Fourniture de prothèses dentaires pour les établissements et structures associées du GHT44
Centre hospitalier universitaire de Nantes
Fourniture de prothèses dentaires pour les établissements et structures associées du GHT44
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités › Produits pour prothèses et rebasage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de prothèses dentaires pour les établissements et structures associées du GHT44
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits pour prothèses et rebasage 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Nombre de lots
Description du marché: Lots 1 à 6
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Performance
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique des marchés
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 069-240730 (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de prothèses dentaires pour les établissements et structures associées du GHT44
Numéro de référence:
AOO-26022
Brève description:
Fourniture de prothèses dentaires pour les établissements et structures associées du GHT44
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits pour prothèses et rebasage 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Nombre de lots
Description du marché: Lots 1 à 6
Informations complémentaires:
Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. L’article 2.2 relatif à la forme du contrat du cahier des clauses particulières précise les lots conclus en monoattribution ou en multiattribution. Chaque accord cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 30/09/2030. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du code de la commande publique, ni prétendre à une quelconque indemnité. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Ce délai est réduit à 1 mois en cas de non reconduction pour refus de la proposition d’ajustement des prix prévue à l’article « Prix et modalités d’ajustement » du présent CCP.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Performance
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
26440013600471
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique des marchés
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'article V du règlement de consultation précise les modalités de remise des spécimens par les candidats à l'appui de leur offre.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 069-240730 (2026-04-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕