Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'aliments pour la plate-forme animalerie rongeurs de l'institut de Biologie de l'école normale supérieure (Ibens)
2023-020”
Produits/services: Aliments pour animaux📦
Brève description:
“fourniture et livraison d'aliments pour la plate-forme animalerie rongeurs de l'institut de Biologie de l'école normale supérieure (Ibens)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Aliments pour animaux📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 46 rue d'ulm Paris 75005. Livraison accès rue Thuilliers
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture et la livraison d'aliments pour la plate-forme animalerie rongeurs de l'institut de Biologie de l'école...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture et la livraison d'aliments pour la plate-forme animalerie rongeurs de l'institut de Biologie de l'école normale supérieure (Ibens). Les spécifications techniques du marché sont décrites dans le Cahier des Clauses Particulières et sont relatives aux besoins ci-dessous : - aliment élevage rongeurs sous forme de granulés ou extrudés ou pellet
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeure technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: le marché est reconductible
Description
Informations complémentaires:
“le montant de la valeur totale estimée correspond à la valeur estimée totale de l'accord-cadre, pour 4 ans, reconductions comprises. Elle est donnée à titre...”
Informations complémentaires
le montant de la valeur totale estimée correspond à la valeur estimée totale de l'accord-cadre, pour 4 ans, reconductions comprises. Elle est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pasrecevables en application des articles R. 2142-1 à R....”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pasrecevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-16 du CodeDe la commande publique et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle oune présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économique et financières Pour permettre aupouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles,le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre decandidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un formulaire pour chacun desmembres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres dugroupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans lerèglement de la Consultation (article 5.1 du Rc). Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat . Ils peuvent également être établis sur formatlibre ". L'Ens-Psl accepte également en lieu et place des Dc1 et Dc2, le document unique de marchéeuropéen (Dume), accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation.Les entreprises de cinquante salariés et plus devront fournir le procès-verbal de la séance du comitééconomique et social tel que prévu aux articles 1 et 9 de l'ordonnance no2017-386 du 22/09/2017 relative à lanouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et lavalorisation des responsabilités syndicales, obligatoire depuis le 1er janvier 2020
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lechiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lechiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercicesdisponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-03
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-06
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“cette date est donnée à titre indicatif. L'Ouverture des offres n'est pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“un nouvel avis d'appel public à la concurrence relatif au même objet, serait susceptible d'être publié au cours du 1er trimestre 2027” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.Une...”
les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du Ccag-Fcs.L'Accord-Cadre s'applique sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 40 000 euro(s) (H.T.). Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. VISITE: La visite est facultative. Les conditions d'organisation de la visite sont fixées à l'article 5.2 du RCECHANTILLONS: Article 5.1.2 du Rc:Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir un échantillon relatif au produit décrit à la ligne no1 du Bordereau des prix unitaires(bpu).Cet échantillon correspondra à un sac ou un bac complet d'au moins 5 kg.Les échantillons sont à transmettre avant la date limite de réception des plis.Les conditions de transmissions des échantillons sont mentionnées à l'article 5.1.2 du Rc.Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre,elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue. Les candidats disposent toujours de la faculté designer électroniquement leur offre au moment de son dépôt.La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voieélectronique sont obligatoires sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr . La transmission des plis,obligatoire par voie electronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-14 ducode de la commande publique, sauf Copie de sauvegarde (le cas échéant).Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global depaiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément auxarticles L. 2191-1 àl. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et à laréglementation en vigueur. Les prix sont révisables.Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, , lesfactures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. PlusD'Information sur le site https://chorus-pro.gouv.frIl est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté deséventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée autéléchargement ou une navigation sur PLACE, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'unticket d'incidence sur la plateforme
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 14459400📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 191-596529 (2023-09-29)