les fournitures seront réparties en 5 lots : Lot nº 1: Hypochlorite de calcium en pastille : maximum annuel de 75 000 euro(s) (H.T.) Lot nº 2: Chlore stabilisé et non stabilisé : maximum annuel de 15 000 euro(s) (H.T.) Lot nº 3: Produits pour la désinfection : maximum annuel de 15 500 euro(s) (H.T.) Lot nº 4: Produits pour l'analyse de l'eau : maximum annuel de 2 500 euro(s) (H.T.) Lot nº 5 : Produits divers : maximum annuel de 4 000 euro(s) (H.T.) Chacun des lots faisant l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel, en application de l'art. R.2162-9 du C.C.P
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits pour le traitement de l'eau des piscines
2023AOF075
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Brève description:
“les fournitures seront réparties en 5 lots : Lot nº 1: Hypochlorite de calcium en pastille : maximum annuel de 75 000 euro(s) (H.T.) Lot nº 2: Chlore...”
Brève description
les fournitures seront réparties en 5 lots : Lot nº 1: Hypochlorite de calcium en pastille : maximum annuel de 75 000 euro(s) (H.T.) Lot nº 2: Chlore stabilisé et non stabilisé : maximum annuel de 15 000 euro(s) (H.T.) Lot nº 3: Produits pour la désinfection : maximum annuel de 15 500 euro(s) (H.T.) Lot nº 4: Produits pour l'analyse de l'eau : maximum annuel de 2 500 euro(s) (H.T.) Lot nº 5 : Produits divers : maximum annuel de 4 000 euro(s) (H.T.) Chacun des lots faisant l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel, en application de l'art. R.2162-9 du C.C.P
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Valeur estimée hors TVA: EUR 448 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hypochlorite de calcium en pastille
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Description du marché:
“fourniture d'hypochlorite de calcium en pastille, conditionnement: seau minimum de 20 à 25 kilos” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché sera conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite trois fois, pour une durée...”
Description des renouvellements
le marché sera conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite trois fois, pour une durée maximale et globale du contrat de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chlore stabilisé et non stabilisé
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de galets chlore non stabilisé, galets chlore stabilisé 90 (200 /250), chlore stabilisé granulats 60 %, chlore granules non stabilisé, chlore...”
Description du marché
fourniture de galets chlore non stabilisé, galets chlore stabilisé 90 (200 /250), chlore stabilisé granulats 60 %, chlore granules non stabilisé, chlore liquide antitartre hypochlorite
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits pour la désinfection
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de Ph moins liquide, floculateur liquide, neutralisateur de chlore en poudre, stabilisant en poudre, correcteur d'alcalinité” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits pour l'analyse de l'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture de pastilles DPD 1 noires, red phénol noires, pastilles isocyanuriques, pastilles DPD 3 noires, éprouvettes rondes, alcalinite (Tac), pastilles...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les candidats devront obligatoirement transmettre une liste d'échantillons fixée au règlement de consultation afin d'effectuer des tests de compatibilité...”
Informations complémentaires
les candidats devront obligatoirement transmettre une liste d'échantillons fixée au règlement de consultation afin d'effectuer des tests de compatibilité avec le matériel en place
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture de détartrant concentre pour le nettoyage des doseurs de chlore, brume de hammam, voile de sauna” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 1, ou le DUME ou une déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 1, ou le DUME ou une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner au sens de l'art. L.2141-Al.1 à 5 du C.C.P
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 2, ou le DUME ou une déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 2, ou le DUME ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Une liste des principales fournitures ou des principaux services...”
Liste et brève description des critères de sélection
les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-12
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège du pouvoir adjudicateur
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le représentant du pouvoir adjudicateur ou son délégataire
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: quatrième trimestre 2027
Informations complémentaires
“aucune négociation ne sera effectuée. Le cas échéant, il pourra être proposé aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'art. L. 2152-2 du...”
aucune négociation ne sera effectuée. Le cas échéant, il pourra être proposé aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'art. L. 2152-2 du C.C.P, de régulariser leur offre dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la réception de la demande de régularisation, à condition que l'irrégularité de l'offre ne soit pas substantielle et que l'offre ne soit pas anormalement basse.avis rédigé et publié en français. Motifs d'exclusion des marchés publics auxquels font référence les articles L.2141-Al.1 à 5 du C.C.P. Justificatifs: Formulaire DC 1, DUME ou une déclaration sur l'honneur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos, 50, Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique; recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'établissement
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Source: OJS 2024/S 002-002511 (2023-12-29)