fourniture de supports d'impression, " papiers de reprographie " non recyclés et multiformats (A4, A3, Sra3)
Université Paris 1 - panthéon Sorbonne
la présente consultation a pour objet la fourniture de supports d'impression, " papiers de reprographie " non recyclés et multiformats (A4, A3, Sra3), aux certifications FSC ou PEFC (ou équivalent), pour copieurs haut volume noir et blanc et couleur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-22 | Avis de marché |
| 2024-05-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 23M14
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université Paris 1 - panthéon Sorbonne
Adresse postale: 12 Place du Panthéon
Code postal: 75231
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-paris1.fr 🌏
Courrier électronique: marches@univ-paris1.fr 📧
Téléphone: +33 144077923 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2440236&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2440236&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-01-22 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-790899
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: paris
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): B - Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): B1 : Passage du papier en machine (après test)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): B2 : Lissé du papier (après test)
B3 : Blancheur du papier
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): B4 : Opacité du papier
C - Délai de livraison
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Yiwene Christian BAKYONO / DAFB - Pôle achats yiwene-christian.bakyono@univ-paris1.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2440236&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: le médiateur des marchés publics
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140040404 📞
Courrier électronique: mediateur.industrie@finances.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 249-790899 (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 23M14
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture de supports d'impression, " papiers de reprographie " non recyclés et multiformats (A4, A3, Sra3), aux certifications FSC ou PEFC (ou équivalent), pour copieurs haut volume noir et blanc et couleur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université Paris 1 - panthéon Sorbonne
Adresse postale: 12 Place du Panthéon
Code postal: 75231
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-paris1.fr 🌏
Courrier électronique: marches@univ-paris1.fr 📧
Téléphone: +33 144077923 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2440236&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2440236&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-01-22 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-790899
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
les prestations objet du présent accord-cadre ne sont pas décomposées par lot en raison de l'unicité de son objet et de l'absence de prestations distinctes conformément aux articles L2113-10 et L2113-11 du code de la commande publique
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de supports d'impression, " papiers de reprographie " non recyclés et multiformats (A4, A3, Sra3), aux certifications FSC ou PEFC (ou équivalent), pour copieurs haut volume noir et blanc et couleur
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
aaccord-Cadre est renouvelable trois (3) fois, par période d'un (1) an, par tacite reconduction, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans. Pour ne pas reconduire l'accord-cadre, l'université doit se prononcer par courriel en respectant un préavis d'un mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification)
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les prestations objet du présent accord-cadre ne sont pas décomposées par lot en raison de l'unicité de son objet et de l'absence de prestations distinctes conformément aux articles L2113-10 et L2113-11 du code de la commande publique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: paris
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Si l'entreprise candidate, de création récente, n'est objectivement pas en mesure de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, elle peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur
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- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-une liste des principales références de prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): B - Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): B1 : Passage du papier en machine (après test)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): B2 : Lissé du papier (après test)
B3 : Blancheur du papier
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): B4 : Opacité du papier
C - Délai de livraison
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Yiwene Christian BAKYONO / DAFB - Pôle achats yiwene-christian.bakyono@univ-paris1.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2440236&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028
le présent avis est rédigé et publié dans la langue française.conformément à l'article R.2144 du code de la commande publique, le Pouvoir Adjudicateur procède à l'examen des candidatures et à l'évaluation des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières sur la base des renseignements et documents constitutifs du dossier de candidature mentionnés à l'article 6.1 du présent Règlement de la Consultation.Le candidat pourra être exclu de la présente consultation pour les motifs et selon les modalités prévus au règlement de la consultation.les critères de jugement des offres sont les suivants :A- prix de l'offre : sur 60 points jugé à partir du montant total du DqeLe nombre de points attribués pour le critère prix sera obtenu au moyen de la formule suivante :Prix : Montant du DQE le moins élevé */ Montant du DQE analysé X 60 (*) Sous réserve que l'offre ne soit pas anormalement basseb- valeur technique de l'offre : sur 30 pointsb1 : Passage du papier en machine (après test) : sur 10 poinsb2 : Lissé du papier (après test) : sur 10 poinsb3 : Blancheur du papier : sur 5 pointsb4 : Opacité du papier : sur 5 pointsc - délai de livraison : sur 10 poinsl'offre économiquement la plus avantageuse sera celle ayant obtenu la note totale et globale la plus élevée, après application des notes et pondérations.Le règlement des dépenses se fera après service fait par un virement, dans le respect des règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, conformément aux dispositions de l'article R.2192-10 du Code de la commande publique du 1er avril 2019.sous réserve des dispositions prévues aux articles R2192-13, R2192-17 et R2192-18 du code de la commande publique, le délai de paiement court à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur. Toutefois, lorsque la date de réception de la demande de paiement est incertaine ou antérieure à la date d'exécution des prestations, le délai de paiement court à compter de la date d'exécution des prestations.Il ne sera pas accordé d'avance
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: le médiateur des marchés publics
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140040404 📞
Courrier électronique: mediateur.industrie@finances.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 249-790899 (2023-12-22)
Avis d'attribution de marché (2024-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de supports d'impression, « papiers de reprographie » non recyclés et multiformats (A4, A3, SRA3), aux certifications FSC ou PEFC (ou équivalent), pour copieurs haut volume noir et blanc et couleur
Brève description:
Produits/services: Papier d'impression 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Informations complémentaires:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier d'impression 📦
Adresse postale: 12 place du Panthéon
Code postal: 75005
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre, notée sur 30 points, a été jugée sur la base des sous-critères suivants : ? SCB 1 : Passage du papier en machine (après test) sur 10 points ; ? SCB 2 : Lissé du papier (après test) sur 10 points ; ? SCB 3 : Blancheur du papier sur 5 points ; ? SCB 4 : Opacité du papier sur 5 points ;
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Délai de livraison, noté sur 10 points, a été jugé sur la base du délai proposé dans le CRT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-18 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Inapa
Nom et adresse du contractant
Nom: INAPA France
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@inapa.fr 📧
Téléphone: 01 60 89 90 91 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@univ-paris1.fr 📧
Téléphone: +33 1 89 68 43 32 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Source: OJS 2024/S 095-290570 (2024-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de supports d'impression, « papiers de reprographie » non recyclés et multiformats (A4, A3, SRA3), aux certifications FSC ou PEFC (ou équivalent), pour copieurs haut volume noir et blanc et couleur
Brève description:
Fourniture de supports d'impression, « papiers de reprographie » non recyclés et multiformats (A4, A3, SRA3), aux certifications FSC ou PEFC (ou équivalent), pour copieurs haut volume noir et blanc et couleur
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier d'impression 📦
Description
Identifiant interne:
23M14
Description du marché:
La présente consultation concerne les prestations de fourniture de supports d'impression, « papiers de reprographie » non recyclés et multiformats (A4, A3, SRA3), aux certifications FSC ou PEFC (ou équivalent), pour copieurs haut volume noir et blanc et couleur
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Le marché a été conclu avec la société INAPA FRANCE le 18 mars 2024. Il a été notifié le 21 mars 2024.
Il est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification.
Conformément à l'article R.2112-4 du code de la commande publique du 1er avril 2019, l'accord-cadre est renouvelable trois (3) fois, par période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans.
Il a été conclu dans les limites financières suivantes :
- Montant minimum annuel : 20 000 ? HT ;
- Montant maximum annuel : 60 000 ? HT.
Afficher plus
Produits/services: Papier d'impression 📦
Adresse postale: 12 place du Panthéon
Code postal: 75005
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre, notée sur 30 points, a été jugée sur la base des sous-critères suivants : ? SCB 1 : Passage du papier en machine (après test) sur 10 points ; ? SCB 2 : Lissé du papier (après test) sur 10 points ; ? SCB 3 : Blancheur du papier sur 5 points ; ? SCB 4 : Opacité du papier sur 5 points ;
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Délai de livraison, noté sur 10 points, a été jugé sur la base du délai proposé dans le CRT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Contrat 23M14
Date de conclusion du contrat: 2024-03-18 📅
Identifiant de l’offre:
Offre INAPA France
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Inapa
Nom et adresse du contractant
Nom: INAPA France
Numéro d'enregistrement national:
330 440 983 00055
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@inapa.fr 📧
Téléphone: 01 60 89 90 91 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Numéro d'enregistrement national:
197 517 170 00019
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@univ-paris1.fr 📧
Téléphone: +33 1 89 68 43 32 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Commune postale: Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Source: OJS 2024/S 095-290570 (2024-05-14)
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