Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et la pose de matériels de restauration pour la ville de Tournefeuille
23-40 DGS”
Produits/services: Équipement de restauration📦
Brève description:
“fourniture et la pose de matériels de restauration pour la ville de Tournefeuille”
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - matériels de laverie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de restauration📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: matériels de laverie
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible trois fois, par reconduction tacite pour une durée de douze mois”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible trois fois, par reconduction tacite pour une durée de douze mois
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 300 000.00 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - matériels de cuisson unité de production
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: matériels de cuisson unité de production
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 80 000.00 euro(s) HT sur un an
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - matériels de remise et/ou maintien en température restaurants scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: matériels de remise et/ou maintien en température restaurants scolaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 200 000.00 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 - matériels de conservation restaurants scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: matériels de conservation pour les restaurants scolaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“no d'immatriculation au registre du commerce ou des sociétés ou équivalent (Siret)” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert des articles L 2124-2, L 2125-1 et R.2161-2 à R.2161-5, R.2162-1 à R.2162-6 et...”
Conditions d'exécution du contrat
le présent accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert des articles L 2124-2, L 2125-1 et R.2161-2 à R.2161-5, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2124-2 du Code de la Commande Publique, déterminant toutes les stipulations contractuelles, s'exécute par l'émission de bons de commande, alloti, mono attributaire par lot
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-21
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible trois fois, par reconduction tacite pour une durée de douze mois”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible trois fois, par reconduction tacite pour une durée de douze mois
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“une visite de site est obligatoire. Elle s'effectuera sur rendez-vous auprès de M. Patrick GARNIER responsable de la restauration : Tel : 05 34 60 63 20 -...”
une visite de site est obligatoire. Elle s'effectuera sur rendez-vous auprès de M. Patrick GARNIER responsable de la restauration : Tel : 05 34 60 63 20 - patrick.garnier@mairie-tournefefuille.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv, bp 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 136-435150 (2023-07-13)
Avis d'attribution de marché (2023-12-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 136-435150
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23-40 DGS
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: matériels de laverie
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: bichard equipement
Adresse postale: 24 rue de la gravette
Commune postale: Gratentour
Code postal: 31150
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.bichard-equipement.com/index.html#🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: matériels de cuisson unité de production
Nom et adresse du contractant
Nom: miditech
Adresse postale: 6 rue casse
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240
URL: https://www.eurochef.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 432 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: matériels de remise et/ou maintien en température restaurants scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: albareil
Adresse postale: 69 avenue de sarlat
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
URL: https://www.albareil.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: matériels de conservation restaurants scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: enodis
Adresse postale: 23 rue condorcet
Commune postale: Fleury Merogis
Code postal: 91700
URL: https://www.enodis.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Source: OJS 2023/S 251-793742 (2023-12-26)