fourniture de véhicules neufs, aménagés, agréés, immatriculés et garantis, pour le Service Mobile d'urgence et de Réanimation (Smur) des Ch Simone Veil de Blois, Romorantin et Vendôme
la présente consultation porte sur 4 lots qui feront l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre avec montant maximum de 600 000 euro(s) Ht sur la période 2024 / 2023 (durée 3 ans) donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de véhicules neufs, aménagés, agréés, immatriculés et garantis, pour le Service Mobile d'urgence et de Réanimation (Smur) des Ch Simone Veil de...”
Titre
fourniture de véhicules neufs, aménagés, agréés, immatriculés et garantis, pour le Service Mobile d'urgence et de Réanimation (Smur) des Ch Simone Veil de Blois, Romorantin et Vendôme
Ght-2023-017
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Produits/services: Véhicules de secours📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur 4 lots qui feront l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre avec montant maximum de 600 000 euro(s) Ht sur la...”
Brève description
la présente consultation porte sur 4 lots qui feront l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre avec montant maximum de 600 000 euro(s) Ht sur la période 2024 / 2023 (durée 3 ans) donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un véhicule pour aménagement en véhicule d'intervention
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules de secours📦
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Description du marché:
“fourniture d'un véhicule pour aménagement en véhicule d'intervention, permettant les transports des équipes médicales dans le cadre des missions du Smur des...”
Description du marché
fourniture d'un véhicule pour aménagement en véhicule d'intervention, permettant les transports des équipes médicales dans le cadre des missions du Smur des Centres Hospitaliers Simone Veil de Blois, Romorantin et Vendôme
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, puis reconductible tacitement 2 fois par période de 12 mois. La date de prise d'effet de...”
Description des renouvellements
période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, puis reconductible tacitement 2 fois par période de 12 mois. La date de prise d'effet de l'accord-cadre constitue la date de référence pour la reconduction du contrat.La durée de l'accord-cadre ne pourra en aucun cas excéder une durée globale de 3 ans
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Options ✅
Description des options:
“les candidats s'engagent à présenter Obligatoirement une proposition de reprise conforme à la valeur estimative des véhicules concernés sur la base des...”
Description des options
les candidats s'engagent à présenter Obligatoirement une proposition de reprise conforme à la valeur estimative des véhicules concernés sur la base des éléments qui seront communiqués par le Centre Hospitalier, au fur et à mesure des projets de remplacements.Le Centre Hospitalier concerné se réservera le droit d'accepter ou non cette proposition
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aménagement du véhicule objet du lot 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“aménagement du véhicule objet du lot 1 pour permettre les transports des équipes médicales dans le cadre des missions du Smur des Centres Hospitaliers...”
Description du marché
aménagement du véhicule objet du lot 1 pour permettre les transports des équipes médicales dans le cadre des missions du Smur des Centres Hospitaliers Simone Veil de Blois, Romorantin et Vendôme.Une variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur est imposée aux candidats et porte sur une possibilité d'aménagement différente par rapport à l'offre de base (cf article 3.1 du Cctp).Elle devra obligatoirement être renseignée par les candidats, sous peine de non-validité de l'offre.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non la variante proposée au stade de l'attribution du marché
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'un véhicule pour aménagement en ambulance de réanimation de catégorie A type C (norme Nf En 1789)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture d'un véhicule pour aménagement en ambulance de réanimation de catégorie A type C (norme Nf En 1789), permettant les transports médicalisés...”
Description du marché
fourniture d'un véhicule pour aménagement en ambulance de réanimation de catégorie A type C (norme Nf En 1789), permettant les transports médicalisés primaires ou secondaires des patients pris en charge dans le cadre des missions du Smur du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“aménagement du véhicule objet du lot 3 en ambulance de réanimation catégorie A type C (norme Nf En 1789)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“aménagement du véhicule objet du lot 3 en ambulance de réanimation catégorie A type C (norme Nf En 1789) permettant les transports médicalisés primaires ou...”
Description du marché
aménagement du véhicule objet du lot 3 en ambulance de réanimation catégorie A type C (norme Nf En 1789) permettant les transports médicalisés primaires ou secondaires des patients pris en charge dans le cadre des missions du Smur du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté- pouvoir de la personne habilitée à engager chaque candidat, cotraitant ou sous-traitant
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Si appartenance à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du présent marché.- Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du présent marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: janvier 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -La conclusion de chaque bon de commande sur la base de cet accord-cadre ne peut se faire que pendant la validité de l'accord-cadre. Le calendrier prévisionnel de renouvellement des véhicules est le suivant :- 2024 : 1 véhicule d'intervention aménagé pour le CH Simone Veil de Blois- 2025 : 1 véhicule d'intervention aménagé pour le CH Vendôme-Montoire1 véhicule aménagé en ambulance pour le CH Simone Veil de Blois- 2026 : 2 véhicules d'intervention aménagés pour les CH Simone Veil de Blois et Romorantin.Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants.Délai auquel s'ajoute la duréede garantie fixée à au moins deux (2) ans.Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."documents à accès restreint (Bt-14)"L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2023/S 209-658701 (2023-10-25)