fourniture et livraison d'équipements pour la promotion du compostage domestique individuel et collectif

com communes entre juine renarde

le présent accord-cadre concerne la fourniture d'équipements de promotion du compostage (individuel et collectif) auprès des habitants de quinze communes du territoire de la Communauté de Communes : Auvers-Saint-Georges, Boissy-Le-Cutté, Boissy-Sous-Saint-Yon, Bouray-Sur-Juine, Chauffour-Lès-Etréchy, Chamarande, Etréchy, Janville-Sur-Juine, Mauchamps, Saint-Sulpice-De-Favières, Saint-Yon, Souzy-La-Briche, Torfou, Villeconin et Villeneuve-Sur-Auvers.Il est décomposé en deux lots :- lot 1 : fourniture d'équipements de compostage en bois- lot 2 : fourniture d'équipements de compostage en plastique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AGEC
• Quadria

Qui ?

• com communes entre juine renarde

Qu'est-ce que c'est ?

• Produit à usage spécial › Caisses à compost

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-16	Avis de marché
2023-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 2023-Ao-Fcs-009
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: com communes entre juine renarde
Adresse postale: 2 rue des Hêtres Pourpres
Code postal: 91580
Commune postale: Etrechy
Contact
Adresse Internet: http://www.entrejuineetrenarde.org/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-16 📅
Date limite de soumission: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 118-369900
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info -Le présent accord-cadre est une relance. Une consultation initiale a été lancée selon une procédure d'appel d'offres le 29 mars 2023 pour les besoins du lot no1. Lors de la remise des offres du 24 avril 2023, aucune offre n'a été reçue. Dans le cadre de cette relance, une redéfinition du besoin a été effectué et a conduit à l'ajout d'un lot no2.L'accord-cadre à bons de commande sans minimum, est fixé avec un maximum fixé à 500 000 euro(s) HT sur la période initiale et les éventuelles périodes de reconduction.Le marché est financé par les fonds propres de la Communauté de communes

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture d'équipements de compostage en bois
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture et livraison d'équipements de compostage en bois
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: fourniture d'équipements de compostage en plastique
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison d'équipements de compostage en plastique
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue des hêtres pourpres 91580 - 91580 - etréchy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du Code de la Commande Publique : pour les soumissionnaires se présentant sous la forme d'un groupement, cette déclaration doit être produite pour chacun des membres du groupement

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24910055300059
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 118-369900 (2023-06-16)

Avis d'attribution de marché (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-624868
Se réfère à l'avis: 2023/S 118-369900
Numéro JO-S: 199

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue des hêtres pourpres 91580 91580 - etréchy

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-27 📅
Nom: quadria
Adresse postale: 68 Rue Blaise Pascal -
Commune postale: Saint-Jean D''Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Nom: agec
Adresse postale: 11 Av De Bordaberri - centre Europeen De Fret
Commune postale: Mouguerre
Code postal: 64990
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2023/S 199-624868 (2023-10-11)

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