fourniture de vaccins obligatoires ou recommandés pour la santé de l'enfant
Conseil départemental Haute-Vienne
la présente consultation concerne la fourniture de vaccins obligatoires ou recommandés pour la santé de l'enfant. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-16 | Avis de marché |
| 2024-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Vienne
Adresse postale: 11, rue François Chenieux
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-demat@haute-vienne.fr 📧
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-16 📅
Date limite de soumission: 2023-07-18 📅
Date de publication: 2023-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 118-369025
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 59 500 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de vaccins Dtpca-Hib, ROR, hépatite B
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de vaccins Dtpca-Hib, ROR, hépatite B
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: fourniture de vaccins hexavalents
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de vaccins hexavalents
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de vaccins contre les infections invasives à méningocoques de sérogroupe C
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de vaccins pneumococciques conjugués 13-valent
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de vaccins pneumococciques conjugués 13-valent
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22870851700989
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_945235.html 🌏
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 118-369025 (2023-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de vaccins obligatoires ou recommandés pour la santé de l'enfant. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Vienne
Adresse postale: 11, rue François Chenieux
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-demat@haute-vienne.fr 📧
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-16 📅
Date limite de soumission: 2023-07-18 📅
Date de publication: 2023-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 118-369025
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
le montant renseigné à l'article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre. Ce montant sera identique
pour chaque période de reconduction
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 59 500 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de vaccins Dtpca-Hib, ROR, hépatite B
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de vaccins Dtpca-Hib, ROR, hépatite B
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations complémentaires:
le montant renseigné à l'article Ii.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre. Ce montant sera identique
pour chaque période de reconduction
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de vaccins hexavalents
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de vaccins contre les infections invasives à méningocoques de sérogroupe C
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture de vaccins contre les infections invasives à méningocoques de sérogroupe C
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de vaccins pneumococciques conjugués 13-valent
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de vaccins pneumococciques conjugués 13-valent
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
les ouvertures des plis et les séances de la Commission d'appel d'offres ne sont pas publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22870851700989
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_945235.html 🌏
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
financement propres du Département. Délai global de paiement 30 jours. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-Référé précontractuel: délai de 11 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat.
- Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.
- Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours
Avis d'attribution de marché (2024-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vaccins obligatoires ou recommandés pour la santé de l'enfant
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaccins 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 238 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de vaccins DTPCa-Hib, ROR, hépatite B.
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de vaccins DTPCa-Hib, ROR, hépatite B.
Informations complémentaires:
Produits/services: Vaccins 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des vaccins
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de vaccins hexavalents
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de vaccins hexavalents
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de vaccins contre les infections invasives à méningocoques de sérogroupe C
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de vaccins pneumococciques conjugués 13-valent
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de vaccins pneumococciques conjugués 13-valent
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Titre: Lot 1: Fourniture de vaccins DTPCa-Hib, ROR, hépatite B.
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 34 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire glaxosmithkline
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 rue François Jacob
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil malmaison
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: victorine.v.terrier@gsk.com 📧
Téléphone: 0139178000 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Pfizer
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur Lannelongue
Code postal: 75668
Commune postale: Paris
Courrier électronique: marches.hospitaliers@pfizer.com 📧
Téléphone: 0158074252 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental Haute-Vienne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11, rue François Chenieux
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: marches-demat@haute-vienne.fr 📧
Téléphone: 0555451010 📞
URL: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Région: Haute-Vienne 🏙️
Téléphone: 0555339155 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 018-050477 (2024-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vaccins obligatoires ou recommandés pour la santé de l'enfant
Numéro de référence:
Vaccin
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de vaccins obligatoires ou recommandés pour la santé de l'enfant. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Afficher plus
Produits/services: Vaccins 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 238 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Fourniture de vaccins DTPCa-Hib, ROR, hépatite B.
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de vaccins DTPCa-Hib, ROR, hépatite B.
Informations complémentaires:
Le montant renseigné à la rubrique 5.1.5 correspond au montant maximum des prestations sur la durée totale de l'accord-cadre.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaccins 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des vaccins
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot2
Titre: Fourniture de vaccins hexavalents
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de vaccins hexavalents
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot3
Titre: Fourniture de vaccins contre les infections invasives à méningocoques de sérogroupe C
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de vaccins contre les infections invasives à méningocoques de sérogroupe C.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot4
Titre: Fourniture de vaccins pneumococciques conjugués 13-valent
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de vaccins pneumococciques conjugués 13-valent
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023C209B1
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Titre: Lot 1: Fourniture de vaccins DTPCa-Hib, ROR, hépatite B.
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 34 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire glaxosmithkline
Numéro d'enregistrement national:
64204136200202
Adresse postale: 23 rue François Jacob
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil malmaison
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: victorine.v.terrier@gsk.com 📧
Téléphone: 0139178000 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Pfizer
Numéro d'enregistrement national:
43362355000020
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur Lannelongue
Code postal: 75668
Commune postale: Paris
Courrier électronique: marches.hospitaliers@pfizer.com 📧
Téléphone: 0158074252 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lo4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental Haute-Vienne
Numéro d'enregistrement national:
22870851700989
Adresse postale: 11, rue François Chenieux
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: marches-demat@haute-vienne.fr 📧
Téléphone: 0555451010 📞
URL: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
17870005000010
Région: Haute-Vienne 🏙️
Téléphone: 0555339155 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.
Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Afficher plus
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