Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de vaccins pour les besoins du departement de seine-et-marne
2023-DAP115”
Produits/services: Vaccins📦
Brève description: fourniture de vaccins pour les besoins du Département de Seine-Et-Marne
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits destinés exclusivement à la vaccination contre la Rougeole, les Oreillons et la Rubéole” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“fourniture de produits destinés exclusivement à la vaccination contre la Rougeole, les Oreillons et la Rubéole” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans....”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans. Conformément à l'article R.2112-4 du code de la commande publique, le Titulaire ne pourra pas refuser la reconduction de l'accord-cadre
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Informations complémentaires:
“montant Maximum Annuel (y compris en cas de reconduction éventuelle) : 20 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits destinés à la vaccination contre l'hépatite B
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et immunomodulateurs📦
Description du marché: fourniture de produits destinés à la vaccination contre l'hépatite B
Informations complémentaires:
“montant Maximum Annuel (y compris en cas de reconduction éventuelle) : 6 250 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits destinés exclusivement à la vaccination contre la Diphtérie, le Tétanos, la Coqueluche acellulaire, la Poliomyélite et l'haemophilus...”
Titre
fourniture de produits destinés exclusivement à la vaccination contre la Diphtérie, le Tétanos, la Coqueluche acellulaire, la Poliomyélite et l'haemophilus Influenzae
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de produits destinés exclusivement à la vaccination contre la Diphtérie, le Tétanos, la Coqueluche acellulaire, la Poliomyélite et l'haemophilus...”
Description du marché
fourniture de produits destinés exclusivement à la vaccination contre la Diphtérie, le Tétanos, la Coqueluche acellulaire, la Poliomyélite et l'haemophilus Influenzae
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Informations complémentaires:
“montant Maximum Annuel (y compris en cas de reconduction éventuelle) : 17 500 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits destinés à la vaccination anti-pneumococcique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture de produits destinés à la vaccination anti-pneumococcique
Informations complémentaires:
“montant Maximum Annuel (y compris en cas de reconduction éventuelle) : 170 000 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits destinés à la vaccination contre la Diphtérie, le Tétanos, la Coqueluche acellulaire, la Poliomyélite, l'haemophilus Influenzae et...”
Titre
fourniture de produits destinés à la vaccination contre la Diphtérie, le Tétanos, la Coqueluche acellulaire, la Poliomyélite, l'haemophilus Influenzae et l'hépatite B
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture de produits destinés à la vaccination contre la Diphtérie, le Tétanos, la Coqueluche acellulaire, la Poliomyélite, l'haemophilus Influenzae et...”
Description du marché
fourniture de produits destinés à la vaccination contre la Diphtérie, le Tétanos, la Coqueluche acellulaire, la Poliomyélite, l'haemophilus Influenzae et l'hépatite B
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Informations complémentaires:
“montant Maximum Annuel (y compris en cas de reconduction éventuelle) : 120 000 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits destinés à la vaccination contre le Méningocoque du groupe C” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture de produits destinés à la vaccination contre le Méningocoque du groupe C”
Informations complémentaires:
“montant Maximum Annuel (y compris en cas de reconduction éventuelle) : 35 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dume ou - la déclaration d'intention de soumissionner : formulaire Dc1 (formulaire joint) dans sa version révisée au 01 avril 2019 (ou équivalent), complété...”
Liste et brève description des conditions
dume ou - la déclaration d'intention de soumissionner : formulaire Dc1 (formulaire joint) dans sa version révisée au 01 avril 2019 (ou équivalent), complété ; et? la déclaration du soumissionnaire : formulaire Dc2 (formulaire joint) dans sa version révisée au 01 avril 2019 (ou équivalent), complété ;- l'Attestation sur l'honneur jointe à dater si le soumissionnaire n'utilise pas le formulaire Dc1 cité ci-dessus
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (à compléter dans le Dc2 le cas échéant)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste de références de moins de trois ans pour des prestations de même nature en indiquant le montant, l'année de réalisation et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste de références de moins de trois ans pour des prestations de même nature en indiquant le montant, l'année de réalisation et le destinataire public ou privé ;- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de l'accord-cadre ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- la copie de l'autorisation de Mise sur le Marché (Amm) de l'agence européenne des médicaments pour chaque fourniture proposée
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): melun
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les informations concernant les modalités d'ouverture des offres sont données à titre informatif”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de la région Île-De-France Préfecture de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre, - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre, - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre
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Source: OJS 2023/S 173-544016 (2023-09-04)