordeaux.
Le marché porte sur des documents neufs tous supports y compris livres accompagnés de cd, dvd ; cartes ; numéros de revues hors abonnements.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 350 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres non scolaires imprimés des périmètres disciplinaires sciences et techniques, sciences du vivant et de la santé, droit, science politique, économie,...”
Titre
livres non scolaires imprimés des périmètres disciplinaires sciences et techniques, sciences du vivant et de la santé, droit, science politique, économie, gestion, à usage administratif et professionn
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites de Bordeaux-Caudéran, Mérignac, Agen, Périgueux, Mont de Marsan et Pau
Description du marché:
“ce lot est destiné à l'usage des bibliothèques, collèges et départements des champs disciplinaires : sciences et technologies, sciences du vivant et de la...”
Description du marché
ce lot est destiné à l'usage des bibliothèques, collèges et départements des champs disciplinaires : sciences et technologies, sciences du vivant et de la santé, sciences et techniques des activités physiques et sportives, droit, science politique, économie, gestion.
Ce lot est également destiné aux services suivants : présidence, direction générale, administration centrale, services administratifs des composantes.
Enfin ce lot est destiné à l'usage de l'inspé de l'académie de Bordeaux (Institut national supérieur du professorat et de l'éducation) : sites de Bordeaux-Caudéran, Mérignac, Agen, Périgueux, Mont de Marsan et Pau.
L'Ensemble des domaines sur lesquels porte ce lot est décrit au Cahier des Clauses Particulières
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre court pour une période de 2 (deux) ans à compter de sa notification, renouvelable 1 (une) fois par reconduction...”
Description des renouvellements
pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre court pour une période de 2 (deux) ans à compter de sa notification, renouvelable 1 (une) fois par reconduction tacite, soit 4 (quatre) années maximum au total.
En cas de décision de non-reconduction le titulaire en sera informé par décision expresse de la part de l'acheteur public, dans un délai raisonnable de 2 (deux) mois avant la date d'échéance
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Informations complémentaires:
“le marché s'exécute par le moyen de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins de l'université et signés par les représentants de l'université et...”
Informations complémentaires
le marché s'exécute par le moyen de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins de l'université et signés par les représentants de l'université et valable 12 mois maximum.
Les bons de commande seront adressés au titulaire par les différents services, composantes, laboratoires de l'université.
Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour du contrat
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres non scolaires imprimés en sciences humaines et sociales (en langue française ou édités en France)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“ce lot est destiné à l'usage de la bibliothèque universitaire des Sciences de l'homme et des collèges et départements du champ disciplinaire des Sciences...”
Description du marché
ce lot est destiné à l'usage de la bibliothèque universitaire des Sciences de l'homme et des collèges et départements du champ disciplinaire des Sciences Humaines et Sociales et porte sur l'ensemble des documents concernant les domaines suivants :
- Sociologie (y compris sociologie politique)
- action sociale, travail social
- anthropologie sociale et culturelle
- ethnologie
- coutumes, folklore
- démographie
- géographie physique et sociale, aménagement du territoire
- sciences cognitives
- sciences du langage
- psychologie, incluant psychanalyse, psychologie sociale, psychopathologie
- philosophie générale (la philosophie appliquée à une discipline ex droit, sciences va dans le lot de la discipline)
- religion
- préhistoire
- histoire (idem philosophie)
- art
- culture
- civilisations
- information et communication
- sciences de l'éducation
- ouvrages généraux
cette liste de domaines disciplinaires est non exhaustive.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre s'exécute à la survenance des besoins par bon de commande pour les fournitures et prestations relevant de l'objet de l'accord cadre.
Les bons...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre s'exécute à la survenance des besoins par bon de commande pour les fournitures et prestations relevant de l'objet de l'accord cadre.
Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour du contrat
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres scolaires imprimés (en langue française ou édités en France)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché:
“ce lot est destiné essentiellement à l'usage de l'institut National Supérieur du Professorat et de l'education de l'académie de Bordeaux (Inspé) et porte...”
Description du marché
ce lot est destiné essentiellement à l'usage de l'institut National Supérieur du Professorat et de l'education de l'académie de Bordeaux (Inspé) et porte sur l'ensemble des documents concernant les domaines suivants :
- Livres scolaires et livrets pédagogiques (au sens de la loi du 10 août 1981 et du décret no 2004-922 du 31 août 2004)
sont considérés comme livres scolaires, au sens du quatrième alinéa de l'article 3 de la loi du 10 août 1981 sur le livre, les manuels et leur mode d'emploi, ainsi que les cahiers d'exercices et de travaux pratiques qui les complètent ou les ensembles de fiches qui s'y substituent, régulièrement utilisés dans le cadre de l'enseignement primaire, secondaire et préparatoire aux grandes écoles ainsi que les formations au brevet de technicien supérieur, et conçus pour répondre à un programme préalablement défini ou agréé par les ministres intéressés.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre s'exécute à la survenance des besoins par bon de commande pour les fournitures et prestations relevant de l'objet de l'accord cadre.
les bons...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre s'exécute à la survenance des besoins par bon de commande pour les fournitures et prestations relevant de l'objet de l'accord cadre.
les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour du contrat
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer aux exigences décrites au sein du dossier de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-12
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“dans tous les cas cités au RC, les certificats, attestations ou déclarations rédigées en langue étrangère seront acceptés s'ils sont accompagnés d'une...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
dans tous les cas cités au RC, les certificats, attestations ou déclarations rédigées en langue étrangère seront acceptés s'ils sont accompagnés d'une traduction en langue française dont l'exactitude est certifiée par un traducteur expert auprès des tribunaux (soit auprès des tribunaux français, soit auprès des tribunaux du pays du candidat), et dont le nom et l'adresse seront indiqués
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les contrats relevant de la présente consultation prennent la forme d'un accord-cadre mono-attributaire en application de l'alinéa 1 de l'article L2125-1 du...”
les contrats relevant de la présente consultation prennent la forme d'un accord-cadre mono-attributaire en application de l'alinéa 1 de l'article L2125-1 du code de la commande publique.
L'accord cadre s'exécute à la survenance des besoins par bon de commande pour les fournitures et prestations relevant de l'objet de l'accord cadre.
Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre court pour une période de 2 (deux) ans à compter de sa notification, renouvelable 1 (une) fois par reconduction tacite, soit 4 (quatre) années maximum au total.
Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour du contrat.
En cas de décision de non-reconduction du marché à l'issue de la période initiale de 2 (deux) ans, le titulaire en sera informé par décision expresse de la part de l'acheteur public, dans un délai raisonnable de 2 mois avant la date d'échéance du marché.
les fournitures faisant l'objet du présent marché seront à livrer sur les différents sites de l'université situés dans plusieurs départements de la région Nouvelle-Aquitaine : Gironde (Bordeaux Métropole, Cestas, Arcachon), Lot-Et- garonne (Agen), Dordogne (Périgueux), Landes (Mont de Marsan, Dax), Pyrénées Atlantiques (Pau).
Les livraisons interviennent impérativement aux heures d'ouverture de l'université, aux adresses respectives des services et aux lieux précis définis pour chaque structure acheteuse (pouvant aller jusqu'à l'étage et au bureau).
Les fournitures sont transportées aux risques et périls du titulaire jusqu'au lieu de destination finale.
Les colis doivent arriver en bon état : colis fermés, non déchirés, non troués, non lacérés par le sanglage, non mouillés, etc...
les fournitures reconnues non conformes à la commande sont reprises par le titulaire, à ses frais (reprise par le livreur, enveloppe prépayée, ou autre)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale:
“dreets Nouvelle Aquitaine - pôle C - immeuble le Pôle - 11 avenue Pierre MENDEZ France - 33700 MERIGNAC”
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555122047📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧
URL: https://www.economie.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556243903📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 134-425819 (2023-07-10)
Informations complémentaires (2023-07-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'ouvrages destinés aux bibliothèques, centres de documentation et à l'ensemble des composantes...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'ouvrages destinés aux bibliothèques, centres de documentation et à l'ensemble des composantes et services de l'université de Bordeaux. Le marché porte sur des documents neufs tous supports y compris livres accompagnés de cd, dvd ; cartes ; numéros de revues hors abonnements
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 134-425819
Changements Autres informations complémentaires
“pour les questions posées pendant la consultation, entre le 27/07/2023 le 27/08/23 inclus, des réponses seront apportées à partir du 28/08/2023 conformément...”
pour les questions posées pendant la consultation, entre le 27/07/2023 le 27/08/23 inclus, des réponses seront apportées à partir du 28/08/2023 conformément aux dispositions du règlement de la consultation.
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Source: OJS 2023/S 139-445310 (2023-07-17)