fourniture de reactifs pour le laboratoire D'Auto-Immunite (elisa, dot) et fourniture D'Un equipement permettant L'Automatisation des dot, reactifs, consommables et maintenance associes
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2 du code de la commande publique. Montant maximum Lot 1: 300 000euro(s) Lot 2: 70 000euro(s) Lot 3: 10 000euro(s) Lot 4: 40 000euro(s) Lot 5: 15 000euro(s) Lot 6: 90 000euro(s) Lot 7: 50 000euro(s) Lot 8: 120 000euro(s) Lot 9: 50 000euro(s) Lot 10-11-12: 40 000euro(s) chacun Lot 13: 50 000euro(s) Chaque lot est mono-attributaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de reactifs pour le laboratoire D'Auto-Immunite (elisa, dot) et fourniture D'Un equipement permettant L'Automatisation des dot, reactifs,...”
Titre
fourniture de reactifs pour le laboratoire D'Auto-Immunite (elisa, dot) et fourniture D'Un equipement permettant L'Automatisation des dot, reactifs, consommables et maintenance associes
2023AF04
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Produits/services: Consommables hématologiques📦
Brève description:
“le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”
Brève description
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2 du code de la commande publique. Montant maximum Lot 1: 300 000euro(s) Lot 2: 70 000euro(s) Lot 3: 10 000euro(s) Lot 4: 40 000euro(s) Lot 5: 15 000euro(s) Lot 6: 90 000euro(s) Lot 7: 50 000euro(s) Lot 8: 120 000euro(s) Lot 9: 50 000euro(s) Lot 10-11-12: 40 000euro(s) chacun Lot 13: 50 000euro(s) Chaque lot est mono-attributaire
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Valeur estimée hors TVA: EUR 569 096 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: "Néant"
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'un équipement permettant l'automatisation des DOT avec les bandelettes de réactifs DOT, les consommables et la maintenance associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables hématologiques📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Montant maximum pour toute la durée du marché : 300 000 euro(s) (H.T.). L'Ensemble des fournitures et prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).Les quantités estimatives du marché public sont indiquées au document 3 - coûts de fonctionnement pour le lot 1.Pour le lot 1, le marché public comprend une part prévisible et une part non programmable.La part de prestations prévisibles est conclue à prix global et forfaitaire.La part de prestations non programmables est conclue à prix unitaires.La part prévisible correspond à :La fourniture d'un appareil automatisé d'analyses des immunoblots intégrant l'ensemble des étapes de préparation des échantillons à la lecture des résultats des analyses d'immunologie ; La fourniture de prestations de déploiement et de mise en service des équipements ;La fourniture des formations pour l'ensemble des utilisateurs ;La fourniture des produits et consommables nécessaires pour l'installation et la mise en service ;La fourniture des prestations d'accompagnement à la mise en place de l'accréditation COFRAC 15189 ;La garantie.La part non programmable correspond : Aux prestations de maintenance ;Aux accessoires, consommables et produits captifs des équipements ;Aux mises à niveau logiciel et matériel informatique, évolutivité et modules complémentaires ;Aux prestations de formation complémentaires de techniciens ou biologistes (non formés lors de la mise en service) ;A la mise en place de la connexion informatique au SIL (Système informatique des Laboratoires) A la fourniture des bandelettes réactifs nécessaires pour réaliser l'activité ;A la Prestation Supplémentaire Eventuelle (Pse) facultative : extension de garantie
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 187 896 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes : Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans...”
Description des options
au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes : Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du code de la commande publique ;Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1° du code de la commande publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“une PSE est demandée pour le Lot 1 et n'est pas imposée : Le soumissionnaire peut proposer des prestations d'extension de garantie dont la durée s'étend de...”
Informations complémentaires
une PSE est demandée pour le Lot 1 et n'est pas imposée : Le soumissionnaire peut proposer des prestations d'extension de garantie dont la durée s'étend de la fin de la période de garantie de 2 ans jusqu'à la fin de validité du Marché Public. Les PSE sont des prestations que le CHU de Rennes se réserve le droit de lever ou non à l'attribution du marché public
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôle de qualité interne pour les analyses d'auto-immunité - iNDEPENDANT
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Montant maximum pour toute la durée du marché : 70 000 euro(s) (H.T.). L'Ensemble des fournitures et prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées aux Détails Quantitatifs Estimatifs (Dqe). Le marché public est traité à prix unitaires. Ils figurent au bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public est conclu pour une période initiale de UN (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être...”
Description des renouvellements
le marché public est conclu pour une période initiale de UN (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit TROIS (3) fois par période successive de UN (1) an et pour une durée de validité maximale de QUATRE (4) ans
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“le marché comporte des reconductions.
Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence...”
Description des options
le marché comporte des reconductions.
Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du code de la commande publique.
Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1° du code de la commande publique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôle de qualité interne ASCA
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Montant maximum pour toute la durée du marché : 10 000 euro(s) (H.T.). L'Ensemble des fournitures et prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées aux Détails Quantitatifs Estimatifs (Dqe). Le marché public est traité à prix unitaires. Ils figurent au bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 400 💰
Informations sur les options
Description des options:
“au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes
le marché comporte des reconduction.
Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours...”
Description des options
au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes
le marché comporte des reconduction.
Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du code de la commande publique
le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1° du code de la commande publique
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôle de qualité Interne DIABETE
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Montant maximum pour toute la durée du marché : 40 000 euro(s) (H.T.).
L'Ensemble des fournitures et prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées aux Détails Quantitatifs Estimatifs (Dqe). Le marché public est traité à prix unitaires. Ils figurent au bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes
le marché comporte des reconductions.
Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours...”
Description des options
au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes
le marché comporte des reconductions.
Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du code de la commande publique ;
Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1° du code de la commande publique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôle de qualité Interne Sous Classe Igg & fraction du complément
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Montant maximum pour toute la durée du marché : 15 000 euro(s) (H.T.).
L'Ensemble des fournitures et prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées aux Détails Quantitatifs Estimatifs (Dqe). Le marché public est traité à prix unitaires. Ils figurent au bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 600 💰
Informations sur les options
Description des options:
“au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:
le marché comporte des reconductions.
Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours...”
Description des options
au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:
le marché comporte des reconductions.
Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du code de la commande publique
le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1° du code de la commande publique
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: recherche d'ac par technique IFI sur cellules transfectées
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Montant maximum pour toute la durée du marché : 90 000 euro(s) (H.T.).
L'Ensemble des fournitures et prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées aux Détails Quantitatifs Estimatifs (Dqe). Le marché public est traité à prix unitaires. Ils figurent au bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:
le marché comporte des reconductions.
Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours...”
Description des options
au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:
le marché comporte des reconductions.
Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du code de la commande publique ;
Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1° du code de la commande publique
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: recherche d'ac maladie bulleuse auto-immune
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Montant maximum pour toute la durée du marché : 50 000 euro(s) (H.T.).
L'Ensemble des fournitures et prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées aux Détails Quantitatifs Estimatifs (Dqe). Le marché public est traité à prix unitaires. Ils figurent au bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“les variantes sont autorisées par rapport aux spécifications techniques lorsque ces dernières ne sont pas qualifiées d'intangibles dans le CCTP. Le...”
Informations complémentaires
les variantes sont autorisées par rapport aux spécifications techniques lorsque ces dernières ne sont pas qualifiées d'intangibles dans le CCTP. Le soumissionnaire peut notamment proposer des coffrets réactifs selon les 2 techniques : IFI ou ELISA. Se référer à l'article 4.1 du règlement de la consultation pour plus de précisions
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dosage adam ts 13 par technique ELISA
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Montant maximum pour toute la durée du marché : 120 000 euro(s) (H.T.).
L'Ensemble des fournitures et prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les quantités estimatives du marché public sont indiquées aux Détails Quantitatifs Estimatifs (Dqe). Le marché public est traité à prix unitaires. Ils figurent au bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dosages des Ac anti-gad65 par technique ELISA
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 400 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dosage des anti Ia2 par technique ELISA
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 600 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dosage des Ac anti-zn T8 par technique ELISA
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 600 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dosage du 21-ohab par technique ELISA
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 600 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: recherche et dosage des Ac anti-gangliosides par technique ELISA
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“hors DumeLa lettre de candidature modèle Dc1, ou équivalentla déclaration du candidat modèle Dc2, ou forme libre, reprenant les mêmes éléments que ceux...”
Liste et brève description des conditions
hors DumeLa lettre de candidature modèle Dc1, ou équivalentla déclaration du candidat modèle Dc2, ou forme libre, reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués dans l'avis d'appel public à la concurrence.En cas de redressement judiciaire, une copie du jugement prouvant qu'il est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marché public au cours des 3 derniers exercices
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat à pouvoir répondre au marché public.Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat à pouvoir répondre au marché public.Les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel décrit dans la note de présentation), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-30
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-30
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en 2024
Informations complémentaires
“des essais seront demandés pour le lot 1 (cf Article 12 du Rc).Des échantillons sont exigés pour les lots 1,7,9,10,11 et 12 (Cf Article 10 du Rc)” Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Fax: +33 299635684 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes sont les suivantes :Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes sont les suivantes :Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2023/S 086-263850 (2023-04-28)