fourniture et la livraison de Béton Bitumineux à l'émulsion (Bbe) pour reprofiler et d'enrobés stockables pour réparer les routes départementales du Département de la Sarthe
pour le lot 1, le titulaire devra être en mesure de fournir les matériaux du 1er mars au 30 novembre de la même année.Pour le lot 2, le titulaire devra être en mesure de fournir les matériaux toute l'année.Pour les 2 lots, l'acheteur se réserve la possibilité d'aller enlever les produits directement à la centrale de fabrication
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et la livraison de Béton Bitumineux à l'émulsion (Bbe) pour reprofiler et d'enrobés stockables pour réparer les routes départementales du...”
Titre
fourniture et la livraison de Béton Bitumineux à l'émulsion (Bbe) pour reprofiler et d'enrobés stockables pour réparer les routes départementales du Département de la Sarthe
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Produits/services: Matériaux enrobés📦
Brève description:
“pour le lot 1, le titulaire devra être en mesure de fournir les matériaux du 1er mars au 30 novembre de la même année.Pour le lot 2, le titulaire devra être...”
Brève description
pour le lot 1, le titulaire devra être en mesure de fournir les matériaux du 1er mars au 30 novembre de la même année.Pour le lot 2, le titulaire devra être en mesure de fournir les matériaux toute l'année.Pour les 2 lots, l'acheteur se réserve la possibilité d'aller enlever les produits directement à la centrale de fabrication
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de Béton Bitumineux à l'émulsion pour reprofilage au finisseur d'intervention rapide (Fir)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Enrobés routiers📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux routiers enrobés📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux de réparation routière📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: departement De La Sarthe 72000 - sarthe
Description du marché: quantité maximum par période : 5 000 tonnes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): La valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Le prix (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom):
“La performance environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation)”
Critère de coût (pondération): 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 décembre 2027...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 décembre 2027 :Période ferme :Du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024reconduction no1 : Du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025reconduction no2 : Du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026reconduction no3 : Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'enrobé à froid stockable pour réparations de chaussée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: quantité maximum par période : 800 tonnes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter...”
Liste et brève description des conditions
les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter...”
Liste et brève description des critères de sélection
les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste de références significatives de moins de trois ans pour des prestations de même nature attestant de la compétence du candidat à réaliser les...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste de références significatives de moins de trois ans pour des prestations de même nature attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations de l'accord-cadre
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“financement :Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.Conformément aux articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique, une avance...”
Conditions d'exécution du contrat
financement :Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.Conformément aux articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique, une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant d'un bon de commande est supérieur à 50 000 euro(s) (H.T.).Forme juridique :Chaque accord-cadre sera conclu soit avec un fournisseur unique ; soit avec des fournisseurs groupés solidaires ; soit avec des fournisseurs groupés conjoints
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-29
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Depuis le 1er octobre 2018, l'offre électronique est obligatoire.En revanche, la signature électronique est facultative lors de la remise des offres.Seul le candidat retenu devra obligatoirement se doter d'une signature électronique pour signer le marché.Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module " Correspondre avec l'acheteur " de la plateforme www.sarthe-marchespublics.frEn cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du Service de la Commande Publique au 02.43.54.72.66.Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette, Cs 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44202
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
URL: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: www.telerecours.fr
Source: OJS 2023/S 101-312781 (2023-05-23)
Avis d'attribution de marché (2023-10-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 879 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: departement De La Sarthe 72000 Sarthe
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 101-312781
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23146
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de Béton Bitumineux à l'émulsion pour reprofilage au finisseur d'intervention rapide (Fir)”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: colas France Etablissement Du Mans
Adresse postale: rte De Paris
Commune postale: Champagne
Code postal: 72470
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 607 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23147
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture d'enrobé à froid stockable pour réparations de chaussée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272 000 💰
“accords-Cadres exécutés par émission à bons de commandelot 1 : 5000 tonnes maxi/périodelot 2 : 800 tonnes maxi/périodel'accord-cadre est renouvelable par...”
accords-Cadres exécutés par émission à bons de commandelot 1 : 5000 tonnes maxi/périodelot 2 : 800 tonnes maxi/périodel'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale puisse excéder 4 années :Période ferme : Du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024reconduction no 1 : Du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025reconduction no 2 : Du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026reconduction no 3 : Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027
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Source: OJS 2023/S 206-649849 (2023-10-20)