fourniture de vaisselle, de verrerie, de couverts, de petits matériels électriques ou non et d'ustensiles de cuisine pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (B.S.P.P.)
fourniture de vaisselle, de verrerie, de couverts, de petits matériels électriques ou non et d'ustensiles de cuisine pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (B.S.P.P.)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de vaisselle, de verrerie, de couverts, de petits matériels électriques ou non et d'ustensiles de cuisine pour la brigade de sapeurs-pompiers de...”
Titre
fourniture de vaisselle, de verrerie, de couverts, de petits matériels électriques ou non et d'ustensiles de cuisine pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (B.S.P.P.)
2300039
fourniture de vaisselle, de verrerie, de couverts, de petits matériels électriques ou non et d'ustensiles de cuisine pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (B.S.P.P.)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 302 575 💰
fourniture de vaisselle, de verrerie, de couverts, de petits matériels électriques ou non et d'ustensiles de cuisine pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (B.S.P.P.).Les fournitures utilisées par les sapeurs-pompiers de Paris se décomposent en grandes familles que sont :- vaisselle bas de gamme ou éco- vaisselle haut de gamme - verrerie- couverts - cuisine- coutellerie - accessoires- bacs et plats- accessoires pour lavage à la machine- divers - accessoires- petits matériels électriquesla liste des différents produits, objets de l'accord-cadre, figure à l'annexe no1 à l'acte d'engagement " Bordereau de prix unitaires et délai de livraison " (bpu)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite des echantillons
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Delai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualite de service
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 302 575 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 105 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) une lettre de candidature et de désignation du mandataire par sesco-traitants complétée par une personne habilitée (imprimé DC 1 fourni dans le DCE ou...”
Liste et brève description des conditions
1) une lettre de candidature et de désignation du mandataire par sesco-traitants complétée par une personne habilitée (imprimé DC 1 fourni dans le DCE ou téléchargeable dans sadernière version disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-ducandidat) ;2) Le (ou les) document(s) attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager l'opérateur économique :KBIS ou statuts de la société ainsi qu'une délégation de pouvoir si le signataire n'y apparaît pas ;3) Une déclaration de l'opérateur économique complétée (imprimé DC 2 ou équivalent) dûment signée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord-cadre, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;-Une...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;-Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé : le nombre de dossiers similaires traités en la matière et les références. Lorsque le bénéficiaire est une administration de l'état, le candidat indiquera avec précision le nom du service bénéficiaire de ses prestations sous réserve des règles de déontologie propres à la profession. Les cabinets récemment créés qui se trouveraient dans l'impossibilité de présenter les éléments supra pour les trois dernières années les présenteront sur la durée de l'existence du cabinet
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre s'exécute, au fur et à mesure des besoins de la préfecture de Police, par l'émission de bons de commande au sens des articles R2162-13 et...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre s'exécute, au fur et à mesure des besoins de la préfecture de Police, par l'émission de bons de commande au sens des articles R2162-13 et suivant du code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 105 000 euro(s) (H.T.). L'Exécution des prestations est subordonnée à l'émission préalable d'un bon de commande par le pouvoir adjudicateur sur la base des prix indiqués par les candidats dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement " Bordereaux de prix unitaires " et, à défaut, sur les prix catalogue(s) après application des taux de remise éventuellement consentis à l'annexe no1 à l'acte d'engagement. Les informations relatives aux modalités d'émission et d'exécution des bons de commande figurent au CCAP no2300039
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-14
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): paris
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
l'Accord cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“les modalités de règlement des comptes sont détaillées à l'art. 8 du cahier des clauses particulières (Ccap).Le contenu des plis remis par les candidats est...”
les modalités de règlement des comptes sont détaillées à l'art. 8 du cahier des clauses particulières (Ccap).Le contenu des plis remis par les candidats est précisé à l'art. 5.3 du règlement de la consultation (Rc). Les modalités de remise des plis sont précisées à l'art. 6 du RC. Les critères d'analyse des offres sont détaillés à l'art. 7.2.2 du RC. Le critère no2 est apprécié sur labase de 4 sous-critères (Aspect général et visuel, qualité des finitions, solidité et robustesse, ergonomie) le critère no3 est apprécié sur la base de 2 sous-critères sous pondérés à 60% et 40%(performance environnementale et autre(s) action(s) pertinente(s) mises en oeuvre ou à l'étude dans le domaine de la protection de l'environnement) et le critère no5 est apprécié sur la base de 3 sous-critères (traitement des commandes, modalités de livraison et de retour des produits et ou des fournitures, service après-vente).Les modalités de remises des échantillons sont détaillées à l'article 9 du Rc.La liste des échantillons à fournir par les candidats figure à l'annexe 3 du règlement de la consultation.L'absence de dépôt d'échantillons ou la non-conformité des échantillons (caractéristiques techniques) constitueront un motif d'irrégularité d'offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marches publics de paris”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524295📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 144-455845 (2023-07-24)