la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'articles de jardinerie/pépinière sous forme d'accord cadre à bons de commande.
Les articles serviront à alimenter les pépinières dont la SPL assure la gestion
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison D'Articles de jardinerie / pepiniere sous forme D'Accord cadre a bons de commande (periode 2023/2027)
SPL A.2023.001”
Produits/services: Matériel de jardinage divers📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'articles de jardinerie/pépinière sous forme d'accord cadre à bons de commande.
Les...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'articles de jardinerie/pépinière sous forme d'accord cadre à bons de commande.
Les articles serviront à alimenter les pépinières dont la SPL assure la gestion
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Description du marché:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel en valeur de 450 000 euros (H.T.).
Les articles...”
Description du marché
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel en valeur de 450 000 euros (H.T.).
Les articles les plus couramment commandés ont été répertoriés au Bordereau des Prix Unitaires (Bpu).
Le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) vaut descriptif technique.
En cas de survenance d'un besoin en lien avec l'objet du marché mais non prévu au Bordereau des Prix Unitaires (Bpu), la SPL se réserve toutefois la possibilité de recourir au catalogue de vente du Titulaire, où de fonctionner sur devis.
Les achats effectués hors BPU resteront cependant marginaux.
Un pourcentage de rabais sera rendu contractuel pour tout article acheté hors BPU
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra être reconduit 3fois tacitement pour 1 an, sans pouvoir excéder 4ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction (article R 2112-4...”
Description des renouvellements
le marché pourra être reconduit 3fois tacitement pour 1 an, sans pouvoir excéder 4ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction (article R 2112-4 du Ccp). En cas de reconduction, le maximum sera reconduit. Le pouvoir adjudicateur pourra dénoncer le marché expressément au plus tôt à compter de la date à laquelle le maximum sera atteint, ou au plus tard 1 mois avant la date d'échéance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-23
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“tous les horaires du présent avis s'entendent en heure locale. Aucun dossier ne sera transmis par courrier électronique ou version papier (voir modalités de...”
tous les horaires du présent avis s'entendent en heure locale. Aucun dossier ne sera transmis par courrier électronique ou version papier (voir modalités de téléchargement à l'annexe du règlement de la consultation).conditions de remise des plis: uniquement via le profil acheteur (https://spledden.E-marchespublics.com). Signature facultative au stade de remise des plis. La date indiquée à la rubrique Iv.2.7) concernant les modalités d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif;
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Saint-Denis
Adresse postale: 5 avenue André Malraux - cS 81027
Commune postale: Sainte Clotilde
Code postal: 97495
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262402345📞
Fax: +33 262211019 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Adresse postale: 27 rue Myollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426243📞
Fax: +33 144436337 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal judiciaire de Saint-Denis
Adresse postale: 5 avenue André Malraux - cS 81027
Commune postale: Sainte Clotilde
Code postal: 97495
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262402345📞
Fax: +33 262211019 📠
Source: OJS 2023/S 077-231991 (2023-04-14)