fourniture de lait et produits laitiers ultra frais, beurre, crème et fromages, ovoproduits et produits végétaux de substitution nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêt commun et services du siège de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris, à l'exception d'hendaye et San Salvadour
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-15.
Avis de marché (2023-12-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Numéro de référence: 24.007
Brève description:
“fourniture de lait et produits laitiers ultra frais, beurre, crème et fromages, ovoproduits et produits végétaux de substitution nécessaire aux besoins des...”
Brève description
fourniture de lait et produits laitiers ultra frais, beurre, crème et fromages, ovoproduits et produits végétaux de substitution nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêt commun et services du siège de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris, à l'exception d'hendaye et San Salvadour
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-26 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Date de début: 2024-06-01 📅
Date de fin: 2028-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-771973
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
“les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :http://www.marches-publics.gouv.fr - page entreprise, sous la référence ACHAT...”
les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :http://www.marches-publics.gouv.fr - page entreprise, sous la référence ACHAT 23.034l'unité monétaire est l'euro. L'Accord-Cadre issu de la présente consultation est un marché à bons decommande au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commandepublique.L'exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et directions du Siège concernés.Le présent appel d'offres est lancé sans variante.L'assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché.Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé auniveau de son offre sur la durée totale du marché.Avance:option A du CCAG - fcsLe Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 ducode de la commande publique, à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50000 euros (H.T.).Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 ducode de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %.Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement.Le présent marché est conclu à compter du 01/06/2024 jusqu'au 31/05/2028 pour tous les lots.Le marché sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris 6mois avant la fin du marché, soit à compter du 30/11/2027.La date limite pour poser des questions est fixée au 18/01/2024
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Source: OJS 2023/S 245-771973 (2023-12-15)