chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le pouvoir adjudicateur agissant pour le compte des Etablissements suivants :du Centre Hospitalier du GersDu Centre Hospitalier d'auchdu Centre Hospitalier de CondomDu Centre Hospitalier de GimontDu Centre Hospitalier de MauvezinDu Centre Hospitalier Saint-Jacques de MirandeDu Centre Hospitalier de NogaroDu Centre Hospitalier de Vic FezensacDu Centre Hospitalier Intercommunal de Lombez-SamatanDe l'eps Lomagne à Fleurance
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Vehicules De Service Neufs En Location Longue Duree
Chg_d2023-28
Produits/services: Véhicules utilitaires📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le pouvoir adjudicateur agissant pour...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le pouvoir adjudicateur agissant pour le compte des Etablissements suivants :du Centre Hospitalier du GersDu Centre Hospitalier d'auchdu Centre Hospitalier de CondomDu Centre Hospitalier de GimontDu Centre Hospitalier de MauvezinDu Centre Hospitalier Saint-Jacques de MirandeDu Centre Hospitalier de NogaroDu Centre Hospitalier de Vic FezensacDu Centre Hospitalier Intercommunal de Lombez-SamatanDe l'eps Lomagne à Fleurance
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Valeur estimée hors TVA: EUR 255 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: l'Offre économiquement la plus avantageuse en retenue
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location longue durée de véhicules diésel de tourisme, type de segment B, 5 places, boite de vitesse manuelle dont 32 pour la partie forfaitaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“pour la partie forfaitaire des 41 véhicules : 10 rue Michelet - bp 70363 - 32008 Auchpour la partie à bons de commande:cf annexe 2 du Cctp selon l'adresse...”
Site principal ou lieu d'exécution
pour la partie forfaitaire des 41 véhicules : 10 rue Michelet - bp 70363 - 32008 Auchpour la partie à bons de commande:cf annexe 2 du Cctp selon l'adresse indiquée au bon de commande 32008 - auch
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Description du marché:
“location longuedurée de véhicules diésel de tourisme, type de segment B, 5 places, boite de vitesse manuelle dont 32 pour la partie forfaitaire” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 341 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.La partie forfaitaire dure 36 mois.La partie à bons de commande dure 12...”
Description des renouvellements
il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.La partie forfaitaire dure 36 mois.La partie à bons de commande dure 12 mois renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction. Soit une durée total de 48 mois
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“pour la partie forfaitaire:1er vague de réception des véhicules au Ch du Gers:-Le mercredi 1er mars 2024 pour 16 véhicules2ème vague de réception des...”
Informations complémentaires
pour la partie forfaitaire:1er vague de réception des véhicules au Ch du Gers:-Le mercredi 1er mars 2024 pour 16 véhicules2ème vague de réception des véhicules Ch du Gers:-Le lundi 20 mars 2024 pour 16 véhicules
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location longue durée de véhicules essence de tourisme, type de segment B, 5 places, boite de vitesse manuelle dont 8 pour la partie forfaitaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“location longue durée de véhicules essence de tourisme, type de segment B, 5 places, boite de vitesse manuelle dont 8 pour la partie forfaitaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 371 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour la partie forfaitaire:3 ème vague de réception des véhicules au Ch du Gers-Le jeudi 13 mai 2024 pour 8 véhicules”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location longue durée de véhicule électrique de tourisme, type de segment A, 4 ou 5 places dont 1 pour la partie forfaitaire 1 pour la partie forfaitaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Description du marché:
“location longue durée de véhicule électrique de tourisme, type de segment A, 4 ou 5 places dont 1 pour la partie forfaitaire 1 pour la partie forfaitaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 288 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour la partie forfaitaire:4 ème vague de la réception du véhicule au Ch du Gers-Le jeudi 1er aout 2025 véhicule”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesbilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratles éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-29
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ch Du Gers (Auch)
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2023/S 141-451901 (2023-07-20)