fourniture de solutions de contrôle en hématologie pour des automates de numération de marque horiba abx

Établissement Français du Sang

la consultation a pour objet la fourniture de solutions de contrôle en hématologie pour des automates de numération de marque horiba abx. La consultation est divisée en 3 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public. Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un ou plusieurs lots. Le marché public issu de la consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre sera mono-attributaire (un attributaire par lot). Cet accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec seulement un montant maximum (article R.2162-4 2° du code de la commande publique) par lot pour 48 mois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-25 Avis de marché
2024-02-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs pour analyses de sang
Numéro de référence: 2023EFS_AURA334
Brève description:
la consultation a pour objet la fourniture de solutions de contrôle en hématologie pour des automates de numération de marque horiba abx. La consultation est divisée en 3 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public. Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un ou plusieurs lots. Le marché public issu de la consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre sera mono-attributaire (un attributaire par lot). Cet accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec seulement un montant maximum (article R.2162-4 2° du code de la commande publique) par lot pour 48 mois
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs pour analyses de sang 📦
Code CPV supplémentaire: Réactifs pour analyses de sang 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: etablissement Français du Sang
Adresse postale: 20 avenue du Stade de France
Code postal: 93218
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Contact
Adresse Internet: https://dondesang.efs.sante.fr/ 🌏
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 477595706 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2308896&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2308896&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date limite de soumission: 2023-06-28 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-319734
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
le montant maximum du lot est fixé à 700 000 euro(s)ht pour 48 moisla valeur estimée de ce lot est indiquée pour 48 mois

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 703929.11 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de solutions de contrôle en hématologie destinés aux automates de type Micros de marque horiba abx
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de solutions de contrôle en hématologie destinés aux automates de type Micros de marque horiba abx
Valeur estimée hors TVA: 328500.25 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché public prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. Le marché public sera reconductible trois fois pour une période de douze mois, selon les dispositions du CCAP
Description des options:
le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
Informations complémentaires:
le montant maximum du lot est fixé à 700 000 euro(s)ht pour 48 moisla valeur estimée de ce lot est indiquée pour 48 mois
Intitulé du lot: fourniture de solutions de contrôle en hématologie destinés aux automates de type Pentra de marque horiba abx
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture de solutions de contrôle en hématologie destinés aux automates de type Pentra de marque horiba abx
Valeur estimée hors TVA: 234643.04 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum du lot est fixé à 500 000 euro(s)ht pour 48 moisla valeur estimée de ce lot est indiquée pour 48 mois
Intitulé du lot: fourniture de solutions de contrôle en hématologie destinés aux automates de type Yumizen de marque horiba abx
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture de solutions de contrôle en hématologie destinés aux automates de type Yumizen de marque horiba abx
Valeur estimée hors TVA: 140785.82 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum du lot est fixé à 300 000 euro(s)ht pour 48 moisla valeur estimée de ce lot est indiquée pour 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les formulaires type Dc1 et Dc2, dûment remplis.l'attestation sur l'honneur relative "Aux sanctions russes" dûment rempli.Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité ou devra prouver par tout moyen qu'il bénéficie d'un plan de redressement
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Situation économique et financière:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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Capacité technique et professionnelle:
une présentation des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (références professionnelles), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le marché sera financé par les fonds propres de l'efs. Le délai global de paiement est de 60 jours. Son point de départ est fixé conformément aux stipulations du cahier des clauses administratives particulières. Sauf refus express du Titulaire mentionné dans son acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R.2191-3 à R.2191-10 et aux articles R.2191-15 à R.2191-18 du code de la commande publique. Le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément aux articles R. 2191-45 et suivants du code de la commande publique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2308896&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché sera renouvelé à l'échéance
le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, selon les conditions fixées dans le RC. Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr L'Efs se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. Les demandes de renseignement complémentaire doivent être adresséespar voie électronique, au plus tard 10 jours francs avant la date limite de remise des offres, sur la plateforme de dématérialisation PLACE à l'adresse URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr et à la rubrique correspondant à la consultation. Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et de l'offre ni au stade de l'attribution du marché.Concernant la remise des échantillons, plusieurs hypothèses sont possibles.Hypothèse no1 : Dans l'hypothèse où seul le fabricant horiba abx des automates concernés par le présent marché soumissionne à cette consultation, l'efs n'effectuera pas de tests. Il ne sera donc pas demandé à la société de remettre des échantillons.Hypothèse no2 : Dans l'hypothèse où plusieurs sociétés soumissionnent à cette consultation, l'efs effectuera des tests de tous les consommables proposés par l'ensemble des candidats. La demande d'échantillons sera adressée uniquement après contrôle de la régularité de l'offre et sur demande expresse de l'efs. Il ne sera pas demandé d'échantillons aux sociétés ayant déposés des offres irrégulières non régularisables et/ou des offres inappropriées. La demande sera faite via PLACE et un délai maximum de 7 jours ouvrés sera laissé aux sociétés pour adresser les échantillons. Les quantités d'échantillons demandés sont les suivants :Lots 1 et 2 : les consommables seront testés sur 6 sites différentes dans une volumétrie de 2 conditionnements par site et par référence, sur la base du plus petit conditionnement proposé.Lot 3 : les consommables seront testés sur 3 sites différentes dans une volumétrie de 2 conditionnements par site et par référence, sur la base du plus petit conditionnement proposé. Les échantillons seront fournis à titre gratuit. Ces derniers ne seront pas restitués. De même les frais de transport ne pourront être facturés à l'efs.Les critères de jugement des offres sont: 1- critère prix (60%) apprécié au regard du montant total du Dqe.2- critère technique (40%) apprécié au regard des sous critères suivants :-1: Résultat des analyses de reproductibilité au regard de la documentation technique et des éventuels tests qui pourront être réalisés. (10 %)-2 : Résultat des analyses de répétabilité au regard de la documentation technique et des éventuels tests qui pourront être réalisés. (10 %) - 3 : Durée de stabilité des produits appréciée au regard de la documentation technique (8 %): Durée de stabilité des produits avant ouverture (4 %) et Durée de stabilité des produits après ouverture (4%)- 4: Conditionnement proposé le plus adapté à l'utilisation des procédures actuelle de l'efs (8%)- 5 : Nombre de formulation sanguine réalisable avec un même produit,apprécié au regard de la documentation technique (4%)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 102-319734 (2023-05-25)
Avis d'attribution de marché (2024-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de solutions de contrôle en hématologie pour des automates de numération de marque horiba abx
Numéro de référence: 2023EFS_AURA334
Brève description:
la consultation a pour objet la fourniture de solutions de contrôle en hématologie pour des automates de numération de marque horiba abx. La consultation est divisée en 3 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public. Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un ou plusieurs lots. Le marché public issu de la consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord cadre sera mono-attributaire (un attributaire par lot). Cet accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec seulement un montant maximum (article R.2162-4 2° du code de la commande publique) par lot pour 48 mois. Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Réactifs pour analyses de sang 📦
Valeur estimée hors TVA: 703929.11 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 500 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de solutions de contrôle en hématologie destinés aux automates de type Yumizen de marque HORIBA ABX.
Valeur estimée hors TVA: 140785.82 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de solutions de contrôle en hématologie destinés aux automates de type Yumizen de marque HORIBA ABX.
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 300 000 euros HT
Produits/services supplémentaires: Réactifs de laboratoire 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Le Titulaire est informé qu'il est susceptible de livrer des fournitures sur l'ensemble des sites EFS métropolitains.
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère technique (40%) apprécié au regard des sous critères suivants :-1: Résultat des analyses de reproductibilité au regard de la documentation technique et des éventuels tests qui pourront être réalisés. (10 %)-2 : Résultat des analyses de répétabilité au regard de la documentation technique et des éventuels tests qui pourront être réalisés. (10 %) - 3 : Durée de stabilité des produits appréciée au regard de la documentation technique (8 %): Durée de stabilité des produits avant ouverture (4 %) et Durée de stabilité des produits après ouverture (4%)- 4: conditionnement proposé le plus adapté à l'utilisation des procédures actuelle de l'efs (8%)- 5 : Nombre de formulation sanguine réalisable avec un même produit, apprécié au regard de la documentation technique (4%)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: fourniture de solutions de contrôle en hématologie destinés aux automates de type Micros de marque horiba abx
Valeur estimée hors TVA: 328500.25 EUR 💰
Description du marché:
fourniture de solutions de contrôle en hématologie destinés aux automates de type Micros de marque horiba abx
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 700 000 euros HT
Informations sur les options
Description des options:
Le marché public prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. Le marché public sera reconductible trois fois pour une période de douze mois, selon les dispositions du CCAP. le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère technique (40%) apprécié au regard des sous critères suivants :-1: Résultat des analyses de reproductibilité au regard de la documentation technique et des éventuels tests qui pourront être réalisés. (10 %)-2 : Résultat des analyses de répétabilité au regard de la documentation technique et des éventuels tests qui pourront être réalisés. (10 %) - 3 : Durée de stabilité des produits appréciée au regard de la documentation technique (8 %): Durée de stabilité des produits avant ouverture (4 %) et Durée de stabilité des produits après ouverture (4%)- 4: Conditionnement proposé le plus adapté à l'utilisation des procédures actuelle de l'efs (8%)- 5 : Nombre de formulation sanguine réalisable avec un même produit, apprécié au regard de la documentation technique (4%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de solutions de contrôle en hématologie destinés aux automates de type Pentra de marque HORIBA ABX
Valeur estimée hors TVA: 234643.04 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de solutions de contrôle en hématologie destinés aux automates de type Pentra de marque HORIBA ABX
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot pour 48 mois est fixé à 500 000 ? HT
Site principal ou lieu d'exécution:
Le Titulaire est informé qu'il est susceptible de livrer des fournitures sur l'ensemble des sites EFS métropolitains.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 00B23146-01
Date de conclusion du contrat: 2024-01-12 📅
Titre: Fourniture de solutions de contrôle en hématologie destinés aux automates de type Micros de marque HORIBA ABX
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: HORIBA ABX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Horiba abx
Nom et adresse du contractant
Nom: Horiba abx
Numéro d'enregistrement national: 32803104200042
Adresse postale: Parc Euromédecine - Rue du Caducée - BP 7290
Code postal: 34184
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adc-med.fr@horiba.com 📧
Téléphone: 0467141515 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ABX HORIBA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Français du sang
Numéro d'enregistrement national: 42882285202140
Adresse postale: 20 avenue du stade de France
Code postal: 93218
Commune postale: La plaine Saint Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service juridique
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: 0477595706 📞
URL: https://dondesang.efs.sante.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 319734-2023

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ;- recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées ; - recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification marché public
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Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 319734-2023
Source: OJS 2024/S 032-093208 (2024-02-13)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Produits pharmaceutiques Médicaments divers Réactifs et produits de contraste Réactifs pour analyses de sang Réactifs de laboratoire