fourniture de viandes cuites, hachés de viandes cuits, rôtis cuits tranchés

Assistance publique hopitaux de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Espri Restauration
• Socopa

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-25	Avis de marché
2024-05-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Brève description: fourniture de viandes cuites, hachés de viandes cuits, rôtis cuits tranchés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: chu de bicêtre - 78 rue du général leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.hotelier-restauration.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 145150160 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2383069&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date limite de soumission: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2028-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-659069
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

no Produits Quantités annuelles estimées (kg)lot 1 : 156 214part catalogue : 2% du volume financier annuel

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: fourniture de viandes cuites et de rôtis cuits tranchés
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de viandes cuites et de rôtis cuits tranchés
Informations complémentaires:

no Produits Quantités annuelles estimées (kg)lot 1 : 156 214part catalogue : 2% du volume financier annuel

Intitulé du lot: fourniture de hachés de viande cuits
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de hachés de viande cuits
Informations complémentaires:

no Produits Quantités annuelles estimées (kg)lot 2 : 49 979part catalogue : 2% du volume financier

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: aphp

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Le formulaire Dc1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - le formulaire Dc2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie et des Finances sur le lien suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires- déclaration sur l'honneur sur la situation du candidat, vis-à-vis de la Russie.- des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du Code de la commande publique, à savoir : 1) L'Attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'Année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'urssaf.Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé no 1 : le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex : envoi mercredi 9h00, réception lundi 9h00).Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du Code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités ;2) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le Ccap;3) Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;4) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail ;5) Les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

Situation économique et financière:

3° En complément du formulaire Dc2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; -Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;

Capacité technique et professionnelle:

4° Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire :-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous critère A : Qualité organoleptiques (Dégustation)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous critère B: Qualité technique, nutritionnelle et composition des références proposées
Sous critère C: Qualité des conditionnements et de l'étiquetage
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Qualité durable de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère A : Qualité durable des produits : la maitrise de l'utilisation des pesticides, % de produits éligible à EGALIM
Sous-critère B : Prise en compte du développement durable dans les conditions de livraisons des produits : % de livraisons effectuées avec un véhicule ayant un impact de carbone faible
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère C : Politique de recyclages des déchets et de gestion des emballages
Sous critère D : Politique en matière de bien-être animal (conditions d'élevage, alimentation, label étiquetage etc...)
Critère de coût (nom): Critère 1 : Prix
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Sous critère A : Tarif
Critère de coût (pondération): 90
Critère de coût (nom): Sous critère B : RFA
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité Technique
Sous critère A : Qualité Organoleptiques (Dégustation)
Sous critère B : Qualité technique, nutritionnelle et composition des références proposées
Sous critère C : Qualité des conditionnements et de l'étiquetage
Critère de coût (nom): Critère 1: Prix

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200011
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'ACHAT
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2383069&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

les marchés sont conclus pour la période d'exécution allant du 01/04/2024 au 31/03/2028.Les marchés seront résiliables sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique - hôpitaux de ParisÀ compter du 30/09/2027.l'assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du.le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.le DCE est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr/ sous la référence 24.005.Les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 13/11/2023 à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section " Question ".Avance :Option B : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sousréserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L.2191-3 du Code de la commande publique. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement.Le montant de cette avance est de 5% du montant minimum du marché si ce dernier est supérieur à 50 000 euros (H.T.).Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %.Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1444594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 209-659069 (2023-10-25)

Avis d'attribution de marché (2024-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offre ouvert
Brève description: Fourniture de viandes cuites, hachés cuits et rôtis cuits tranchés
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits à base de viande 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 14 237 975 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 24/005
Titre: LOT N°1
Description du marché: Fourniture de viande cuite et rôtis cuits tranchés
Produits/services: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2028-03-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - Critère 2 Qualité technique (coefficient :40%) : ? Sous-critère a : Qualité organoleptique des échantillons / Dégustation (pondération : 50%) ? Sous-critère b : Qualité technique, nutritionnelle et composition des références proposées (pondération : 40%) ? Sous-critère c : Qualité des conditionnements et de l'étiquetage (pondération : 10%)
Prix ✅
Critère de qualité (nom): - Critère 3 Qualité durable de l'offre (coefficient : 15%) ? Sous-critère a : Qualité durable des produits : la maitrise de l'utilisation des pesticides, % de produits éligible à EGALIM- origine des produits et circuit d'approvisionnement (Pondération 50%) ? Sous-critère b : prise en compte du développement durable dans les conditions de livraisons des produits : % de livraisons effectuées avec un véhicule ayant un impact de carbone faible, transporteurs ou flottes labélisés, réduction des nuisances sonores (Pondération 30 %) ? Sous-critère c : politique de recyclages des déchets et de gestion des emballages/contenants ré employables (Pondération 10%) ? Sous-critère d : politique en matière de bien-être animal (conditions d'élevage, alimentation, label étiquetage etc.) 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 24.005
Titre: LOT N°2
Description du marché: Fourniture de hachés de viandes cuits
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Contrat Lot n°1
Date de conclusion du contrat: 2024-04-01 📅
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCOPA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Socopa
Nom et adresse du contractant
Nom: Socopa
Numéro d'enregistrement national: 508513785
Code postal: 29300
Commune postale: Quimperle
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: appels.offres@socopa.fr 📧
Téléphone: 0232389700 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: OFFRE ESPRI RESTAURATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Espri restauration
Nom et adresse du contractant
Nom: Espri restauration
Numéro d'enregistrement national: 343397782
Code postal: 72100
Commune postale: Roeze sur sarthe
Courrier électronique: dlg.appel.offres@espri-restauration.fr 📧
Téléphone: 0164538470 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance publique - hôpitaux de Paris
Numéro d'enregistrement national: 26750045200011
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secr.hotelier-restuaration@aphp.fr 📧
Téléphone: 0153146960 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de PARIS
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Source: OJS 2024/S 097-296148 (2024-05-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (20)

Produits à base de viande (10)
Viande (17)