les prestations comprennent essentiellement : La fourniture de véhicules 100% électrique 5 places segment B - la fourniture de véhicules Hybrides 5 places Segment C - la fourniture de véhicules Hybrides 5 places Segment B
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-03.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de véhicules et services associés, destinés aux besoins des services de la Collectivité Territoriale de Martinique
fourvéhicules-23-27”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“les prestations comprennent essentiellement : La fourniture de véhicules 100% électrique 5 places segment B - la fourniture de véhicules Hybrides 5 places...”
Brève description
les prestations comprennent essentiellement : La fourniture de véhicules 100% électrique 5 places segment B - la fourniture de véhicules Hybrides 5 places Segment C - la fourniture de véhicules Hybrides 5 places Segment B
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules 100% électriques 5 places segment B
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“collectivité territoriale de la martinique dga-act - direction de la Gestion des Routes Service du Parc Routier ZI Lézarde 97232 LAMENTIN”
Description du marché: voir la section Ii.1.4 de l'avis de marché
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période d'un (1) an, de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période d'un (1) an, de date anniversaire à date anniversaire, sans que sa durée totale n'excède deux (2) ans
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Options ✅
Description des options:
“accord-Cadre passé pour une durée d'un an reconductible une fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : en mois : 12 mois...”
Description des options
accord-Cadre passé pour une durée d'un an reconductible une fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : en mois : 12 mois (à compter de la date de notification de cet accord-cadre). Nombre de reconductions éventuelles : 1
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre avec maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 350 000,00 euros (H.T.). Le montant maximum de cet accord-cadre est...”
Informations complémentaires
accord-Cadre avec maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 350 000,00 euros (H.T.). Le montant maximum de cet accord-cadre est de 3 000 000,00 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules Hybrides 5 places segment C
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre avec maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 400 000,00 euros HT pour la 1ère année et 200 000,00 euros HT pour...”
Informations complémentaires
accord-Cadre avec maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 400 000,00 euros HT pour la 1ère année et 200 000,00 euros HT pour la 2e année . Le montant maximum de cet accord-cadre est de 700 000,00 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules Hybrides 5 places segment B
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“collectivite territoriale de martinique dga - aCT - direction de la Gestion des Routes Service Parc Routier - zI Lézarde 97232 Le Lamentin” Informations sur les options
Description des options:
“accord-Cadre passé pour une durée d'un an reconductible une fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : 12 mois (à compter...”
Description des options
accord-Cadre passé pour une durée d'un an reconductible une fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : 12 mois (à compter de la date de notification de cet accord-cadre). Nombre de reconductions éventuelles : 1
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre avec maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 500 000,00 euros (H.T.). Le montant maximum de cet accord-cadre est...”
Informations complémentaires
accord-Cadre avec maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 500 000,00 euros (H.T.). Le montant maximum de cet accord-cadre est de 3 000 000,00 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-07
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: octobre 2027
Informations complémentaires
“*Type de procédure : Ouverte conformément aux articles R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique. *Technique d'achat : l'accord-cadre...”
*Type de procédure : Ouverte conformément aux articles R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique. *Technique d'achat : l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. *Modalités de financement : Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : sur le budget de la Collectivité Territoriale de Martinique. *Forme de prix : révisable *Avance : sans objet *Délai laissé au soumissionnaire pour produire les pièces prévues à l'article R2143-8 du Code de la Commande publique : 10 jours calendaires. *Critères de jugement des offres : ces éléments figurent dans le Règlement de la Consultation. *Mode de dévolution : ces éléments figurent dans le règlement de la Consultation. *Paiement : virement administratif *Délai global de paiement : 30 jours. Avance : 30 %. Type de prix : prix unitaires. Variation des prix : prix révisables
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier-Plateau Fofo-Cs 17103
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: Martinique 🇲🇶
Téléphone: +33 596716667📞
Fax: +33 596631008 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: le Greffe du Tribunal Administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier-Plateau Fofo-Cs 17103
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: Martinique 🇲🇶
Téléphone: +33 596716667📞
Fax: +33 596631008 📠
Source: OJS 2023/S 193-600292 (2023-10-03)