l'Accord-Cadre porte sur les prestations suivantes : Fourniture de publications en série françaises et étrangères, tout support, acquises au titre à titre pour l'université Paris 8. Par publications en série nous entendons : - des titres à parutions régulières et à parutions irrégulières, des publications à feuillets mobiles, - des titres de diffusion courante et de diffusion restreinte, - des titres en version papier, électronique et couplés papier/électronique, - des titres édités en France ou à l'étranger, en toutes langues. Les publications en série identifiées par un numéro international normalisé d'identification (Issn) et paraissant en fascicules ou volume successifs, comprennent les périodiques, les revues, les journaux, les publications annuelles (rapports, annuaires, répertoires, etc.), les publications à feuillets mobiles. Cet accord-cadre couvre les revues spécialisées c'est-à-dire les revues d'information professionnelle et les revues à caractère scientifique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de publications en série françaises et étrangères, tout support, acquises au titre à titre pour l'université Paris 8
2023AF10”
Produits/services: Publications périodiques📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre porte sur les prestations suivantes : Fourniture de publications en série françaises et étrangères, tout support, acquises au titre à titre...”
Brève description
l'Accord-Cadre porte sur les prestations suivantes : Fourniture de publications en série françaises et étrangères, tout support, acquises au titre à titre pour l'université Paris 8. Par publications en série nous entendons : - des titres à parutions régulières et à parutions irrégulières, des publications à feuillets mobiles, - des titres de diffusion courante et de diffusion restreinte, - des titres en version papier, électronique et couplés papier/électronique, - des titres édités en France ou à l'étranger, en toutes langues. Les publications en série identifiées par un numéro international normalisé d'identification (Issn) et paraissant en fascicules ou volume successifs, comprennent les périodiques, les revues, les journaux, les publications annuelles (rapports, annuaires, répertoires, etc.), les publications à feuillets mobiles. Cet accord-cadre couvre les revues spécialisées c'est-à-dire les revues d'information professionnelle et les revues à caractère scientifique
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 076 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: les publications en série scientifiques françaises éditées en France
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Périodiques📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“universite paris 8 site saint denis, tremblay en france, montreuil, auberviliers”
Description du marché:
“l'Accord-Cadre porte sur les prestations suivantes : Fourniture de publications en série françaises et étrangères, tout support, acquises au titre à titre...”
Description du marché
l'Accord-Cadre porte sur les prestations suivantes : Fourniture de publications en série françaises et étrangères, tout support, acquises au titre à titre pour l'université Paris 8par publications en série nous entendons : - des titres à parutions régulières et à parutions irrégulières, des publications à feuillets mobiles, - des titres de diffusion courante et de diffusion restreinte,- des titres en version papier, électronique et couplés papier/électronique,- des titres édités en France ou à l'étranger, en toutes langues.les publications en série identifiées par un numéro international normalisé d'identification (Issn) et paraissant en fascicules ou volume successifs, comprennent les périodiques, les revues, les journaux, les publications annuelles (rapports, annuaires, répertoires, etc.), les publications à feuillets mobiles.cet accord-cadre couvre les revues spécialisées c'est-à-dire les revues d'information professionnelle et les revues à caractère scientifique
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 412 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois. L'Acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: les publications en série scientifiques étrangères éditées à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre porte sur les prestations suivantes : Fourniture de publications en série françaises et étrangères, tout support, acquises au titre à titre...”
Description du marché
l'Accord-Cadre porte sur les prestations suivantes : Fourniture de publications en série françaises et étrangères, tout support, acquises au titre à titre pour l'université Paris 8par publications en série nous entendons : - des titres à parutions régulières et à parutions irrégulières, des publications à feuillets mobiles, - des titres de diffusion courante et de diffusion restreinte,- des titres en version papier, électronique et couplés papier/électronique,- des titres édités en France ou à l'étranger, en toutes langues.les publications en série identifiées par un numéro international normalisé d?identification (Issn) et paraissant en fascicules ou volume successifs, comprennent les périodiques, les revues, les journaux, les publications annuelles (rapports, annuaires, répertoires, etc.), les publications à feuillets mobiles.cet accord-cadre couvre les revues spécialisées c?est-à-dire les revues d'information professionnelle et les revues à caractère scientifique
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 504 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“les publications en série non scientifiques françaises et étrangères éditées en France et à l'étranger” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-12
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): saint denis
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a la fin du présent accord-cadre
Informations complémentaires
“pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir au plus tard le 26 août...”
pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir au plus tard le 26 août 2023 leurs questions par voie électronique sur le profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise. La réponse est adressée au plus tard 2 septembre 2023 à tous les candidats ayant téléchargé le dossier de consultation sous réserve d'avoir indiqué un courriel valide. En cas d'empêchement, écrire à : service.marches@univ-paris8.frpour information l'université Paris 8 sera fermée pour les congés d'étédu 29 juillet au 20 août 2023
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
URL: http://montreuil.tribunaladministratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges CCIRA de Versailles
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Versailles
Code postal: 78646
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧
URL: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises/marches-publics-entreprises🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
URL: http://Montreuil.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 140-446467 (2023-07-19)