fourniture de véhicules neufs, aménagés, agréés, immatriculés et garantis, pour le Service Mobile d'urgence et de Réanimation (Smur) des Ch Simone Veil de Blois, Romorantin et Vendôme

Centre hospitalier Simone Veil

la présente consultation porte sur 4 lots qui feront l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre avec montant maximum de 600 000 euro(s) Ht sur la période 2024 / 2023 (durée 3 ans) donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-25.

Qui ?

• Centre hospitalier Simone Veil

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules à usage spécial › Véhicules de secours

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loir-et-Cher

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-25	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de secours
Numéro de référence: Ght-2023-017
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de secours 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de secours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Simone Veil
Adresse postale: mail Pierre Charlot
Code postal: 41016
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-blois.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 254556633 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date limite de soumission: 2023-11-29 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-658701
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -La conclusion de chaque bon de commande sur la base de cet accord-cadre ne peut se faire que pendant la validité de l'accord-cadre. Le calendrier prévisionnel de renouvellement des véhicules est le suivant :- 2024 : 1 véhicule d'intervention aménagé pour le CH Simone Veil de Blois- 2025 : 1 véhicule d'intervention aménagé pour le CH Vendôme-Montoire1 véhicule aménagé en ambulance pour le CH Simone Veil de Blois- 2026 : 2 véhicules d'intervention aménagés pour les CH Simone Veil de Blois et Romorantin.Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants.Délai auquel s'ajoute la duréede garantie fixée à au moins deux (2) ans.Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."documents à accès restreint (Bt-14)"L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture d'un véhicule pour aménagement en véhicule d'intervention
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture d'un véhicule pour aménagement en véhicule d'intervention, permettant les transports des équipes médicales dans le cadre des missions du Smur des Centres Hospitaliers Simone Veil de Blois, Romorantin et Vendôme

Description des renouvellements:

période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, puis reconductible tacitement 2 fois par période de 12 mois. La date de prise d'effet de l'accord-cadre constitue la date de référence pour la reconduction du contrat.La durée de l'accord-cadre ne pourra en aucun cas excéder une durée globale de 3 ans

Description des options:

les candidats s'engagent à présenter Obligatoirement une proposition de reprise conforme à la valeur estimative des véhicules concernés sur la base des éléments qui seront communiqués par le Centre Hospitalier, au fur et à mesure des projets de remplacements.Le Centre Hospitalier concerné se réservera le droit d'accepter ou non cette proposition

Intitulé du lot: aménagement du véhicule objet du lot 1
Numéro du lot: 2
Brève description:

aménagement du véhicule objet du lot 1 pour permettre les transports des équipes médicales dans le cadre des missions du Smur des Centres Hospitaliers Simone Veil de Blois, Romorantin et Vendôme.Une variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur est imposée aux candidats et porte sur une possibilité d'aménagement différente par rapport à l'offre de base (cf article 3.1 du Cctp).Elle devra obligatoirement être renseignée par les candidats, sous peine de non-validité de l'offre.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non la variante proposée au stade de l'attribution du marché

Intitulé du lot: fourniture d'un véhicule pour aménagement en ambulance de réanimation de catégorie A type C (norme Nf En 1789)
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture d'un véhicule pour aménagement en ambulance de réanimation de catégorie A type C (norme Nf En 1789), permettant les transports médicalisés primaires ou secondaires des patients pris en charge dans le cadre des missions du Smur du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois

Intitulé du lot: aménagement du véhicule objet du lot 3 en ambulance de réanimation catégorie A type C (norme Nf En 1789)
Numéro du lot: 4
Brève description:

aménagement du véhicule objet du lot 3 en ambulance de réanimation catégorie A type C (norme Nf En 1789) permettant les transports médicalisés primaires ou secondaires des patients pris en charge dans le cadre des missions du Smur du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté- pouvoir de la personne habilitée à engager chaque candidat, cotraitant ou sous-traitant

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Si appartenance à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe

Capacité technique et professionnelle:

- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du présent marché.- Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du présent marché

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26410003300010
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: janvier 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 209-658701 (2023-10-25)

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