FOURNITURE DE VÉHICULES POIDS LOURDS POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS
Syndicat mixte à la carte 79
Fourniture de deux châssis (16 et 19 tonnes de PTAC) avec les équipements de collecte
Date limiteDeadline 2026-08-17
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Châssis › Châssis complets
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
- • Aquitaine › Gironde
- • Ile-de-France › Paris
- • Poitou-Charentes › Deux-Sèvres
- • Poitou-Charentes › Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules poids lourds pour la collecte des déchets ménagers
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Châssis complets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'un châssis PTAC 19 tonnes pour benne à ordures ménagères
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Châssis adapté à la collecte des déchets
Produits/services: Châssis 📦
Adresse postale: 3 route de verdeil
Code postal: 79 800
Ville: Sainte-eanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir CCTP
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 4.5
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 0.5
Prix ✅
Prix (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'un équipement de collecte pour benne à ordures ménagères
Description du marché: Équipement adapté au châssis 19 tonnes et conforme à la Norme Européenne 1501.1
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'un châssis PTAC 16 tonnes pour benne à ordures ménagères
Description du marché: Châssis pour collecte des déchets
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'un équipement de collecte pour ordures ménagères
Description du marché: Équipement adapté au châssis 16 tonnes et conforme à la Norme Européenne 1501.1
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures 📦
Description
Ville: Sainte-Eanne
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Achat de deux bennes à ordures ménagères
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-16 09:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège social du SMC
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2026-09-16 09:30:00 📅
Lieu: Siège social du SMC
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte à la Carte 79
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 route de verdeil
Code postal: 79800
Commune postale: Sainte-eanne
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@smc79.fr 📧
Téléphone: +33 549053710 📞
URL: https://www.smc79.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1166010 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comite consultatif interregional de reglement amiable
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue Jules Ferry
DREETS Nouvelle-Aquitaine Pôle C CCIRA de Bordeaux
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétariat du CCIRA de Bordeaux
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 05 54 68 99 56 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel Gilbert
15, rue de Blossac - CS 80541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Point de contact: https://www.telerecours.fr/
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 113-408464 (2026-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules poids lourds pour la collecte des déchets ménagers
Numéro de référence:
20261006
Brève description:
Fourniture de deux châssis (16 et 19 tonnes de PTAC) avec les équipements de collecte
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Châssis complets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
N°1
Titre: Fourniture d'un châssis PTAC 19 tonnes pour benne à ordures ménagères
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Châssis adapté à la collecte des déchets
Produits/services: Châssis 📦
Adresse postale: 3 route de verdeil
Code postal: 79 800
Ville: Sainte-eanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir CCTP
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 4.5
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 0.5
Prix ✅
Prix (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
N°2
Titre: Fourniture d'un équipement de collecte pour benne à ordures ménagères
Description du marché: Équipement adapté au châssis 19 tonnes et conforme à la Norme Européenne 1501.1
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
N°3
Titre: Fourniture d'un châssis PTAC 16 tonnes pour benne à ordures ménagères
Description du marché: Châssis pour collecte des déchets
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
N°4
Titre: Fourniture d'un équipement de collecte pour ordures ménagères
Description du marché: Équipement adapté au châssis 16 tonnes et conforme à la Norme Européenne 1501.1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures 📦
Description
Ville: Sainte-Eanne
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Achat de deux bennes à ordures ménagères
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-16 09:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège social du SMC
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2026-09-16 09:30:00 📅
Lieu: Siège social du SMC
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte à la Carte 79
Numéro d'enregistrement national:
25790235300032
Adresse postale: 3 route de verdeil
Code postal: 79800
Commune postale: Sainte-eanne
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@smc79.fr 📧
Téléphone: +33 549053710 📞
URL: https://www.smc79.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1166010 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comite consultatif interregional de reglement amiable
Numéro d'enregistrement national:
13002927500026
Adresse postale: 2 rue Jules Ferry
DREETS Nouvelle-Aquitaine Pôle C CCIRA de Bordeaux
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétariat du CCIRA de Bordeaux
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 05 54 68 99 56 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert
15, rue de Blossac - CS 80541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Point de contact: https://www.telerecours.fr/
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 113-408464 (2026-06-12)
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