accords-Cadres à bons de commande relatifs à la Fourniture et à la livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la Ville de Paris
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-25.
Avis de marché (2023-09-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale:
“direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la...”
Adresse postale
direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la porte d'ivry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la Ville de Paris
2301352”
Produits/services: Instruments de musique📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande relatifs à la Fourniture et à la livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique...”
Brève description
accords-Cadres à bons de commande relatifs à la Fourniture et à la livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la Ville de Paris
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: éditions musicales
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: éditions musicales
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductibles tacitement 1 fois dans les mêmes termes et pour la même durée
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires pour un montant minimum de 35 000 euros HT et d'un montant maximum de 310 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires pour un montant minimum de 35 000 euros HT et d'un montant maximum de 310 000 euros HT pour une durée de 24 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“instruments du monde, flûtes et appeaux, petites percussions et matériels divers” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique📦
Description du marché:
“instruments du monde, flûtes et appeaux, petites percussions et matériels divers”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires pour un montant minimum de 40 000 euros HT et d'un montant maximum de 350 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires pour un montant minimum de 40 000 euros HT et d'un montant maximum de 350 000 euros HT pour une durée de 24 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: claviers numériques et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: claviers numériques et accessoires
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires pour un montant minimum de 20 000 euros HT et d'un montant maximum de 170 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires pour un montant minimum de 20 000 euros HT et d'un montant maximum de 170 000 euros HT pour une durée de 24 mois
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: grosses percussions
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: grosses percussions
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires pour un montant minimum de 5 000 euros HT et d'un montant maximum de 50 000 euros...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires pour un montant minimum de 5 000 euros HT et d'un montant maximum de 50 000 euros HT pour une durée de 24 mois
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: guitares et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: guitares et accessoires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: fiche candidature, annexe 4 au RC
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental détaillées à l'article 1.7.2 du Cahier des Clauses...”
Conditions d'exécution du contrat
le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental détaillées à l'article 1.7.2 du Cahier des Clauses Particulières (Ccp)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-31
14:00 📅
“des échantillons sont exigés pour les lots no2, 3, 4 et 5, dans la quantité et la qualité demandées. Ces échantillons sont listés à l'annexe no3 du...”
des échantillons sont exigés pour les lots no2, 3, 4 et 5, dans la quantité et la qualité demandées. Ces échantillons sont listés à l'annexe no3 du Règlement de Consultation (Rc). Les modalités de dépôt des échantillons sont précisées à l'article 3.5 du Rc.Conformément à l'article 1.8 du CCP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 188-585196 (2023-09-25)