fourniture de vehicules legers et UtilitairesCet accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules neufs.Il s'agit d'un accord-cadre passé en groupement de commande composé de la communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise, de la Ville de Saint-Dizier et de son CCAS. Les membres du groupement émettent les marchés subséquents et s'assurent, pour ce qui les concerne, de leur bonne exécution.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
fourniture de vehicules legers et UtilitairesCet accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules neufs.Il s'agit d'un accord-cadre passé en groupement de commande composé de la communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise, de la Ville de Saint-Dizier et de son CCAS. Les membres du groupement émettent les marchés subséquents et s'assurent, pour ce qui les concerne, de leur bonne exécution.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents
fourniture de vehicules legers et UtilitairesCet accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules neufs.Il s'agit d'un accord-cadre passé en groupement de commande composé de la communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise, de la Ville de Saint-Dizier et de son CCAS. Les membres du groupement émettent les marchés subséquents et s'assurent, pour ce qui les concerne, de leur bonne exécution.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Marne
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-05 📅
Date limite de soumission: 2023-06-07 📅
Date de publication: 2023-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 090-278600
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr, référence 2322.Cette demande doit intervenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des plis.Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 8 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr, référence 2322.Cette demande doit intervenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des plis.Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 8 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
Objet Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
acquisition de véhicules légers type berline 4 ou 5 places de petite et moyenne taille (Segment A et B)
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Numéro du lot: 2
Brève description: acquisition de véhicules légers type société 2 places assises (Segment A)
Numéro du lot: 3
Brève description:
acquisition de véhicules légers type petit utilitaire 2 ou 3 places assises (Segment utilitaire léger)
Numéro du lot: 4
Brève description:
acquisition de véhicules légers type grand utilitaire 3 places assises (Segment utilitaire)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hotel de Ville, 52100 SAINT-DIZIER
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Informations sur les délais d'introduction des recours
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 090-278600 (2023-05-05)
Avis d'attribution de marché (2023-09-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de vehicules legers et UtilitairesCet accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules neufs.Il s'agit d'un accord-cadre passé en groupement de commande composé de la communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise, de la Ville de Saint-Dizier et de son CCAS. Les membres du groupement émettent les marchés subséquents et s'assurent, pour ce qui les concerne, de leur bonne exécution.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents.
fourniture de vehicules legers et UtilitairesCet accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules neufs.Il s'agit d'un accord-cadre passé en groupement de commande composé de la communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise, de la Ville de Saint-Dizier et de son CCAS. Les membres du groupement émettent les marchés subséquents et s'assurent, pour ce qui les concerne, de leur bonne exécution.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents.
Valeur totale du marché: 5 328 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-572091
Se réfère à l'avis: 2023/S 090-278600
Numéro JO-S: 183
Objet Champ d'application du marché
Description des options:
il s'agit d'un accord-cadre passé en groupement de commande composé de la communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der Blaise, de la Ville de Saint-Dizier et de son CCAS. Les membres du groupement émettent les marchés subséquents et s'assurent, pour ce qui les concerne, de leur bonne exécution
il s'agit d'un accord-cadre passé en groupement de commande composé de la communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der Blaise, de la Ville de Saint-Dizier et de son CCAS. Les membres du groupement émettent les marchés subséquents et s'assurent, pour ce qui les concerne, de leur bonne exécution
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Modalités et qualité du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 3-Moyens et organisations permettant d'offrir une livraison rapide
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Nom: emotive automobiles
Numéro d'enregistrement national: 81361792500025
Adresse postale: 9002 rue philippe charbonneaux
Commune postale: Saint-Dizier
Code postal: 52100
Pays: France 🇫🇷 Haute-Marne
🏙️
Nom: feline-automobiles
Numéro d'enregistrement national: 79931701100010
Adresse postale: 4 avenue de parchim
Commune postale: St Dizier
Valeur totale du marché: 1 760 000 EUR 💰
640 000 EUR 💰
1 440 000 EUR 💰
1 488 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Informations sur les délais d'introduction des recours
Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché