fourniture de publications en série françaises et étrangères, tout support, acquises au titre à titre pour l'université Paris 8
Université Paris 8
l'Accord-Cadre porte sur les prestations suivantes : Fourniture de publications en série françaises et étrangères, tout support, acquises au titre à titre pour l'université Paris 8. Par publications en série nous entendons : - des titres à parutions régulières et à parutions irrégulières, des publications à feuillets mobiles, - des titres de diffusion courante et de diffusion restreinte, - des titres en version papier, électronique et couplés papier/électronique, - des titres édités en France ou à l'étranger, en toutes langues. Les publications en série identifiées par un numéro international normalisé d'identification (Issn) et paraissant en fascicules ou volume successifs, comprennent les périodiques, les revues, les journaux, les publications annuelles (rapports, annuaires, répertoires, etc.), les publications à feuillets mobiles. Cet accord-cadre couvre les revues spécialisées c'est-à-dire les revues d'information professionnelle et les revues à caractère scientifique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-19.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Publications périodiques
Numéro de référence: 2023AF10
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Publications périodiques 📦
Code CPV supplémentaire: Périodiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université Paris 8
Adresse postale: 2 rue de la liberte
Code postal: 93526
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-paris8.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@univ-paris8.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2349075&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2349075&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-19 📅
Date limite de soumission: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 140-446467
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 076 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: les publications en série scientifiques françaises éditées en France
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 412 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: les publications en série scientifiques étrangères éditées à l'étranger
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 504 000 EUR 💰
Intitulé du lot: les publications en série non scientifiques françaises et étrangères éditées en France et à l'étranger
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: universite paris 8 site saint denis, tremblay en france, montreuil, auberviliers
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: saint denis
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2349075&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a la fin du présent accord-cadre
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunaladministratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges CCIRA de Versailles
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Versailles
Code postal: 78646
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises/marches-publics-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 140-446467 (2023-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Publications périodiques
Numéro de référence: 2023AF10
Brève description:
l'Accord-Cadre porte sur les prestations suivantes : Fourniture de publications en série françaises et étrangères, tout support, acquises au titre à titre pour l'université Paris 8. Par publications en série nous entendons : - des titres à parutions régulières et à parutions irrégulières, des publications à feuillets mobiles, - des titres de diffusion courante et de diffusion restreinte, - des titres en version papier, électronique et couplés papier/électronique, - des titres édités en France ou à l'étranger, en toutes langues. Les publications en série identifiées par un numéro international normalisé d'identification (Issn) et paraissant en fascicules ou volume successifs, comprennent les périodiques, les revues, les journaux, les publications annuelles (rapports, annuaires, répertoires, etc.), les publications à feuillets mobiles. Cet accord-cadre couvre les revues spécialisées c'est-à-dire les revues d'information professionnelle et les revues à caractère scientifique
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Publications périodiques 📦
Code CPV supplémentaire: Périodiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université Paris 8
Adresse postale: 2 rue de la liberte
Code postal: 93526
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-paris8.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@univ-paris8.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2349075&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2349075&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-19 📅
Date limite de soumission: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 140-446467
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir au plus tard le 26 août 2023 leurs questions par voie électronique sur le profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise. La réponse est adressée au plus tard 2 septembre 2023 à tous les candidats ayant téléchargé le dossier de consultation sous réserve d'avoir indiqué un courriel valide. En cas d'empêchement, écrire à : service.marches@univ-paris8.frpour information l'université Paris 8 sera fermée pour les congés d'étédu 29 juillet au 20 août 2023
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 076 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: les publications en série scientifiques françaises éditées en France
Numéro du lot: 1
Brève description:
l'Accord-Cadre porte sur les prestations suivantes : Fourniture de publications en série françaises et étrangères, tout support, acquises au titre à titre pour l'université Paris 8par publications en série nous entendons : - des titres à parutions régulières et à parutions irrégulières, des publications à feuillets mobiles, - des titres de diffusion courante et de diffusion restreinte,- des titres en version papier, électronique et couplés papier/électronique,- des titres édités en France ou à l'étranger, en toutes langues.les publications en série identifiées par un numéro international normalisé d'identification (Issn) et paraissant en fascicules ou volume successifs, comprennent les périodiques, les revues, les journaux, les publications annuelles (rapports, annuaires, répertoires, etc.), les publications à feuillets mobiles.cet accord-cadre couvre les revues spécialisées c'est-à-dire les revues d'information professionnelle et les revues à caractère scientifique
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois. L'Acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours
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Numéro du lot: 2
Brève description:
l'Accord-Cadre porte sur les prestations suivantes : Fourniture de publications en série françaises et étrangères, tout support, acquises au titre à titre pour l'université Paris 8par publications en série nous entendons : - des titres à parutions régulières et à parutions irrégulières, des publications à feuillets mobiles, - des titres de diffusion courante et de diffusion restreinte,- des titres en version papier, électronique et couplés papier/électronique,- des titres édités en France ou à l'étranger, en toutes langues.les publications en série identifiées par un numéro international normalisé d?identification (Issn) et paraissant en fascicules ou volume successifs, comprennent les périodiques, les revues, les journaux, les publications annuelles (rapports, annuaires, répertoires, etc.), les publications à feuillets mobiles.cet accord-cadre couvre les revues spécialisées c?est-à-dire les revues d'information professionnelle et les revues à caractère scientifique
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Intitulé du lot: les publications en série non scientifiques françaises et étrangères éditées en France et à l'étranger
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: universite paris 8 site saint denis, tremblay en france, montreuil, auberviliers
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: saint denis
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2349075&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a la fin du présent accord-cadre
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunaladministratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges CCIRA de Versailles
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Versailles
Code postal: 78646
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises/marches-publics-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 140-446467 (2023-07-19)
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