fourniture de sandales de douche au profit des élèves des lycées militaires

Plate forme achats finances Nord Est

fourniture de sandales de douche au profit des lycées militaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Les Chaussures de la Bièvre

Qui ?

• Plate forme achats finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Chaussures partiellement en caoutchouc ou en plastique › Sandales à dessus caoutchouc ou plastique

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-02	Avis de marché
2023-07-07	Informations complémentaires
2023-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sandales à dessus caoutchouc ou plastique
Numéro de référence: DAF_2023_000227
Brève description: fourniture de sandales de douche au profit des lycées militaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sandales à dessus caoutchouc ou plastique 📦
Code CPV supplémentaire: Sandales à dessus caoutchouc ou plastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: plate Forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: 10, rue d'asfeld BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155141 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-338902
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux art. L.2124-2, R.2161-2 et suivants du code de la commande publique (Ccp). Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec minimum et maximum, et soumis aux art. L.2125-1, R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et suivants du CCP

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de sandales de douche au profit des élèves des lycées militaires
Valeur estimée hors TVA: 108 081 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord cadre prendra effet à compter du 30/09/2023, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le pouvoir adjudicateur pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord-cadre 3 fois pour une durée ne pouvant excéder 4 ans au total. La reconduction se fait sur décision écrite du pouvoir adjudicateur au plus tard 1 mois avant la date d'échéance de l'accord cadre

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

aix-en-provence (13617), AUTUN (71400), BOURGES (18016), BRÉTIGNY-SUR-ORGE (91220), la flèche (72200), MONTBONNOT (38330), SAINT-CYR L'École (78211)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

liste et description succincte des conditions : tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes

Situation économique et financière:

aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC

Capacité technique et professionnelle:

aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:

la date mentionnée ci-dessus est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: M. Rémy Hartnagel
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les quantités d'achat minimales sont de 1000 articles par an, et les quantités d'achat maximales sont de 4000 articles par an.Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site.Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans l'article 6.2 du règlement de la consultation. Le critère technique sera jugé suite à l'examen des échantillons.Les sommes dues en exécution du marché sont payées dans un délai de trente (30) jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange CHORUS, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.Liquidation des factures par la Pfc-Est. Ressources propres del'état : ministère des armées

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière - case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice Administrative (Cja), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ;- recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;- référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat);- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion de marché.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5, Place de la Carrière - case Officielle 20038
Source: OJS 2023/S 108-338902 (2023-06-02)

Informations complémentaires (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de sandales de douche au profit des élèves des lycées militaires

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-419557
Se réfère à l'avis: 2023/S 108-338902
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

la date de dépôt des échantillons est reportée au 24 juillet 2023 à 15:00. La Pfc-Est sera fermée le vendredi 14 juillet 2023

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de sandales de douche au profit des élèves des lycées

militaires

Source: OJS 2023/S 132-419557 (2023-07-07)

Avis d'attribution de marché (2023-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 91 324 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-758345
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

la valeur totale du marché s'entend reconductions comprises, soit 48 mois, sur la base d'une simulation de commande.L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande. Les quantités minimales annuelles s'élèvent à 1000 et les quantités maximales annuelles s'élèvent à 4000.Seules les quantités "Minimum" s'imposent à l'administration.L'atteinte des quantités minimum et maximum s'appréciera globalement en fin de marché, sur sa durée totaleeffective

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-01 📅
Nom: les chaussures de la bievre
Numéro d'enregistrement national: 34063574700017
Adresse postale: 207, rue Paul Dijon
Commune postale: Sillans
Code postal: 38590
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476359904 📞
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.hardrige.com 🌏
Valeur totale du marché: 91 324 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;- référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat);- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion de marché.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2023/S 242-758345 (2023-12-12)

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