fourniture et livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la Ville de Paris
Ville de Paris
accords-Cadres à bons de commande relatifs à la Fourniture et à la livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la Ville de Paris
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments de musique et pièces pour instruments de musique › Instruments de musique
- • Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-25 | Avis de marché |
| 2024-04-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Numéro de référence: 2301352
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Instruments de musique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=853002&orgAcronyme=r8t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-25 📅
Date limite de soumission: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-585196
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: éditions musicales
Numéro du lot: 1
Brève description: éditions musicales
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: reconductibles tacitement 1 fois dans les mêmes termes et pour la même durée
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: instruments du monde, flûtes et appeaux, petites percussions et matériels divers
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: claviers numériques et accessoires
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description: grosses percussions
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description: guitares et accessoires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: fiche candidature, annexe 4 au RC
Capacité technique et professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 188-585196 (2023-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Numéro de référence: 2301352
Brève description:
accords-Cadres à bons de commande relatifs à la Fourniture et à la livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la Ville de Paris
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Instruments de musique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=853002&orgAcronyme=r8t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-25 📅
Date limite de soumission: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-585196
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires pour un montant minimum de 35 000 euros HT et d'un montant maximum de 310 000 euros HT pour une durée de 24 mois
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: éditions musicales
Numéro du lot: 1
Brève description: éditions musicales
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: reconductibles tacitement 1 fois dans les mêmes termes et pour la même durée
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires pour un montant minimum de 35 000 euros HT et d'un montant maximum de 310 000 euros HT pour une durée de 24 mois
Intitulé du lot: instruments du monde, flûtes et appeaux, petites percussions et matériels divers
Numéro du lot: 2
Brève description: instruments du monde, flûtes et appeaux, petites percussions et matériels divers
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires pour un montant minimum de 40 000 euros HT et d'un montant maximum de 350 000 euros HT pour une durée de 24 mois
Intitulé du lot: claviers numériques et accessoires
Numéro du lot: 3
Brève description: claviers numériques et accessoires
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires pour un montant minimum de 20 000 euros HT et d'un montant maximum de 170 000 euros HT pour une durée de 24 mois
Intitulé du lot: grosses percussions
Numéro du lot: 4
Brève description: grosses percussions
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires pour un montant minimum de 5 000 euros HT et d'un montant maximum de 50 000 euros HT pour une durée de 24 mois
Intitulé du lot: guitares et accessoires
Numéro du lot: 5
Brève description: guitares et accessoires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: fiche candidature, annexe 4 au RC
Capacité technique et professionnelle:
pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental détaillées à l'article 1.7.2 du Cahier des Clauses Particulières (Ccp)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
des échantillons sont exigés pour les lots no2, 3, 4 et 5, dans la quantité et la qualité demandées. Ces échantillons sont listés à l'annexe no3 du Règlement de Consultation (Rc). Les modalités de dépôt des échantillons sont précisées à l'article 3.5 du Rc.Conformément à l'article 1.8 du CCP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 188-585196 (2023-09-25)
Avis d'attribution de marché (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la Ville de Paris
Brève description:
Produits/services: Instruments de musique 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 140 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Instruments du monde, flûtes et appeaux, petites percussions et matériels divers
Description du marché: Instruments du monde, flûtes et appeaux, petites percussions et matériels divers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et garanties associées
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de la prestation
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Claviers numériques et accessoires
Description du marché: Claviers numériques et accessoires
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): qualité environnementale de la prestation
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Éditions musicales
Description du marché: Éditions musicales
Informations complémentaires:
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Étendue du panel d'éditeurs proposés
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Composition de l'équipe dédiée au service commercial et après-vente, apprécié sur la base des informations fournies au mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Grosses percussions
Description du marché: Grosses percussions
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Guitares et accessoires
Description du marché: Guitares et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-02-12 📅
Titre: Instruments du monde, flûtes et appeaux, petites percussions et matériels divers
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Tweeter
Nom et adresse du contractant
Nom: Tweeter
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ftouin@stars-music.fr 📧
Téléphone: 0145267510 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bergerault
Nom et adresse du contractant
Nom: Bergerault percussions contemporaines
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Ligueil
Courrier électronique: percussions@bergerault.com 📧
Téléphone: 0247599459 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Editions musicales lugdivine
Nom et adresse du contractant
Nom: Editions musicales lugdivine
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: lugdivine@lugdivine.com 📧
Téléphone: 0437411040 📞
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de paris
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Téléphone: 01000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
24 mois renouvelable 1 fois.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 066-195250 (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la Ville de Paris
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande relatifs à la Fourniture et à la livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la Ville de Paris
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments de musique 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 140 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Instruments du monde, flûtes et appeaux, petites percussions et matériels divers
Description du marché: Instruments du monde, flûtes et appeaux, petites percussions et matériels divers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et garanties associées
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de la prestation
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Claviers numériques et accessoires
Description du marché: Claviers numériques et accessoires
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires pour un montant minimum de 20 000 euros HT et d'un montant maximum de 170 000 euros HT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité environnementale de la prestation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Éditions musicales
Description du marché: Éditions musicales
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires pour un montant minimum de 35 000 euros HT et d'un montant maximum de 310 000 euros HT
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Étendue du panel d'éditeurs proposés
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Composition de l'équipe dédiée au service commercial et après-vente, apprécié sur la base des informations fournies au mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Grosses percussions
Description du marché: Grosses percussions
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires pour un montant minimum de 5 000 euros HT et d'un montant maximum de 50 000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Guitares et accessoires
Description du marché: Guitares et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
Instruments du monde, flûtes et appeaux, petites percussions et matériels divers
Date de conclusion du contrat: 2024-02-12 📅
Titre: Instruments du monde, flûtes et appeaux, petites percussions et matériels divers
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Claviers numériques et accessoires
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Tweeter
Nom et adresse du contractant
Nom: Tweeter
Numéro d'enregistrement national:
44754937900041
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ftouin@stars-music.fr 📧
Téléphone: 0145267510 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
Grosses percussions
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bergerault
Nom et adresse du contractant
Nom: Bergerault percussions contemporaines
Numéro d'enregistrement national:
73480069100036
Commune postale: Ligueil
Courrier électronique: percussions@bergerault.com 📧
Téléphone: 0247599459 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
Instruments du monde, flûtes et appeaux, petites percussions et matériels divers
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Editions musicales lugdivine
Nom et adresse du contractant
Nom: Editions musicales lugdivine
Numéro d'enregistrement national:
42240529000020
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: lugdivine@lugdivine.com 📧
Téléphone: 0437411040 📞
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de paris
Numéro d'enregistrement national:
21750001600019
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Téléphone: 01000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
24 mois renouvelable 1 fois.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Commune postale: Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
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