Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL)
EFS CPDL
Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL)
Date limiteDeadline 2026-06-10
Qui ?- • EFS CPDL
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réactifs pour analyses de sang 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Anticorps monoclonaux marqueurs Lymphocytaires
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Plaques de titration du Complément
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Enzyme TAQ polymérase
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Solution de coloration pour réactions de Lymphocytotoxicité en Fluorescence avec stabilisateur
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Kit pour isolement de l’ADN à partir de sang total
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Complément de lapin congelé
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Kit pour détection de l’ADN Circulant du donneur
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Kit pour Lyse des globules rouges
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Réactif de séquençage HLA d’urgence par TGS
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Réactif Wipe test
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-10 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Efs cpdl
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50, avenue Marcel Dassault - BP 40661
Code postal: 37206
Commune postale: Tours cedex 3
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mp cpdl mp cpdl
Courrier électronique: cpdl.marchespublics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +332 47 36 21 00 📞
URL: https://dondesang.efs.sante.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +332 38 77 59 00 📞
URL: https://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 084-299845 (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL)
Numéro de référence:
EFS-CPDL282
Brève description:
Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Réactifs pour analyses de sang 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Anticorps monoclonaux marqueurs Lymphocytaires
Description du marché:
Lot 1 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Anticorps monoclonaux marqueurs Lymphocytaires
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande d’une durée de 12 mois à compter de la date de notification reconductible trois fois 12 mois. Accord-cadre avec montant minimum de 7 000€ HT sur 12 mois et maximum de 80 000€ HT sur 48 mois. Les livraisons s’effectuent aux adresses indiquées dans les documents de la consultation. L’estimation en quantité annuelle est donnée dans les documents de la consultation. Critère 1 : Valeur Technique. 55%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation. Critère 2 : Prix. 35%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation. Critère 3 : Performances en terme de Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE). 10%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation.
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Le marché s'exécute dans les régions Centre-Val de Loire et Pays de la Loire. La liste des adresses des lieux de livraison et les modalités se trouvent dans les documents du marché. Les lieux de livraisons sont les suivants : TOURS (magasin) : 50, avenue Marcel Dassault – BP 40661 – 37206 TOURS cedex 3, NANTES : 34, bd Jean Monnet – BP 9115 – 44011 NANTES Cedex 1, NANTES (magasin) : 108, rue de la basse île – 44400 REZE
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. À l’issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.
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Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Les critères, les sous-critères et la pondération sont décrits au règlement de consultation et dans les rubriques "informations complémentaires" de chacun des lots
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Plaques de titration du Complément
Description du marché:
Lot 2 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Plaques de titration du Complément
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande d’une durée de 12 mois à compter de la date de notification reconductible trois fois 12 mois. Accord-cadre avec montant minimum 1 500€ HT sur 12 mois et maximum de 15 000€ HT sur 48 mois. Les livraisons s’effectuent aux adresses indiquées dans les documents de la consultation. L’estimation en quantité annuelle est donnée dans les documents de la consultation. Critère 1 : Valeur Technique. 55%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation. Critère 2 : Prix. 35%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation. Critère 3 : Performances en terme de Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE). 10%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Enzyme TAQ polymérase
Description du marché:
Lot 3 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Enzyme TAQ polymérase
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande d’une durée de 12 mois à compter de la date de notification reconductible trois fois 12 mois. Accord-cadre avec montant minimum 5 500€ HT sur 12 mois et maximum de 60 000€ HT sur 48 mois. Les livraisons s’effectuent aux adresses indiquées dans les documents de la consultation. L’estimation en quantité annuelle est donnée dans les documents de la consultation. Critère 1 : Valeur Technique. 55%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation. Critère 2 : Prix. 35%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation. Critère 3 : Performances en terme de Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE). 10%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Solution de coloration pour réactions de Lymphocytotoxicité en Fluorescence avec stabilisateur
Description du marché:
Lot 4 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Solution de coloration pour réactions de Lymphocytotoxicité en Fluorescence avec stabilisateur
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande d’une durée de 12 mois à compter de la date de notification reconductible trois fois 12 mois. Accord-cadre avec montant minimum 2 000€ HT sur 12 mois et maximum de 20 000€ HT sur 48 mois. Les livraisons s’effectuent aux adresses indiquées dans les documents de la consultation. L’estimation en quantité annuelle est donnée dans les documents de la consultation. Critère 1 : Valeur Technique. 55%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation. Critère 2 : Prix. 35%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation. Critère 3 : Performances en terme de Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE). 10%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Kit pour isolement de l’ADN à partir de sang total
Description du marché:
Lot 5 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Kit pour isolement de l’ADN à partir de sang total
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande d’une durée de 12 mois à compter de la date de notification reconductible trois fois 12 mois. Accord-cadre avec montant minimum 7 500€ HT sur 12 mois et maximum de 90 000€ HT sur 48 mois. Les livraisons s’effectuent aux adresses indiquées dans les documents de la consultation. L’estimation en quantité annuelle est donnée dans les documents de la consultation. Critère 1 : Prix. 90%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation. Critère 2 : Performances en terme de Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE). 10%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Complément de lapin congelé
Description du marché:
Lot 6 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Complément de lapin congelé
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande d’une durée de 12 mois à compter de la date de notification reconductible trois fois 12 mois. Accord-cadre avec montant minimum 3 500€ HT sur 12 mois et maximum de 35 000€ HT sur 48 mois. Les livraisons s’effectuent aux adresses indiquées dans les documents de la consultation. L’estimation en quantité annuelle est donnée dans les documents de la consultation. Critère 1 : Valeur Technique. 55%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation. Critère 2 : Prix. 35%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation. Critère 3 : Performances en terme de Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE). 10%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 7 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Kit pour détection de l’ADN Circulant du donneur
Description du marché:
Lot 7 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Kit pour détection de l’ADN Circulant du donneur
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande d’une durée de 12 mois à compter de la date de notification reconductible trois fois 12 mois. Accord-cadre avec montant minimum 30 000€ HT sur 12 mois et maximum de 365 000€ HT sur 48 mois. Les livraisons s’effectuent aux adresses indiquées dans les documents de la consultation. L’estimation en quantité annuelle est donnée dans les documents de la consultation. Critère 1 : Valeur Technique. 55%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation. Critère 2 : Prix. 35%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation. Critère 3 : Performances en terme de Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE). 10%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot 8 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Kit pour Lyse des globules rouges
Description du marché:
Lot 8 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Kit pour Lyse des globules rouges
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande d’une durée de 12 mois à compter de la date de notification reconductible trois fois 12 mois. Accord-cadre avec montant minimum 1 000€ HT sur 12 mois et maximum de 10 000€ HT sur 48 mois. Les livraisons s’effectuent aux adresses indiquées dans les documents de la consultation. L’estimation en quantité annuelle est donnée dans les documents de la consultation. Critère 1 : Valeur Technique. 55%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation. Critère 2 : Prix. 35%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation. Critère 3 : Performances en terme de Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE). 10%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot 9 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Réactif de séquençage HLA d’urgence par TGS
Description du marché:
Lot 9 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Réactif de séquençage HLA d’urgence par TGS
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande d’une durée de 12 mois à compter de la date de notification reconductible trois fois 12 mois. Accord-cadre avec montant minimum 25 000€ HT sur 12 mois et maximum de 295 000€ HT sur 48 mois. Les livraisons s’effectuent aux adresses indiquées dans les documents de la consultation. L’estimation en quantité annuelle est donnée dans les documents de la consultation Critère 1 : Valeur Technique. 55%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation. Critère 2 : Prix. 35%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation. Critère 3 : Performances en terme de Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE). 10%. Les sous-critères et leur pondération sont indiqués au règlement de consultation.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot 10 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Réactif Wipe test
Description du marché:
Lot 10 : Fourniture de réactifs et consommables d’histocompatibilité pour l'Etablissement Français du Sang Centre-Pays de la Loire (EFS-CPDL) : Réactif Wipe test
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Description
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché public est passé selon la procédure de l’appel d’offres ouvert définie par les articles L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-10 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur fonds propres de l'EFS. Sauf refus express du Titulaire mentionné dans son acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R.2191-3 à R.2191-10 et aux articles R.2191-15 à R.2191-18 du code de la commande publique. Par dérogation à l'article 11.1 du CCAG FCS, le taux de l'avance est de 10%. Le remboursement de l'avance s'opère par précompte sur les sommes dues ultérieurement au Titulaire en exécution du marché public conformément aux articles R.2191-11, R.2191-12, R.2191-14 et R.2191- 19 du code de la commande publique. Les clauses financières sont disponibles au CCAP du marché
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Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Efs cpdl
Numéro d'enregistrement national:
42882285202256
Adresse postale: 50, avenue Marcel Dassault - BP 40661
Code postal: 37206
Commune postale: Tours cedex 3
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mp cpdl mp cpdl
Courrier électronique: cpdl.marchespublics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +332 47 36 21 00 📞
URL: https://dondesang.efs.sante.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Référence de la consultation : EFS-CPDL282. Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande d’une durée de 12 mois à compter de la date de notification reconductible trois fois 12 mois. 10 Lots. Accord-cadre avec montant minimum sur 12 mois et maximum sur 48 mois annoncé pour chaque lot plus bas dans le présent avis. Les critères, les sous-critères et la pondération sont indiqués au règlement de consultation.
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Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
174 500 058 00022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +332 38 77 59 00 📞
URL: https://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421- 7 du Code de justice administrative.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 084-299845 (2026-04-29)
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