Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de viandes cuites, hachés de viandes cuits, rôtis cuits tranchés
Produits/services: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Brève description: fourniture de viandes cuites, hachés de viandes cuits, rôtis cuits tranchés
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: neant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de viandes cuites et de rôtis cuits tranchés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: aphp
Description du marché: fourniture de viandes cuites et de rôtis cuits tranchés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous critère A : Qualité organoleptiques (Dégustation)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Sous critère B: Qualité technique, nutritionnelle et composition des références proposées”
Critère de qualité (nom): Sous critère C: Qualité des conditionnements et de l'étiquetage
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Qualité durable de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère A : Qualité durable des produits : la maitrise de l'utilisation des pesticides, % de produits éligible à EGALIM”
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère B : Prise en compte du développement durable dans les conditions de livraisons des produits : % de livraisons effectuées avec un véhicule ayant...”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère B : Prise en compte du développement durable dans les conditions de livraisons des produits : % de livraisons effectuées avec un véhicule ayant un impact de carbone faible
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère C : Politique de recyclages des déchets et de gestion des emballages”
Critère de qualité (nom):
“Sous critère D : Politique en matière de bien-être animal (conditions d'élevage, alimentation, label étiquetage etc...)”
Critère de coût (nom): Critère 1 : Prix
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Sous critère A : Tarif
Critère de coût (pondération): 90
Critère de coût (nom): Sous critère B : RFA
Critère de coût (pondération): 10
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2028-03-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“no Produits Quantités annuelles estimées (kg)lot 1 : 156 214part catalogue : 2% du volume financier annuel”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de hachés de viande cuits
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de hachés de viande cuits
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité Technique
Critère de qualité (nom): Sous critère A : Qualité Organoleptiques (Dégustation)
Critère de qualité (nom):
“Sous critère B : Qualité technique, nutritionnelle et composition des références proposées”
Critère de qualité (nom): Sous critère C : Qualité des conditionnements et de l'étiquetage
Critère de coût (nom): Critère 1: Prix
Description
Informations complémentaires:
“no Produits Quantités annuelles estimées (kg)lot 2 : 49 979part catalogue : 2% du volume financier”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Le formulaire Dc1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à...”
Liste et brève description des conditions
- Le formulaire Dc1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - le formulaire Dc2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie et des Finances sur le lien suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires- déclaration sur l'honneur sur la situation du candidat, vis-à-vis de la Russie.- des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du Code de la commande publique, à savoir : 1) L'Attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'Année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'urssaf.Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé no 1 : le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex : envoi mercredi 9h00, réception lundi 9h00).Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du Code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités ;2) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le Ccap;3) Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;4) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail ;5) Les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3° En complément du formulaire Dc2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
3° En complément du formulaire Dc2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; -Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4° Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être...”
Liste et brève description des critères de sélection
4° Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire :-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-29
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les marchés sont conclus pour la période d'exécution allant du 01/04/2024 au 31/03/2028.Les marchés seront résiliables sans indemnité à la seule demande de...”
les marchés sont conclus pour la période d'exécution allant du 01/04/2024 au 31/03/2028.Les marchés seront résiliables sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique - hôpitaux de ParisÀ compter du 30/09/2027.l'assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du.le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.le DCE est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr/ sous la référence 24.005.Les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 13/11/2023 à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section " Question ".Avance :Option B : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sousréserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L.2191-3 du Code de la commande publique. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement.Le montant de cette avance est de 5% du montant minimum du marché si ce dernier est supérieur à 50 000 euros (H.T.).Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %.Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement