fourniture de vehicules legers et UtilitairesCet accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules neufs.Il s'agit d'un accord-cadre passé en groupement de commande composé de la communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise, de la Ville de Saint-Dizier et de son CCAS. Les membres du groupement émettent les marchés subséquents et s'assurent, pour ce qui les concerne, de leur bonne exécution.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: communauté d''agglomération Saint-Dizier, Der et Blaise
Adresse postale: rue de la commune de Paris
Commune postale: Saint-Dizier
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de vehicules legers et utilitaires-
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“fourniture de vehicules legers et UtilitairesCet accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules neufs.Il s'agit d'un accord-cadre passé en groupement...”
Brève description
fourniture de vehicules legers et UtilitairesCet accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules neufs.Il s'agit d'un accord-cadre passé en groupement de commande composé de la communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise, de la Ville de Saint-Dizier et de son CCAS. Les membres du groupement émettent les marchés subséquents et s'assurent, pour ce qui les concerne, de leur bonne exécution.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hotel de Ville, 52100 SAINT-DIZIER
Description du marché:
“acquisition de véhicules légers type berline 4 ou 5 places de petite et moyenne taille (Segment A et B)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: acquisition de véhicules légers type société 2 places assises (Segment A)
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“acquisition de véhicules légers type petit utilitaire 2 ou 3 places assises (Segment utilitaire léger)”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“acquisition de véhicules légers type grand utilitaire 3 places assises (Segment utilitaire)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-07
14:00 📅
“Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil...”
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr, référence 2322.Cette demande doit intervenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des plis.Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 8 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Avis d'attribution de marché (2023-09-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de vehicules legers et utilitaires-.-.
Brève description:
“fourniture de vehicules legers et UtilitairesCet accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules neufs.Il s'agit d'un accord-cadre passé en groupement...”
Brève description
fourniture de vehicules legers et UtilitairesCet accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules neufs.Il s'agit d'un accord-cadre passé en groupement de commande composé de la communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der & Blaise, de la Ville de Saint-Dizier et de son CCAS. Les membres du groupement émettent les marchés subséquents et s'assurent, pour ce qui les concerne, de leur bonne exécution.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 328 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Modalités et qualité du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 3-Moyens et organisations permettant d'offrir une livraison rapide
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“il s'agit d'un accord-cadre passé en groupement de commande composé de la communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der Blaise, de la Ville de Saint-Dizier...”
Description des options
il s'agit d'un accord-cadre passé en groupement de commande composé de la communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der Blaise, de la Ville de Saint-Dizier et de son CCAS. Les membres du groupement émettent les marchés subséquents et s'assurent, pour ce qui les concerne, de leur bonne exécution
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 090-278600
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 232201
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“acquisition de véhicules légers type berline 4 ou 5 places de petite et moyenne taille (Segment A et B)”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: emotive automobiles
Numéro d'enregistrement national: 81361792500025
Adresse postale: 9002 rue philippe charbonneaux
Commune postale: Saint-Dizier
Code postal: 52100
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Nom: feline-automobiles
Numéro d'enregistrement national: 79931701100010
Adresse postale: 4 avenue de parchim
Commune postale: St Dizier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 760 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 760 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 232202
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition de véhicules légers type société 2 places assises (Segment A)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 640 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 232203
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“acquisition de véhicules légers type petit utilitaire 2 ou 3 places assises (Segment utilitaire léger)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 440 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 440 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 232204
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“acquisition de véhicules légers type grand utilitaire 3 places assises (Segment utilitaire)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 488 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 488 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
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Source: OJS 2023/S 183-572091 (2023-09-19)