fourniture et livraison d'aliments pour la plate-forme animalerie rongeurs de l'institut de Biologie de l'école normale supérieure (Ibens)

École normale supérieure

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-29.

Qui ?

• École normale supérieure

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Aliments pour animaux

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-29	Avis de marché

Avis de marché (2023-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Numéro de référence: 2023-020
Brève description:

fourniture et livraison d'aliments pour la plate-forme animalerie rongeurs de l'institut de Biologie de l'école normale supérieure (Ibens)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Code CPV supplémentaire: Aliments pour animaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ecole normale superieure
Adresse postale: 45 rue d'ulm
Code postal: 75230
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ens.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ens.psl.eu 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2391387&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2391387&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-11-03 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-596529
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

le montant de la valeur totale estimée correspond à la valeur estimée totale de l'accord-cadre, pour 4 ans, reconductions comprises. Elle est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 130 000 EUR 💰
Brève description:

la présente consultation concerne la fourniture et la livraison d'aliments pour la plate-forme animalerie rongeurs de l'institut de Biologie de l'école normale supérieure (Ibens). Les spécifications techniques du marché sont décrites dans le Cahier des Clauses Particulières et sont relatives aux besoins ci-dessous : - aliment élevage rongeurs sous forme de granulés ou extrudés ou pellet

Valeur estimée hors TVA: 13 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Description des options: le marché est reconductible
Informations complémentaires:

le montant de la valeur totale estimée correspond à la valeur estimée totale de l'accord-cadre, pour 4 ans, reconductions comprises. Elle est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 46 rue d'ulm Paris 75005. Livraison accès rue Thuilliers

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

liste et description succincte des conditions : Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pasrecevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-16 du CodeDe la commande publique et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle oune présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économique et financières Pour permettre aupouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles,le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre decandidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un formulaire pour chacun desmembres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres dugroupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans lerèglement de la Consultation (article 5.1 du Rc). Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat . Ils peuvent également être établis sur formatlibre ". L'Ens-Psl accepte également en lieu et place des Dc1 et Dc2, le document unique de marchéeuropéen (Dume), accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation.Les entreprises de cinquante salariés et plus devront fournir le procès-verbal de la séance du comitééconomique et social tel que prévu aux articles 1 et 9 de l'ordonnance no2017-386 du 22/09/2017 relative à lanouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et lavalorisation des responsabilités syndicales, obligatoire depuis le 1er janvier 2020

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lechiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercicesdisponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires:

cette date est donnée à titre indicatif. L'Ouverture des offres n'est pas publique

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeure technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19753459700012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2391387&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2391387&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

un nouvel avis d'appel public à la concurrence relatif au même objet, serait susceptible d'être publié au cours du 1er trimestre 2027

les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du Ccag-Fcs.L'Accord-Cadre s'applique sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 40 000 euro(s) (H.T.). Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. VISITE: La visite est facultative. Les conditions d'organisation de la visite sont fixées à l'article 5.2 du RCECHANTILLONS: Article 5.1.2 du Rc:Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir un échantillon relatif au produit décrit à la ligne no1 du Bordereau des prix unitaires(bpu).Cet échantillon correspondra à un sac ou un bac complet d'au moins 5 kg.Les échantillons sont à transmettre avant la date limite de réception des plis.Les conditions de transmissions des échantillons sont mentionnées à l'article 5.1.2 du Rc.Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre,elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue. Les candidats disposent toujours de la faculté designer électroniquement leur offre au moment de son dépôt.La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voieélectronique sont obligatoires sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr . La transmission des plis,obligatoire par voie electronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-14 ducode de la commande publique, sauf Copie de sauvegarde (le cas échéant).Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global depaiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément auxarticles L. 2191-1 àl. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et à laréglementation en vigueur. Les prix sont révisables.Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, , lesfactures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. PlusD'Information sur le site https://chorus-pro.gouv.frIl est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté deséventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée autéléchargement ou une navigation sur PLACE, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'unticket d'incidence sur la plateforme

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 191-596529 (2023-09-29)

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