fourniture de vêtements de travail pour les agents de Limoges Métropole et de 8 communes membres (Boisseuil, Couzeix, Isle, Le Palais-Sur-Vienne, Panazol, Saint-Gence, Saint-Just-Le-Martel, Le Vigen)

Communauté d agl Limoges Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d agl Limoges Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Limousin › Haute-Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-09	Avis de marché
2023-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 2023-F088
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute d agl limoges metropole
Adresse postale: 19, rue Bernard Palissy
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@limoges-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 555452952 📞
URL des documents: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-09 📅
Date limite de soumission: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 113-353472
Numéro JO-S: 113

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: vêtements de travail et chaussants
Numéro du lot: 1
Brève description: vêtements de travail et chaussants
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa date de notification.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Description des options:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: vêtements et chaussures de cuisine
Numéro du lot: 2
Brève description: vêtements et chaussures de cuisine
Intitulé du lot: vêtements et chaussures pour le personnel ASVP et police municipale
Numéro du lot: 3
Brève description: vêtements et chaussures pour le personnel ASVP et police municipale

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature (Dc1)

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles R.2143-6 et suivants du Code de la Commande Publique (Dc1)

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés, mentionnée à l'article L.5212-1 à R.5212-4 du code du travail (Dc1)

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Dc2)

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2)

liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les prestations objet de ce marché seront réparties, conformément aux prescriptions de la Convention Constitutive de Groupement de Commandes (Ccgc) conclue entre Limoges Métropole et les communes de Boisseuil, Couzeix, Isle, Le Palais-Sur-Vienne, Panazol, Saint-Gence, Saint-Just-Le-Martel et Le Vigen.

La formule retenue est celle d'une gestion mixte ou intégrée partielle (en application des articles L.2113-6 et L.2113-7 du code de la commande publique) un mandat partiel est donné au coordonnateur qui est, à ce titre, chargé de la gestion de la procédure et de la signature du marché, ainsi que de la passation d'éventuels avenants. Chaque membre du groupement gère, quant à lui, le suivi de l'exécution technique, financière et comptable de sa part de marché, en dehors des missions expressément dévolues au coordonnateur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24871931200162
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Contact
Point de contact: Service achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 5553391160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :

Âoe Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Âoe Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.

Âoe Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Âoe Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 113-353472 (2023-06-09)

Avis d'attribution de marché (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-743739
Se réfère à l'avis: 2023/S 113-353472
Numéro JO-S: 237

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa date de notification.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Nom: vetements travail diffusion
Numéro d'enregistrement national: 39257584100029
Adresse postale: 20, rue Arthur Groussier
Commune postale: Limoges
Code postal: 87100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vtd87.on@gmail.com 📧
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-01 📅
Nom: prolians nouvelle aquitaine
Adresse postale: 45 rue de Dion Bouton
Code postal: 87000
Courrier électronique: ncadiou@prolians.eu 📧
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: gk professional
Numéro d'enregistrement national: 44448404200023
Adresse postale: 159, avenue Gallieni
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Courrier électronique: uniform@gkpro.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
2
Source: OJS 2023/S 237-743739 (2023-12-04)

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