fourniture de semences, graines et sachets de semences BIO personnalisables pour la Ville de PARIS

Ville de Paris - DEVE

accord cadre à bons de commande pour la fourniture de semences, graines et sachets de semences BIO personnalisables pour la Ville de PARIS en 3 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• LES SEMENCES DU PUY
• Voltz

Qui ?

• Ville de Paris - DEVE

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes › Produits agricoles et produits de l'horticulture

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-03	Avis de marché
2024-02-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles et produits de l'horticulture
Numéro de référence: 2301343
Brève description:

accord cadre à bons de commande pour la fourniture de semences, graines et sachets de semences BIO personnalisables pour la Ville de PARIS en 3 lots

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Code CPV supplémentaire: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris - dEVE
Adresse postale: 103 avenue de France
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: devebcaa@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=852910&orgAcronyme=r8t 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=852910&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-03 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 151-483082
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

minimum 5 000 euro(s) HT et maximum 180 000 euro(s)ht pour la durée du marché soit 48 mois

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: semences de plantes sauvage du bassin parisien
Numéro du lot: 1
Brève description: semences de plantes sauvage du bassin parisien
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

minimum 5 000 euro(s) HT et maximum 180 000 euro(s)ht pour la durée du marché soit 48 mois

Intitulé du lot: semences certifiées BIO en sachets personnalisables
Numéro du lot: 2
Brève description: semences certifiées BIO en sachets personnalisables
Informations complémentaires:

minimum 23 000 euro(s) HT et maximum 400 000 euro(s) HT pour la durée du marché soit 48 mois

Intitulé du lot: semences d'arbustes et d'arbres
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture de semences d'arbustes et d'arbres multi attributaires à deux attributaires

Informations complémentaires:

minimum 18 000 euro(s)ht et maximum 100 000 euro(s) HT pour la durée du marché soit 48 moismulti attributaires à deux attributaires

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Justification de l’accord-cadre:

un seul des 3 lots sera multi attributaires à deux attributaires les autres sont mono attributaires

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

un seul des 3 lots sera multi attributaires à deux attributaires les autres sont mono attributaires

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=852910&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur : https://www.maximilien.fr. Les soumissionnaires doivent obligatoirement répondre par voie électronique à la présente consultation sur la plateforme de dématérialisation : https://marches.maximilien.fr. Aucune transmission sous forme papier, par télécopie ou courriel ne sera acceptée. L'Inscription sur laplate-forme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des accords-cadres à bons de commande. Accords-Cadres à bons de commande traités à prix unitaires sur catalogue pour les lots 1 et 3 et sur BPU pour le lot 2. Prix ajustables en fonction de l'évolution du tarif public utilisé par le titulaire pour l'ensemble de sa clientèle,assortis du rabais constant fixé au bordereau de remise pour les lots 1 et 3 et révisables pour le lot 2. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai de paiement : 30 jours maximum

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-ad.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion du contrat, la résente consultation peut faire l'objet d'un référé pré contractuel dans les conditions des articlesl551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présenteconsultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants duc ode de justice administrative ; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours encontestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sadécision Département du Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 151-483082 (2023-08-03)

Avis d'attribution de marché (2024-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de semences, graines et de sachets de semences BIO en sachets personnalisables pour la Ville de Paris
Brève description:

Fourniture de semences, graines et de sachets de semences BIO en sachets personnalisables pour la Ville de Paris

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Fourniture de semences d'arbustes et arbres
Description du marché: Fourniture de semences d'arbustes et arbres
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale (Coefficient de pondération : 40)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Fourniture de semences certifiées BIO en sachet personnalisable
Description du marché: Fourniture de semences certifiées BIO en sachet personnalisable
Critères d'attribution
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Fourniture de semences de plantes sauvages du bassin parisien
Description du marché: Fourniture de semences de plantes sauvages du bassin parisien
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale (Coefficient de pondération : 40%).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: Contrat lot 1
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Identifiant de l’offre: OFFRE LSDP
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Lsdp
Nom et adresse du contractant
Nom: Voltz
Numéro d'enregistrement national: 42345300000014
Commune postale: Colmar
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mkress@grainesvoltz.com 📧
Téléphone: 03 89 20 18 18 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: Les semences du puy
Numéro d'enregistrement national: 33382224500069
Commune postale: Le puy-en-velay
Courrier électronique: contact@semencesdupuy.com 📧
Téléphone: 04 71 02 72 40 📞

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE VOLTZ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Voltz

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Deve-bca
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: devebcaa@paris.fr 📧
Téléphone: 0171285229 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Deve-bca
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Courrier électronique: devebcaa@paris.fr 📧
Téléphone: 0171285229 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 - Paris cedex 04 Tel : 0144594400 Fax : 0144594646 Mail : greffe.ta-paris@juradm.fr

Source: OJS 2024/S 043-126319 (2024-02-27)

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